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35 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Scrutin du 13 mai 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1635

Résultat n°2

Réseaux d'eaux usées.

Date

1999-2001

Cote

3300 W 86

Résultat n°3

Travaux divers.

Date

1961-1985

Cote

3300 W 50

Résultat n°4

Créations stations Air-route.

Date

1958-1959

Cote

3300 W 64

Résultat n°5

Dossier de la chambre de commerce et d'industrie d'Annonay.

Date

1974-1975

Cote

3300 W 47

Résultat n°6

Services de sécurité.

Date

1975

Cote

3300 W 54

Résultat n°7

Péages et taxes d'aérodrome.

Date

1974-1977

Cote

3300 W 59

Résultat n°8

Plan d'équipement.

Date

1975-1977

Cote

3300 W 71

Résultat n°9

Construction d'une piscine municipale.

Date

1963

Cote

3300 W 85

Résultat n°10

Zone aéro-portuaire.

Date

1971-1978

Cote

3300 W 58

Résultat n°11

Servitudes aériennes, lignes électriques.

Date

1951-1989

Cote

3300 W 68

Résultat n°12

Instruction et documentation technique.

Date

1951-1964

Cote

3300 W 56

Résultat n°13

Affaires diverses.

Date

1948-1979

Cote

3300 W 67

Résultat n°14

Emprunt Chambre de Commerce et d'Industrie 5CCI) d'Annonay. - Plan d'équipement.

Date

1971-1978

Cote

3300 W 70

Résultat n°15

Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1636

Résultat n°16

Bruits.

Date

1986

Cote

3300 W 57

Résultat n°17

Balisage et signalisation des aérodromes.

Date

1949-1981

Cote

3300 W 60

Résultat n°18

Tulandière nord.

Date

2004

Cote

2885 W 193

Résultat n°19

Coilaud, le Clos des Pioriers.

Date

2003

Cote

2885 W 192

Résultat n°20

Saillans, Saint-Marcel-les-Valence, Saint-Martin-en-Vercors, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Rambert-d'Albon, Saôu, Savasse, Séderon, Suze-la-Rousse, Tulette, Valaurie, Valence : Musée de Valence (exposition Hubert Robert), maison de quartier de Fontbarlettes ; Club 26 ; monument de Buren aux Fédérés marseillais.

Date

1988-1989

Cote

107 J 18