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  1. Résultat n°1
    Tromparent, Charles Joseph

    1 media

    Tromparent, Charles Joseph

    Date

    25 mai 1885

    Cote

    1920 W 600

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Tromparent, Charles Joseph
  2. Résultat n°2

    Déclaration d'Antoine Plantier à Louis Barthélemy Porte pour la levée d'une opposition à ce que le sieur Porte puisse disposer des effets qui ont été saisis.

    Date

    08 décembre 1823

    Cote

    397 J 129

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Déclaration d'Antoine Plantier à Louis Barthélemy Porte...
  3. Résultat n°3
    1560-1564

    415 medias

    1560-1564

    Date

    1560-1564

    Cote

    E 2658

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (départements voisins)

    • Saint-Péray (Ardèche).
    • Saint-Péray (Ardèche). Étude non identifiée.
    • La Baume, Gilibert de.
    • Minutes.
    • 1560-1564
  4. Résultat n°4

    Marie Louise Morier : comptes, factures.

    Date

    20 janvier 1841-17 octobre 1901

    Cote

    397 J 100

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Malet.
    • Marie Louise Morier : comptes, factures.
  5. Résultat n°5

    Arbre généalogique comprenant les différentes branches familiales du fonds et les liens existant entre elles.

    Cote

    397 J 1

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Arbre généalogique comprenant les différentes branches...
  6. Résultat n°6

    Acte de vente, quittance, obligation entre Pierre Boullaton et André Richard.

    Date

    31 juillet 1745

    Cote

    397 J 169

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Actes notariés.
    • Acte de vente, quittance, obligation entre Pierre Boullaton...
  7. Résultat n°7

    Comptabilité générale : facture, bail à grangeage, quittance. Impositions royales concernant Louis Marcelin Fontbonne Béranger : courrier, rôle de la capitation de la noblesse, état des impositions, acte de sépulture, reçus.

    Date

    1765-23 octobre 1772

    Cote

    397 J 18

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Marie Magdelaine Fontbonne Béranger.
    • Comptabilité générale : facture, bail à grangeage,...
  8. Résultat n°8

    Extrait des registres du parlement du Dauphiné concernant noble Augustin De Fouriol et Pierre Gondoin.

    Date

    20 février 1702

    Cote

    397 J 123

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Extrait des registres du parlement du Dauphiné concernant...
  9. Résultat n°9

    Comptabilité : obligation, transport de créance.

    Date

    21 juin 1703-1er février 1720

    Cote

    397 J 33

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Magdeleine Lhostellier.
    • Comptabilité : obligation, transport de créance.
  10. Résultat n°10

    Affaire opposant les pères cordeliers de Romans et les héritiers Ibod concernant des terres à Chabeuil.

    Date

    1671-1672

    Cote

    397 J 121

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Affaire opposant les pères cordeliers de Romans et...
  11. Résultat n°11
    Martin, Henri Émile

    1 media

    Martin, Henri Émile

    Date

    9 avril 1877

    Cote

    1920 W 42

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Martin, Henri Émile
  12. Résultat n°12
    Stockage dans une cave à vin.

    1 media

    Stockage dans une cave à vin.

    Date

    s.d.

    Cote

    39 Fi 198

    • Contexte : 39 Fi - Fonds Rouhette

    • Saint-Péray (Ardèche)
    • Stockage dans une cave à vin.
  13. Résultat n°13

    Sieur Fereol contre Claude Souchon.

    Date

    05 avril 1798

    Cote

    397 J 152

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
    • Sieur Fereol contre Claude Souchon.
  14. Résultat n°14
    Valla, Eugène Frédéric

    1 media

    Valla, Eugène Frédéric

    Date

    14 mars 1888

    Cote

    1920 W 112

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Valla, Eugène Frédéric
  15. Résultat n°15

    Anne Rodet : acte de partage des biens de son frère François Rodet.

    Date

    3 mai 1678

    Cote

    397 J 8

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Anne Rodet : acte de partage des biens de son frère...
  16. Résultat n°16

    Claude Certian contre Jean Pierre Galien.

    Date

    13 juillet 1795

    Cote

    397 J 144

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
    • Claude Certian contre Jean Pierre Galien.
  17. Résultat n°17

    Jean Terrasse. - Titres personnels, affaire judiciaire : procès. Succession : traité entre ses enfants. Gestion des biens : plans de terres.

