Saint-Roman (Drôme, France)

Résultat n°1
Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

3473 W 8
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1986.
- Saint-Roman
- Table des numéros communaux de propriétaires.
Résultat n°2
Relevés de propriétés.

Cote

3473 W 6
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1984.
- Saint-Roman
- Relevés de propriétés.
Résultat n°3

4 medias
1823-1832

Date

1823-1832
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Saint-Roman
- Tables décennales (1792-1932).
- 1792-1902
- 1823-1832
Résultat n°4
327_D0004 - Exploitation agric ASTIER Pascale

Date

2012

Cote

4071 W 251
- Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...
- Permis de construire des communes non autonomes.
- Commune de Saint-Roman.
- 327_D0004 - Exploitation agric ASTIER Pascale
Résultat n°5
Saint-Roman. - N° 3865NR, 4013NR.

Date

1975

Cote

2752 W 2
- Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement
- Certificats d'urbanisme. - Année 1975.
- Saint-Roman. - N° 3865NR, 4013NR.
Résultat n°6
327_0003 CORNILLON Didier

Date

2009

Cote

4440 W 352
- Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...
- Permis de construire de communes non autonomes.
- Année 2009.
- Commune de Saint-Roman.
- 327_0003 CORNILLON Didier
Résultat n°7

2 lots 578 medias
Saint-Roman

Date

1764-1770, 1777-1778

Cote

6 E 4, 4 E 392 (Ancienne cote)
- Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance
- Registres du Désert
- Actes passés devant le pasteur Reboul (Pierre).
- Saint-Roman
Résultat n°8
Année 1995.

Date

1995

Cote

3473 W 16
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1995.
Résultat n°9

96 medias
1793-an X

Date

1793-an X

Cote

5 Mi 198/R3
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Saint-Roman
- Naissances, mariages, décès (1793-2005).
- 1793-an X
Résultat n°10
Commune de Saint-Roman.

Date

1981

Cote

1299 W 78
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Commune de Saint-Roman.
Résultat n°11
327_D0004 - GOUJON Boris

Date

2014

Cote

4230 W 226
- Contexte : 4230 W - Direction départementale des Territoires,...
- Permis de construire des communes non autonomes.
- Commune de Saint-Roman.
- 327_D0004 - GOUJON Boris
Résultat n°12

1 media
A1. 1983.

Date

1983

Cote

2058 W 9090, 2058 W 955 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Saint-Roman
- Section A
- A1. 1983.
Résultat n°13
Saint-Roman.

Date

1961

Cote

542 W 463
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Saint-Roman.
Résultat n°14
Saint-Roman. - N° 60875, 60934.

Date

1975

Cote

2752 W 1
- Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement
- Permis de construire. - Année 1975.
- Saint-Roman. - N° 60875, 60934.
Résultat n°15
Chemins départementaux 539 et 601, commune de Saint-Romain-en-Diois. - Carrefour, projet d'instauration de panneaux de signalisation.

Date

1989

Cote

2866 W 347
- Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...
- Travaux sur routes.
- Chemins départementaux.
- Plusieurs chemins.
- Chemins départementaux 539 et 601, commune de Saint-Romain-en-Diois....
Résultat n°16

131 medias
1833-1842

Date

1833-1842

Cote

5 Mi 198/R7
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Saint-Roman
- Naissances, mariages, décès (1793-2005).
- 1833-1842
Résultat n°17

1 media
AC. 1962.

Date

1962

Cote

2058 W 9087, 2058 W 955 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Saint-Roman
- Section AC
- AC. 1962.
Résultat n°18
327_30002 – SCI LA CHATILLONNAISE

Date

2016

Cote

4055 W 369
- Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...
- Déclaration préalable des communes non autonomes.
- Commune de Saint-Roman.
- 327_30002 – SCI LA CHATILLONNAISE
Résultat n°19
Saint-Roman. - Rénovation de l'ancienne gare.

Date

2003-2005

Cote

3103 W 350
- Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Saint-Roman. - Rénovation de l'ancienne gare.
Producteur :

Service versant : Service des relations avec les collectivités.
Résultat n°20

1 media
Vue générale du village.

Date

début XXe siècle

Cote

100 Fi 1285
- Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle
- Saint-Roman
- Vue générale du village.
Résultat n°21
Canton de Châtillon-en-Diois.- Communes de Bonneval (1807-1826), Boulc (1806-1825), Châtillon-en-Diois (1806-1826), Creyers (1806-1826), Glandage (an XIII-1826), Lus-la-Croix-Haute (1806-1826), Menglon (1806-1826), Ravel (1807-1826), Saint-Roman (an XIV-1826), Treschenu (1806-1826).

Date

an XIII-1826

Cote

3 P 2860
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Châtillon-en-Diois.- Communes de Bonneval...
Résultat n°22
1953-1969

Date

1953-1969

Cote

4 E 9726
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Saint-Roman
- Naissances, mariages, décès (1793-2005).
- 1953-1969
Résultat n°23
Saint-Roman.

Date

1852

Cote

1 M 1403
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Événements politiques et opinion publique.
- Affaires politiques et militaires.
- Deuxième République.
- Coup d'état du 2 décembre 1851.
- Enquêtes par commune. - Jugements, surveillance et...
- Saint-Roman.
Résultat n°24
Année 1997. Nord.

