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46 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1921

9 medias

1921
Cote
6 M 460
 Date
1921
 Lieu
Saint-Roman
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Roman
  • 1921
Résultat n°2

Commune de Saint-Roman, n°327_0007.
Cote
3163 W 430
 Date
2005
 Lieu
Saint-Roman
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Roman, n°327_0007.
Résultat n°3

N°327_001(2).
Cote
3163 W 170
 Date
2000
 Lieu
Saint-Roman
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Roman.
  • N°327_001(2).
Résultat n°4
1931

8 medias

1931
Cote
6 M 460
 Date
1931
 Lieu
Saint-Roman
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Roman
  • 1931
Résultat n°5

Communes de Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-Croix-Haute, Meuglon et Treschenu. – Communes de Châtillon-en-Diois et Saint-Roman, syndicat d’arrosage du grand canal (1912). Commune de Glandage, association syndicale d’amenée d’eau au hameau de Grimone (1935-1953). Commune de Lus-la-Croix-Haute, syndicat libre de la Condamine (1905-1911). Commune de Meuglon, syndicat des fontaines du village (1897). Commune de Treschenu,, association syndicale de Pré Bailler (1920-1923).
Cote
1 Z 510
 Date
1897-1953
 Lieu
Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-Croix-Haute, Meuglon, Treschenu, Saint-Roman
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Travaux publics et transports.
  • Associations syndicales pour la construction et l’entretien...
  • Canton de Châtillon-en-Diois.
  • Communes de Châtillon-en-Diois, Glandage, Lus-la-Croix-Haute,...
Résultat n°6

N°327_0003.
Cote
3163 W 352
 Date
2005
 Lieu
Saint-Roman
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Roman.
  • N°327_0003.
Résultat n°7

N°327_0004.
Cote
3163 W 353
 Date
2005
 Lieu
Saint-Roman
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Roman.
  • N°327_0004.
Résultat n°8

N°327_0005.
Cote
3163 W 354
 Date
2005
 Lieu
Saint-Roman
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Roman.
  • N°327_0005.
Résultat n°9

Commune de Saint-Roman, n°327_0001.
Cote
3163 W 449
 Date
2000
 Lieu
Saint-Roman
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Roman, n°327_0001.
Résultat n°10
1896

12 medias

1896
Cote
6 M 460
 Date
1896
 Lieu
Saint-Roman
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Roman
  • 1896
Résultat n°11

Installation de jeux pour enfants.
Cote
3143 W 845
 Date
2009-2010
 Lieu
Saint-Roman
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Roman.
  • Installation de jeux pour enfants.
Résultat n°12
1866

12 medias

1866
Cote
6 M 460
 Date
1866
 Lieu
Saint-Roman
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Roman
  • 1866
Résultat n°13

Lus-La-Croix-Haute, Menglon, Ravel-et-Ferriers, Saint-Roman, Treschenu.
Cote
2928 W 85
 Date
1945-1995
 Lieu
Lus-La-Croix-Haute, Menglon, Ravel-et-Ferriers, Saint-Roman, Treschenu
 Type de document -

  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Châtillon-en-Diois.
  • Lus-La-Croix-Haute, Menglon, Ravel-et-Ferriers, Saint-Roman,...
Résultat n°14

Communes de : Menglon (1874-1936), Saint-Roman (1910-1939, concerne notamment le projet d’adduction d’eau), Ravel-et-Ferriers (1887-1930).
Cote
1 Z 341
 Date
1874-1939
 Lieu
Menglon, Saint-Roman, Ravel-et-Ferriers
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration et comptabilité communales.
  • Dossiers d'administration communale.
  • Administration générale de la commune. – Personnel,...
  • Canton de Châtillon-en-Diois.
  • Communes de : Menglon (1874-1936), Saint-Roman (1910-1939,...
Résultat n°15
1841

12 medias

1841
Cote
6 M 460
 Date
1841
 Lieu
Saint-Roman
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Roman
  • 1841
Résultat n°16

N°327_001(1).
Cote
3163 W 169
 Date
2000
 Lieu
Saint-Roman
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Roman.
  • N°327_001(1).
Résultat n°17
1876

12 medias

1876
Cote
6 M 460
 Date
1876
 Lieu
Saint-Roman
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Roman
  • 1876
Résultat n°18

Saint-Roman (1941-1955), Ravel-et-Ferriers (1949-1955), Treschenu (1945-1955).
Cote
711 W 294
 Date
1941-1955
 Lieu
Saint-Roman, Ravel-et-Ferriers, Treschenu
 Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration communale.
  • Administration générale de la commune. – Personnel,...
  • Canton de Châtillon-en-Diois.
  • Saint-Roman (1941-1955), Ravel-et-Ferriers (1949-1955),...
Résultat n°19
1846

12 medias

1846
Cote
6 M 460
 Date
1846
 Lieu
Saint-Roman
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Roman
  • 1846
Résultat n°20

Commune de Châtillon-en-Diois et Saint-Roman. - Coopérative de Battage et d'outillage agricole.
Cote
3113 W 32
 Date
1926-2005
 Lieu
Châtillon-en-Diois, Saint-Roman
 Type de document -

  • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

  • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
  • Commune de Châtillon-en-Diois et Saint-Roman. - Coopérative...