    Date

    28 avr. 1757 - 18 déc. 1795

    Cote

    397 J 82

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Sayn/Terrasse.
    • Jean Terrasse. - Titres personnels, affaire judiciaire...
  18. Résultat n°18

    Portefeuille en cuir où il est noté à l'intérieur "j'appartiens à Mr Morier juge de paix du canton d'Étoile, district de Valence, département de la Drôme."

    Date

    [1795]

    Cote

    397 J 62

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Portefeuille en cuir où il est noté à l'intérieur "j'appartiens...
  19. Résultat n°19

    Louis Marcelin Fontbonne Beranger : acte de vente, quittances, reçus, correspondance, reconnaissance de créance.

    Date

    23 août 1741-3 juin 1766

    Cote

    397 J 20

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Louis Marcelin Fontbonne Beranger : acte de vente,...
  20. Résultat n°20
    L'établissement thermal Roche.

    1 media

    L'établissement thermal Roche.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    39 Fi 11

    • Contexte : 39 Fi - Fonds Rouhette

    • Saint-Péray (Ardèche)
    • L'établissement thermal Roche.
  21. Résultat n°21

    Louis Joseph Antoine Bellier du Charmeil : courrier, factures.

    Date

    18 octobre 1884-16 septembre 1895

    Cote

    397 J 105

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Malet.
    • Louis Joseph Antoine Bellier du Charmeil : courrier,...
  22. Résultat n°22

    1843-1857

    Date

    1843-1857

    Cote

    397 J 27

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Domaine du Truc.
    • Livres de comptes.
    • 1843-1857
  23. Résultat n°23

    Comptabilité : transactions, acte sous seing privé, quittance, reçu, reconnaissance de dette.

    Date

    13 juillet 1695-27 septembre 1720

    Cote

    397 J 37

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Louis Morier.
    • Comptabilité : transactions, acte sous seing privé,...
  24. Résultat n°24

    Antoine Morier : obligations, transaction, acte de vente, quittance, actes d'achat.

    Date

    11 octobre 1670-15 février 1693

    Cote

    397 J 31

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Morier : obligations, transaction, acte de...
  25. Résultat n°25

    Cahier de séminariste.

    Date

    [1830]

    Cote

    397 J 186

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Pièces ne pouvant être rattachées à aucun ensemble...
    • Cahier de séminariste.
  26. Résultat n°26

    Monteil, Louis Édouard Auguste

    Date

    3 décembre 1876

    Cote

    1920 W 636

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Monteil, Louis Édouard Auguste
  27. Résultat n°27

    Comptabilité : quittances, état des frais, reçus.

    Date

    03 novembre 1757-15 janvier 1763

    Cote

    397 J 53

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Balthazard Morier.
    • Comptabilité : quittances, état des frais, reçus.
  28. Résultat n°28

    Plan représentant la vente du domaine de Bourlion, notée reçue publique par maître Borne notaire à Étoile.

    Date

    s.d.

    Cote

    397 J 175

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires foncières.
    • Plan représentant la vente du domaine de Bourlion,...
  29. Résultat n°29

    Roche, Léon Frédéric

    Cote

    3 R 219

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Roche, Léon Frédéric
  30. Résultat n°30

    Annales valentinoises, Marius Villard.

    Date

    s.d.

    Cote

    397 J 119

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Livres et presse.
    • Annales valentinoises, Marius Villard.
  31. Résultat n°31

    Titres personnels. - Succession : règlement de succession de son père Louis Morier, testament.

    Date

    11 février 1749-02 janvier 1761

    Cote

    397 J 52

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Balthazard Morier.
    • Titres personnels. - Succession : règlement de succession...
  32. Résultat n°32

    Comptabilité : factures, livres de comptes.

    Date

    Janvier 1840-30 octobre 1872

    Cote

    397 J 95

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Sayn/Terrasse.
    • Marie Sophie Sayn.
    • Comptabilité : factures, livres de comptes.
  33. Résultat n°33

    Huguette Dotussat : actes d'achat, obligation.

    Date

    22 décembre 1642-19 mai 1645

    Cote

    397 J 3

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Huguette Dotussat : actes d'achat, obligation.
  34. Résultat n°34

    Jean Pierre Fontbonne : obligation, actes de cession.

