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189 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Saint-Roman
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  2. Résultat n°2

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Saint-Roman
    • Relevés de propriétés.
  3. Résultat n°3
    1823-1832

    4 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Roman
    • Tables décennales (1792-1932).
    • 1792-1902
    • 1823-1832
  4. Résultat n°4

    327_D0004 - Exploitation agric ASTIER Pascale

    Date

    2012

    Cote

    4071 W 251

    • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Roman.
    • 327_D0004 - Exploitation agric ASTIER Pascale
  5. Résultat n°5

    Saint-Roman. - N° 3865NR, 4013NR.

    Date

    1975

    Cote

    2752 W 2

    • Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Certificats d'urbanisme. - Année 1975.
    • Saint-Roman. - N° 3865NR, 4013NR.
  6. Résultat n°6
    Saint-Roman

    2 lots 578 medias

    Saint-Roman

    Date

    1764-1770, 1777-1778

    Cote

    6 E 4, 4 E 392 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Reboul (Pierre).
    • Saint-Roman
  7. Résultat n°7

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  8. Résultat n°8
    1793-an X

    96 medias

    1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    5 Mi 198/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Roman
    • Naissances, mariages, décès (1793-2005).
    • 1793-an X
  9. Résultat n°9

    Commune de Saint-Roman.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 78

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Châtillon-en-Diois.
    • Commune de Saint-Roman.
  10. Résultat n°10

    327_D0004 - GOUJON Boris

    Date

    2014

    Cote

    4230 W 226

    • Contexte : 4230 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Roman.
    • 327_D0004 - GOUJON Boris
  11. Résultat n°11
    A1. 1983.

    1 media

    A1. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2058 W 9090, 2058 W 955 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Roman
    • Section A
    • A1. 1983.
  12. Résultat n°12

    Saint-Roman.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 463

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Châtillon-en-Diois.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Saint-Roman.
  13. Résultat n°13

    Saint-Roman. - N° 60875, 60934.

    Date

    1975

    Cote

    2752 W 1

    • Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Permis de construire. - Année 1975.
    • Saint-Roman. - N° 60875, 60934.
  14. Résultat n°14

    Chemins départementaux 539 et 601, commune de Saint-Romain-en-Diois. - Carrefour, projet d'instauration de panneaux de signalisation.

    Date

    1989

    Cote

    2866 W 347

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Travaux sur routes.
    • Chemins départementaux.
    • Plusieurs chemins.
    • Chemins départementaux 539 et 601, commune de Saint-Romain-en-Diois....
  15. Résultat n°15
    1833-1842

    131 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    5 Mi 198/R7

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Roman
    • Naissances, mariages, décès (1793-2005).
    • 1833-1842
  16. Résultat n°16
    AC. 1962.

    1 media

    AC. 1962.

    Date

    1962

    Cote

    2058 W 9087, 2058 W 955 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Roman
    • Section AC
    • AC. 1962.
  17. Résultat n°17

    327_30002 – SCI LA CHATILLONNAISE

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 369

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Saint-Roman.
    • 327_30002 – SCI LA CHATILLONNAISE
  18. Résultat n°18

    Saint-Roman. - Rénovation de l'ancienne gare.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 350

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Roman. - Rénovation de l'ancienne gare.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  19. Résultat n°19
    Vue générale du village.

    1 media

    Vue générale du village.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 1285

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Saint-Roman
    • Vue générale du village.
  20. Résultat n°20

    Canton de Châtillon-en-Diois.- Communes de Bonneval (1807-1826), Boulc (1806-1825), Châtillon-en-Diois (1806-1826), Creyers (1806-1826), Glandage (an XIII-1826), Lus-la-Croix-Haute (1806-1826), Menglon (1806-1826), Ravel (1807-1826), Saint-Roman (an XIV-1826), Treschenu (1806-1826).

    Date

    an XIII-1826

    Cote

    3 P 2860

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Châtillon-en-Diois.- Communes de Bonneval...