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168 résultats

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  1. Résultat n°1

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Relevés de propriétés.
  2. Résultat n°2
    C. 1983.

    1 media

    C. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 5017, 2842 W 135 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Section C
    • C. 1983.
  3. Résultat n°3

    Volume 1 : folios 1-194 (22 juin 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 2245

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Pantaléon.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1932.
    • Volume 1 : folios 1-194 (22 juin 1914).
  4. Résultat n°4
    Canevas trigonométrique.

    1 media

    Canevas trigonométrique.

    Date

    an XIII

    Cote

    3 P 3193

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Pantaléon
    • Cadastre par masse de culture.
    • Canevas trigonométrique.
  5. Résultat n°5

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4 E 9554

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1963-1972
  6. Résultat n°6
    1771-1792

    18 medias

    1771-1792

    Date

    1771-1792

    Cote

    5 Mi 325/R4

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Sépultures (1771-1792).
    • 1771-1792
  7. Résultat n°7

    Saint-Pantaléon-les-Vignes.

    Date

    1978

    Cote

    1164 W 760

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales complémentaires, partielles.
    • Élections municipales partielles.
    • Élections municipales partielles suite à nominations,...
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes.
  8. Résultat n°8
    A1, Les Marais. 1933.

    1 media

    A1, Les Marais. 1933.

    Date

    1933

    Cote

    2058 W 8851, 2058 W 936 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Section A
    • A1, Les Marais. 1933.
  9. Résultat n°9

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  10. Résultat n°10
    Gros, Abel Alphonse

    1 media

    Gros, Abel Alphonse

    Date

    29 janvier 1891

    Cote

    1920 W 106

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Gros, Abel Alphonse
  11. Résultat n°11

    SAINT-PANTALEON-LES-VIGNES

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 30

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT NYONS
    • SAINT-PANTALEON-LES-VIGNES

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  12. Résultat n°12

    Commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 160

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Grignan.
    • Commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes.
  13. Résultat n°13
    Plan géométrique : sections A (n°1[194]) et B (n°1-208).

    1 media

    Plan géométrique : sections A (n°1[194]) et B (n°1-208).

    Date

    9 messidor an XIII

    Cote

    3 P 3194

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Pantaléon
    • Cadastre par masse de culture.
    • Plan géométrique : sections A (n°1[194]) et B (n°1-208).
  14. Résultat n°14

    Saint-Pantaléon.

    Date

    1824-1936

    Cote

    Xsup 186

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Saint-Pantaléon.
  15. Résultat n°15
    Section B2, Fond-de-Barral.

    1 media

    Section B2, Fond-de-Barral.

    Date

    24 octobre 1835

    Cote

    3 P 3571/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Pantaléon
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Fond-de-Barral.
  16. Résultat n°16

    Relevés de propriétés 002 (TIN - ZET).

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (TIN - ZET).
  17. Résultat n°17

    Plan d'urbanisme (1971), correspondances et divers (1980-1982), zonage simplifié (1981), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1971-1984

    Cote

    2257 W 338

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes.
    • Plan d'urbanisme (1971), correspondances et divers...
  18. Résultat n°18

    Commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 194

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Grignan.
    • Commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes.
  19. Résultat n°19

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''des Marais'', section B dite ''de Fond-de-Barral'', section C dite ''de la Montagne'' (26 septembre 1836).

    Date

    1836

    Cote

    3 P 2241

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Pantaléon.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  20. Résultat n°20

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  21. Résultat n°21

    Communes de Saint-Pantaléon-les-Vignes, Suze-la-Rousse et Taulignan.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 8

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Saint-Pantaléon-les-Vignes, Suze-la-Rousse...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  22. Résultat n°22

    Relevés de propriétés 001 (CAV - THO).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (CAV - THO).
  23. Résultat n°23

    Froment, Renée Yvette

    Cote

    3 R 200

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Froment, Renée Yvette
  24. Résultat n°24
    Roussin, Cyprien Zacharie Louis

    1 media

    Roussin, Cyprien Zacharie Louis

    Date

    4 décembre 1873

    Cote

    1920 W 45

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Roussin, Cyprien Zacharie Louis
  25. Résultat n°25

    Saint-Pantaléon-les-Vignes.

    Date

    1974

    Cote

    775 W 104

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Conseil de Prud'hommes de Montélimar. - Élections des...
    • Canton de Grignan.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes.
  26. Résultat n°26

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  27. Résultat n°27

    Saint-Pantaléon-les-Vignes.

    Date

    1996-2007

    Cote

    3657 W 229

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Saint-Pantaléon-les-Vignes.
  28. Résultat n°28

    Saint-Pantaléon-les-Vignes. - Pose de mats et de panneaux de rues.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3342 W 97

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Saint-Pantaléon-les-Vignes. - Pose de mats et de panneaux...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  29. Résultat n°29
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    24 octobre 1835

    Cote

    3 P 3571/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Pantaléon
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Marais (les).
    • Plan complet.
  30. Résultat n°30

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  31. Résultat n°31

    Earcs SARL

    Date

    1992-1995

    Cote

    225 J 57

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.1 – Démolition et préparation des sites.
    • Earcs SARL

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  32. Résultat n°32

    Montélimar, projets de rattachement.

    Date

    1799-1849

    Cote

    1 M 841

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Arrondissements.
    • Montélimar, projets de rattachement.
  33. Résultat n°33

    Enclave de Valréas . - Territoires des communes de Valréas, Grillon, Visan, Richerenches, Puyméras, Faucon, Suze-la-Rousse, Tulette, Rochegude, Saint-Maurice, Bouchet, Saint-Pantaléon, Colonzelle et de La Baume-de-Transit, fixation et contestation des limites, réunion.

    Date

    1810-1888

    Cote

    1 M 838

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Départements.
    • Délimitations avec les départements limitrophes.
    • Vaucluse.
    • Enclave de Valréas . - Territoires des communes de...
  34. Résultat n°34
    Publications de mariages (an X-1889).

    349 medias

    Publications de mariages (an X-1889).

    Date

    1801-1889

    Cote

    2 Mi 1024/R2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Publications de mariages (an X-1889).
  35. Résultat n°35
    1766-1792

    30 medias

    1766-1792

    Date

    1766-1792

    Cote

    5 Mi 325/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Mariages (1766-1792).
    • 1766-1792
  36. Résultat n°36

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  37. Résultat n°37

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  38. Résultat n°38
    1650-1771

    279 medias

    1650-1771

    Date

    1650-1771

    Cote

    5 Mi 325/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1650-1771).
    • 1650-1771
  39. Résultat n°39
    Liotaud, Joseph Clovis Léon

    1 media

    Liotaud, Joseph Clovis Léon

    Date

    23 février 1885

    Cote

    1920 W 47

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Liotaud, Joseph Clovis Léon
  40. Résultat n°40

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.