Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France ; diocèse)

1

1 media
Transactions avec Giraud Adémar.

Date

1213

Cote

22 G 14
- Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux
- Titres divers.
- Transactions avec Giraud Adémar.
2

1 media
État des biens-fonds (1809) ; confrérie du Saint-Sacrement : titres de rentes de 1765, 1782 et de 1720, obligations de 1713 et 1791 ; délibération du conseil de fabrique (1812).

Date

1765-1812

Cote

24 G 4
- Contexte : 24 G - Paroisses, prieurés et chapelles du diocèse...
- Saint-Paul-Trois-Châteaux
- État des biens-fonds (1809) ; confrérie du Saint-Sacrement :...
3

1 media
Actes de vente et extrait du compte ; rachat.

Date

1613

Cote

22 G 14
- Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux
- Titres divers.
- Actes de vente et extrait du compte ; rachat.
4

1 media
Frédéric Barberousse.

Date

1154

Cote

22 G 14
- Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux
- Titres divers.
- Frédéric Barberousse.
5

1 media
Procédures au parlement et à la Sénéchaussée contre les héritiers (1755-1756), titres postérieurs (1783-1790), avec acte de déclaration du bénéficie Daudel ; actes pour Georges Bernard, prieur, et le curé Antoine Brieur, au sujet du rachat des biens aliénés (1616) ; titres de possession de Dom François Estèlle (1736).

Date

1616-1790

Cote

24 G 2
- Contexte : 24 G - Paroisses, prieurés et chapelles du diocèse...
- Prieuré d'Espeluche
- Procédures au parlement et à la Sénéchaussée contre...
6

1 media
Débris de terriers sur Saint-Paul. – Terrier dressé par Solier (1634), f° 57-27 d'un terrier dressé par Solier (1637), f° 351-400 d'un terrier dressé par Berraud (1767) ; liève (début XVIIe s.).

Date

1634, 1637, 1767

Cote

22 G 13
- Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux
- Débris de terriers sur Saint-Paul. – Terrier dressé...
7

1 media
Reconnaissances sur Lapalud reçues et expédiées par François Benoît au profit de Mathieu de Moreton, prévôt du chapitre et prieur du lieu (9 août 1540-16 mai 1541).

Date

1540-1541

Cote

23 G 4
- Contexte : 23 G - Chapitre de Saint-Paul-Trois-Châteaux
- Reconnaissances sur Lapalud reçues et expédiées par...
8

1 media
Aliénation du temporel.

Date

1569

Cote

22 G 14
- Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux
- Titres divers.
- Aliénation du temporel.
9

1 media
Chapelle Saint-Jacques : bail (1784) ; chapelle d'Ursy : bail à nouvel accord (1699), prise de possession pour Monet Duclos (1698).

Date

1698-1784

Cote

24 G 4
- Contexte : 24 G - Paroisses, prieurés et chapelles du diocèse...
- Donzère
- Chapelle Saint-Jacques : bail (1784) ; chapelle d'Ursy :...
10

1 media
Cartulaire B.

Cote

22 G 3
- Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux
- Cartulaire B.
11

1 media
Reconnaissances reçues par François Gautier (14 janvier 1734-13 février 1736).

Date

1734-1736

Cote

23 G 7
- Contexte : 23 G - Chapitre de Saint-Paul-Trois-Châteaux
- Reconnaissances reçues par François Gautier (14 janvier...
12

1 media
Prieuré, prise de possession pour Jean Baptiste Carmejane (1790), afferme des biens (1780), convention de la ferme de 1778 à 1790 (1790).

Cote

24 G 4
- Contexte : 24 G - Paroisses, prieurés et chapelles du diocèse...
- Suze-la-Rousse
- Prieuré, prise de possession pour Jean Baptiste Carmejane...
13

1 media
1652-1656.

Date

1652-1656

Cote

22 G 7
- Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux
- Registre des insinuations et transcriptions.
- 1652-1656.
14

1 media
Chapelle Saint-Antoine, prise de possession pour Gabriel Morand.

