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Résultats de la recherche

  • 1

    Commune de Clansayes.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 303

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Clansayes.
  • 2

    Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1963

    Cote

    622 W 194

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
    • Listes électorales.
    • Listes électorales devant servir aux élections des...
    • Tribunal paritaire des baux ruraux de Montélimar.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • 3

    Commune de Montségur-sur-Lauzon.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 304

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Montségur-sur-Lauzon.
  • 4

    Arrondissement de Montélimar.

    Date

    1823-1837

    Cote

    3 P 2820

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Enquête statistique sur les bois.
    • Contenance des terrains plantés en bois
    • Arrondissement de Montélimar.
  • 5

    Cantons de : Saint-Jean-en-Royans (1807-1900), Saint-Paul-Trois-Châteaux (1831-1900).

    Date

    1807-1900

    Cote

    5 M 133

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Soins médicaux et actions de prévention.
    • Vaccination contre la variole.
    • États, statistiques, rapports.
    • Dossiers par canton.
    • Cantons de : Saint-Jean-en-Royans (1807-1900), Saint-Paul-Trois-Châteaux...
  • 6

    Tulette.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 808

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Tulette.
  • 7

    Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 804

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • 8

    Commune de Tulette.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 308

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Tulette.
  • 9

    5e Compagnie.

    Date

    1865-1870

    Cote

    1 R 5

    • Contexte : 1 R Préparation militaire et recrutement.

    • Service historique de la Défense.
    • Garde nationale mobile.
    • Registres de contrôle du 1er Bataillon.
    • 5e Compagnie.
  • 10

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1588

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Montségur-sur-Lauzon.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 11

    Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat, Saint-Donat, Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 390

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit,...
  • 12

    La Baume-de-Transit.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 799

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • La Baume-de-Transit.
  • 13

    Commune de Clansayes.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 353

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Clansayes.
  • 14

    Clansayes.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 801

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Clansayes.
  • 15

    Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1974

    Cote

    775 W 94

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambre de commerce et d'industrie.
    • Élections du 11 février 1974.
    • Procès verbaux des opérations de l'assemblée électorale.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • 16

    Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1979

    Cote

    1164 W 217

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections du 12 décembre 1979.
    • Listes électorales.
    • Conseil de prud'hommes de Montélimar (classement par...
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • 17

    Clansayes.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 317

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Clansayes.
  • 18

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1595

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Commune de Saint-Restitut.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 19

    Rochegude.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 319

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Rochegude.
  • 20

    Solérieux.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 806

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Solérieux.