Date

1997

Cote

3473 W 19
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1997. Nord.
Résultat n°25
Commune de Saint-Roman.

Date

1973

Cote

850 W 114
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Commune de Saint-Roman.
Résultat n°26

1 media
AC. 1983.

Date

1983

Cote

2842 W 5103, 2842 W 137 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Saint-Roman
- Section AC
- AC. 1983.
Résultat n°27
Saint-Restitut : four à chaux (1872), dépôt d’explosifs (1929). Saint-Roman : dépôt d’essence et de liquides inflammables (1930), éclairage à l’acétylène gazeux (1909). Saint-Sorlin : tueries particulières (1908). Saint-Thomas-en-Royans : clos d’équarrissage (1882-1883). Saint-Uze : fabriques de poterie (an V-1870 ), fabrique de limonade (1903), tueries particulières (1908), fours à chaux (1855, 1858), four à tuiles et à briques (1857), fonderie de fonte (1870), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1924). Sainte-Croix : four à chaux (1829). Sainte-Eulalie-en-Royans : four à chaux (1832-1833), dépôt d’explosifs (1932-1933). Sainte-Jalle : dépôts d’essence et de liquides inflammables (1929).

Date

an V-1933

Cote

5 M 305
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
- Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
- Saint-Restitut : four à chaux (1872), dépôt d’explosifs...
Résultat n°28

5 medias
1853-1862

Date

1853-1862
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Saint-Roman
- Tables décennales (1792-1932).
- 1792-1902
- 1853-1862
Résultat n°29
Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

3473 W 4
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1982.
- Saint-Roman
- Table des numéros communaux de propriétaires.
Résultat n°30
Année 2002.

Date

2002

Cote

3473 W 25
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2002.
Résultat n°31
Relevés de propriétés.

Cote

3473 W 3
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1981.
- Saint-Roman
- Relevés de propriétés.
Résultat n°32

4 medias
an XI-1812

Date

an XI-1812
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Saint-Roman
- Tables décennales (1792-1932).
- 1792-1902
- an XI-1812
Résultat n°33

5 medias
1843-1852

Date

1843-1852
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Saint-Roman
- Tables décennales (1792-1932).
- 1792-1902
- 1843-1852
Résultat n°34
Canton de Châtillon-en-Diois.- Communes de Bonneval (1807-1826), Boulc (1807-1825), Châtillon-en-Diois (1825-1826), Creyers (1807-1826), Glandage (1807-1826), Lus-la-Croix-Haute (1825-1826), Menglon (1808-1826), Ravel (1807-1826), Saint-Roman (1807-1826).

Date

1807-1826

Cote

3 P 2861
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Châtillon-en-Diois.- Communes de Bonneval...
Résultat n°35
1943-1952

Date

1943-1952

Cote

4 E 9725
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Saint-Roman
- Naissances, mariages, décès (1793-2005).
- 1943-1952
Résultat n°36
SAINT-ROMAN

Date

1947-2009

Cote

3494 W 316
- Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...
- SAINT-ROMAN
Producteur :

Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions
Résultat n°37
327_0001 BARNIER Virgine CIVALLERI Julien

Date

2009

Cote

4440 W 350
- Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...
- Permis de construire de communes non autonomes.
- Année 2009.
- Commune de Saint-Roman.
- 327_0001 BARNIER Virgine CIVALLERI Julien
Résultat n°38
327_D0005 - BONNARD Mathieu

Date

2014

Cote

4230 W 227
- Contexte : 4230 W - Direction départementale des Territoires,...
- Permis de construire des communes non autonomes.
- Commune de Saint-Roman.
- 327_D0005 - BONNARD Mathieu
Résultat n°39
Année 2000.

Date

2000

Cote

3473 W 23
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 2000.
Résultat n°40
327_D0003 - CHAIX Jean Paul

Date

2012

Cote

4071 W 250
- Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...
- Permis de construire des communes non autonomes.
- Commune de Saint-Roman.
- 327_D0003 - CHAIX Jean Paul

Résultats de la recherche

Table des numéros communaux de propriétaires.

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

Relevés de propriétés.

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

1823-1832

Date

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

327_D0004 - Exploitation agric ASTIER Pascale

Date

Cote

Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

Saint-Roman. - N° 3865NR, 4013NR.

Date

Cote

Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

327_0003 CORNILLON Didier

Date

Cote

Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

Saint-Roman

Date

Cote

Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

Année 1995.

Date

Cote

Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

1793-an X

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Commune de Saint-Roman.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

327_D0004 - GOUJON Boris

Date

Cote

Contexte : 4230 W - Direction départementale des Territoires,...

A1. 1983.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Saint-Roman.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Saint-Roman. - N° 60875, 60934.

Date

Cote

Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

Chemins départementaux 539 et 601, commune de Saint-Romain-en-Diois. - Carrefour, projet d'instauration de panneaux de signalisation.

Date

Cote

Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

1833-1842

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

AC. 1962.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

327_30002 – SCI LA CHATILLONNAISE

Date

Cote

Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

Saint-Roman. - Rénovation de l'ancienne gare.

Date

Cote

Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

Producteur :

Vue générale du village.

Date

Cote

Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

Canton de Châtillon-en-Diois.- Communes de Bonneval (1807-1826), Boulc (1806-1825), Châtillon-en-Diois (1806-1826), Creyers (1806-1826), Glandage (an XIII-1826), Lus-la-Croix-Haute (1806-1826), Menglon (1806-1826), Ravel (1807-1826), Saint-Roman (an XIV-1826), Treschenu (1806-1826).