Date

1784

Cote

24 G 4
- Contexte : 24 G - Paroisses, prieurés et chapelles du diocèse...
- Suze-la-Rousse
- Chapelle Saint-Antoine, prise de possession pour Gabriel...
15

1 media
Testament de Monseigneur du Chaffaut.

Date

1717

Cote

22 G 14
- Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux
- Titres divers.
- Testament de Monseigneur du Chaffaut.
16

1 media
Vente d'un moulin à Jean Rey.

Date

1476

Cote

22 G 14
- Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux
- Titres divers.
- Vente d'un moulin à Jean Rey.
17

1 media
Lettres de feudis (1699), pension sur la cure pour Jean Antoine Daudel (1776).

Date

1699-1776

Cote

24 G 4
- Contexte : 24 G - Paroisses, prieurés et chapelles du diocèse...
- Clansayes
- Lettres de feudis (1699), pension sur la cure pour...
18

1 media
Accord avec les habitants.

Date

1490

Cote

22 G 14
- Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux
- Titres divers.
- Accord avec les habitants.
19

1 media
Décimes : rôles.

Date

1557, 1583

Cote

22 G 14
- Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux
- Titres divers.
- Décimes : rôles.
20

1 media
Arrêt du conseil.

Date

1598

Cote

22 G 14
- Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux
- Titres divers.
- Arrêt du conseil.

Résultats de la recherche

Transactions avec Giraud Adémar.

Date

Cote

Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux

État des biens-fonds (1809) ; confrérie du Saint-Sacrement : titres de rentes de 1765, 1782 et de 1720, obligations de 1713 et 1791 ; délibération du conseil de fabrique (1812).

Date

Cote

Contexte : 24 G - Paroisses, prieurés et chapelles du diocèse...

Actes de vente et extrait du compte ; rachat.

Date

Cote

Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux

Frédéric Barberousse.

Date

Cote

Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux

Date

Cote

Contexte : 24 G - Paroisses, prieurés et chapelles du diocèse...

Débris de terriers sur Saint-Paul. – Terrier dressé par Solier (1634), f° 57-27 d'un terrier dressé par Solier (1637), f° 351-400 d'un terrier dressé par Berraud (1767) ; liève (début XVIIe s.).

Date

Cote

Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux

Reconnaissances sur Lapalud reçues et expédiées par François Benoît au profit de Mathieu de Moreton, prévôt du chapitre et prieur du lieu (9 août 1540-16 mai 1541).

Date

Cote

Contexte : 23 G - Chapitre de Saint-Paul-Trois-Châteaux

Aliénation du temporel.

Date

Cote

Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux

Chapelle Saint-Jacques : bail (1784) ; chapelle d'Ursy : bail à nouvel accord (1699), prise de possession pour Monet Duclos (1698).

Date

Cote

Contexte : 24 G - Paroisses, prieurés et chapelles du diocèse...

Cartulaire B.

Cote

Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux

Reconnaissances reçues par François Gautier (14 janvier 1734-13 février 1736).

Date

Cote

Contexte : 23 G - Chapitre de Saint-Paul-Trois-Châteaux

Prieuré, prise de possession pour Jean Baptiste Carmejane (1790), afferme des biens (1780), convention de la ferme de 1778 à 1790 (1790).

Cote

Contexte : 24 G - Paroisses, prieurés et chapelles du diocèse...

1652-1656.

Date

Cote

Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux

Chapelle Saint-Antoine, prise de possession pour Gabriel Morand.

Date

Cote

Contexte : 24 G - Paroisses, prieurés et chapelles du diocèse...

Testament de Monseigneur du Chaffaut.

Date

Cote

Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux

Vente d'un moulin à Jean Rey.

Date

Cote

Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux

Lettres de feudis (1699), pension sur la cure pour Jean Antoine Daudel (1776).

Date

Cote

Contexte : 24 G - Paroisses, prieurés et chapelles du diocèse...

Accord avec les habitants.

Date

Cote

Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux

Décimes : rôles.

Date

Cote

Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux

Arrêt du conseil.

Date

Cote

Contexte : 22 G - Évêché de Saint-Paul-Trois-Châteaux