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168 résultats

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  1. Résultat n°1

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Relevés de propriétés.
  2. Résultat n°2
    C. 1983.

    1 media

    C. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 5017, 2842 W 135 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Section C
    • C. 1983.
  3. Résultat n°3

    Volume 1 : folios 1-194 (22 juin 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 2245

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Pantaléon.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1932.
    • Volume 1 : folios 1-194 (22 juin 1914).
  4. Résultat n°4
    Canevas trigonométrique.

    1 media

    Canevas trigonométrique.

    Date

    an XIII

    Cote

    3 P 3193

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Pantaléon
    • Cadastre par masse de culture.
    • Canevas trigonométrique.
  5. Résultat n°5

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4 E 9554

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1963-1972
  6. Résultat n°6
    1771-1792

    18 medias

    1771-1792

    Date

    1771-1792

    Cote

    5 Mi 325/R4

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Sépultures (1771-1792).
    • 1771-1792
  7. Résultat n°7

    Saint-Pantaléon-les-Vignes.

    Date

    1978

    Cote

    1164 W 760

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales complémentaires, partielles.
    • Élections municipales partielles.
    • Élections municipales partielles suite à nominations,...
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes.
  8. Résultat n°8
    A1, Les Marais. 1933.

    1 media

    A1, Les Marais. 1933.

    Date

    1933

    Cote

    2058 W 8851, 2058 W 936 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Section A
    • A1, Les Marais. 1933.
  9. Résultat n°9

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  10. Résultat n°10
    Gros, Abel Alphonse

    1 media

    Gros, Abel Alphonse

    Date

    29 janvier 1891

    Cote

    1920 W 106

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Gros, Abel Alphonse
  11. Résultat n°11

    SAINT-PANTALEON-LES-VIGNES

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 30

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT NYONS
    • SAINT-PANTALEON-LES-VIGNES

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  12. Résultat n°12

    Commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 160

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Grignan.
    • Commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes.
  13. Résultat n°13
    Plan géométrique : sections A (n°1[194]) et B (n°1-208).

    1 media

    Plan géométrique : sections A (n°1[194]) et B (n°1-208).

    Date

    9 messidor an XIII

    Cote

    3 P 3194

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Pantaléon
    • Cadastre par masse de culture.
    • Plan géométrique : sections A (n°1[194]) et B (n°1-208).
  14. Résultat n°14

    Saint-Pantaléon.

    Date

    1824-1936

    Cote

    Xsup 186

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Saint-Pantaléon.
  15. Résultat n°15
    Section B2, Fond-de-Barral.

    1 media

    Section B2, Fond-de-Barral.

    Date

    24 octobre 1835

    Cote

    3 P 3571/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Pantaléon
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Fond-de-Barral.
  16. Résultat n°16

    Relevés de propriétés 002 (TIN - ZET).

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (TIN - ZET).
  17. Résultat n°17

    Plan d'urbanisme (1971), correspondances et divers (1980-1982), zonage simplifié (1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1971-1984

    Cote

    2257 W 338

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes.
    • Plan d'urbanisme (1971), correspondances et divers...
  18. Résultat n°18

    Commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 194

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Grignan.
    • Commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes.
  19. Résultat n°19

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''des Marais'', section B dite ''de Fond-de-Barral'', section C dite ''de la Montagne'' (26 septembre 1836).

    Date

    1836

    Cote

    3 P 2241

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Pantaléon.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  20. Résultat n°20

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.