Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 671
  • 542
Nom de l'inventaire
  • 859
  • 390
  • 189
  • 172
  • 90
Afficher plus
Période
  • 1
  • 57
  • 126
  • 151
  • 299
  • 674
  • 986
Lieux
  • 2 213
  • 888
  • 887
  • 885
  • 881
Afficher plus
Sujets
  • 859
  • 859
  • 859
  • 149
  • 103
Afficher plus
Collectivités
  • 27
  • 11
  • 5
  • 4
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 50
  • 38
  • 38
  • 29
  • 28
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

2 213 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1817

    Date

    1817

    Cote

    2 E 26503

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 3.
    • Rocher, Jean Joseph (1764-...).
    • Minutes.
    • 1817
  2. Résultat n°2
    Z2. 1959-1962.

    1 media

    Z2. 1959-1962.

    Date

    1959-1962

    Cote

    2058 W 8916, 2058 W 947 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Section Z
    • Z2. 1959-1962.
  3. Résultat n°3
    4 août 1613-18 décembre 1624

    89 medias

    4 août 1613-18 décembre 1624

    Date

    4 août 1613-18 décembre 1624

    Cote

    2 E 5783

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude non identifiée.
    • Remigii, Jean.
    • Minutes.
    • 4 août 1613-18 décembre 1624
  4. Résultat n°4

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  5. Résultat n°5

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6

    2013

    Date

    2013

    Cote

    4 E 9678

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Décès (1991-2014)
    • 2013
  7. Résultat n°7

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8

    1997

    Date

    1997

    Cote

    4 E 9631

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Décès (1991-2014)
    • 1997
  9. Résultat n°9

    Sorea SARL

    Date

    1984-1988

    Cote

    229 J 115

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.3 – Travaux de finition.
    • 43.31 - Travaux de plâtrerie (et peinture).
    • Sorea SARL

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  10. Résultat n°10

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    1646-1649

    Date

    1646-1649

    Cote

    2 E 26394

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude non identifiée.
    • Mezodier, Claude.
    • Minutes.
    • 1646-1649
  14. Résultat n°14

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    13 septembre 1719-31 août 1720

    Date

    13 septembre 1719-31 août 1720

    Cote

    2 E 26428

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 3.
    • Mezodier, Joseph (1667-...).
    • Minutes.
    • 13 septembre 1719-31 août 1720
  16. Résultat n°16

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21
    1708-1720

    222 medias

    1708-1720

    Date

    1708-1720

    Cote

    1 Mi 116/R7

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Religion catholique. - Baptêmes, mariages, sépultures...
    • 1708-1720
  22. Résultat n°22
    Fontaine place de l'Estran.

    1 media

    Fontaine place de l'Estran.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 324/84

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Fontaine place de l'Estran.
  23. Résultat n°23

    Relevés de propriétés 001 (ASS – ANN).

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS – ANN).
  24. Résultat n°24

    La Urne.

    Date

    2003

    Cote

    2885 W 185

    • Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Recherches archéologiques dans le département de la...
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • La Urne.

    Producteur :

    Le service producteur et versant estle Service régional d'archéologie.

  25. Résultat n°25

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Installation d'un pont-bascule. - Saint-Paul-trois-Châteaux (1932-1936), Saint-Uze (1928-1934).

    Date

    1928-1936

    Cote

    7 M 844

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Autres travaux d'équipement rural. - Études, financement...
    • Installation d'un pont-bascule. - Saint-Paul-trois-Châteaux...

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  28. Résultat n°28

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  29. Résultat n°29

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    9 décembre 1764-31 décembre 1766

    Date

    9 décembre 1764-31 décembre 1766

    Cote

    2 E 26573

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 1.
    • Beraud, Joseph (1707-...).
    • Minutes.
    • 9 décembre 1764-31 décembre 1766
  31. Résultat n°31

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33
    Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Place du marché.

    1 media

    Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Place du marché.

    Date

    1959

    Cote

    95 Fi 762

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Place du marché.
  34. Résultat n°34
    Saint-Paul-Trois-Châteaux

    2 lots 712 medias

    Saint-Paul-Trois-Châteaux

    Date

    1771

    Cote

    5 Mi 380/R9

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Armand (Daniel).
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
  35. Résultat n°35

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  36. Résultat n°36

    Arlaud, Louis Pierre Frédéric François (1867-...).

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 2.
    • Arlaud, Louis Pierre Frédéric François (1867-...).
  37. Résultat n°37

    1864

    Date

    1864

    Cote

    2 E 28107

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Paul-Trois-Châteaux)

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux. Étude n° 2.
    • Javelas, François Xavier André Fortuné.
    • Minutes.
    • 1864
  38. Résultat n°38
    Section E1, Chatillon.

    1 media

    Section E1, Chatillon.

    Date

    25 août 1810

    Cote

    3 P 3573/10

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E1, Chatillon.
  39. Résultat n°39

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40
    Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Façade d'une maison du centre ancien.

    1 media

    Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Façade d'une maison du centre ancien.

    Date

    1976

    Cote

    21 Fi 4812

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.- Façade d'une maison du...