Résultats de la recherche

Étude du projet, acquisitions de terrains, travaux. - Conférence : état des terrains à acquérir, procès-verbal de conférence, avis de l'ingénieur et de l'inspecteur des domaines, note, rapports, décision ministérielle, plan, certificats d'immatriculation des immeubles acquis, exposé, correspondance (1937-1939). Déviation du chemin rural "des Boeufs" : avant-métré des travaux, composition des prix, marché de gré à gré, rapport, procès-verbal de réception définitive (1939). Acquisitions de terrains, expropriation de M. Bonin et cessions amiables : décision ministérielle, rapports, arrêtés préfectoraux, plan, copie d'ordonnance, note, citation devant la commission arbitrale d'évaluation, réclamation de M. Bonin, procès-verbal d'expertise de dommage, bordereaux d'envoi, correspondance (1938-1942). Déviation du chemin vicinal ordinaire n°1 : rapports, marché de gré à gré, plan, profils, avant-métré des travaux, composition des prix, note, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Albon, procès-verbal de réception définitive, correspondance (1939). Travaux de nivellement du terrain : plans, devis et cahiers des charges, rapports, liste des entrepreneurs, procès-verbal d'ouverture des soumissions, soumission, bordereau des prix, détail estimatif, décompte définitif, correspondance. (1939). Mise en culture du terrain : rapports, confirmation de télégramme, marchés de gré à gré, décompte définitif, procès-verbal de réception définitive, certificat, correspondance (1939-1940). Détournement de la ligne électrique 8.500 v traversant le terrain : plan, métré estimatif des travaux, traité de gré à gré, rapport, procès-verbal de réception définitive (1939). Demande de crédits supplémentaires : rapports, correspondance (1940)