    Date

    23 octobre 1684-8 octobre 1691

    Cote

    397 J 7

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Jean Pierre Fontbonne : obligation, actes de cession.
  35. Résultat n°35

    Titres personnels. - Gestion des biens : acte de vente, conventions.

    Date

    13 novembre 1735-13 mai 1736

    Cote

    397 J 40

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Magdeleine Saint-André.
    • Titres personnels. - Gestion des biens : acte de vente,...
  36. Résultat n°36

    Pierre-Louis-Honoré Morier : Mémoire.

    Date

    s.d.

    Cote

    397 J 191

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Pierre-Louis-Honoré Morier : Mémoire.
  37. Résultat n°37

    Jean Claude Grasset contre Jean Claude Faure.

    Date

    12 mai 1793-11 mai 1798

    Cote

    397 J 138

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
    • Jean Claude Grasset contre Jean Claude Faure.
  38. Résultat n°38
    Charier, Jean Marie René

    1 media

    Charier, Jean Marie René

    Date

    27 avril 1897

    Cote

    1920 W 67

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Charier, Jean Marie René
  39. Résultat n°39

    Correspondance.

    Date

    24 oct. 1819 - 06 nov. 1824

    Cote

    397 J 67

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Anne Thérèse Faure.
    • Correspondance.
  40. Résultat n°40

    Correspondance.

    Date

    21 juin 1773 - 16 mars 1804, s.d.

    Cote

    397 J 58

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Correspondance.
  41. Résultat n°41

    Correspondance contenant une partition avec les paroles d'une chanson appelée "le départ".

    Date

    s.d.

    Cote

    397 J 189

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Pièces ne pouvant être rattachées à aucun ensemble...
    • Correspondance contenant une partition avec les paroles...
  42. Résultat n°42

    Livre de prières.

    Date

    s.d.

    Cote

    397 J 118

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Livres et presse.
    • Livre de prières.
  43. Résultat n°43

    Titres personnels. - Gestion des biens : actes de vente, bordereau de créance, reçus.

    Date

    25 juin 1815-23 septembre 1818

    Cote

    397 J 92

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Sayn/Terrasse.
    • Marie Élisabeth Sophie Terrasse.
    • Titres personnels. - Gestion des biens : actes de vente,...
  44. Résultat n°44
    Delhomme, Prosper

    1 media

    Delhomme, Prosper

    Date

    10 mai 1893

    Cote

    1920 W 118

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Delhomme, Prosper
  45. Résultat n°45

    Jean Antoine Sayn : reconnaissance de dette, courriers.

    Date

    16 mars 1815-1 août 1817

    Cote

    397 J 85

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Sayn/Terrasse.
    • Jean Antoine Sayn : reconnaissance de dette, courriers.
  46. Résultat n°46
    La boutique de vin fin de Paul Étienne.

    1 media

    La boutique de vin fin de Paul Étienne.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    39 Fi 71

    • Contexte : 39 Fi - Fonds Rouhette

    • Saint-Péray (Ardèche)
    • La boutique de vin fin de Paul Étienne.
  47. Résultat n°47

    Réquisition faite au géomètre par Joseph Point : mensuration.

    Date

    18 août 1809

    Cote

    397 J 173

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires foncières.
    • Réquisition faite au géomètre par Joseph Point : mensuration.
  48. Résultat n°48
    Biétrix, Paul Siméon

    1 media

    Biétrix, Paul Siméon

    Date

    22 juin 1896

    Cote

    1920 W 50

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Biétrix, Paul Siméon
  49. Résultat n°49
    Bertrand, Henri Émile

    1 media

    Bertrand, Henri Émile

    Date

    20 janvier 1896

    Cote

    1920 W 14

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bertrand, Henri Émile
  50. Résultat n°50

    Titres personnels. - Succession : testament, assignation, partage, lègues, inventaires des biens, correspondance, bail, reçus. Gestion des biens : actes de vente.

    Date

    20 janv. 1769 - 03 juin 1804

    Cote

    397 J 19

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Marie Magdelaine Fontbonne Béranger.
    • Titres personnels. - Succession : testament, assignation,...
  51. Résultat n°51

    Jean Antoine Paulet et Marianne Salamon contre Louis Glayzal et Marie Salomon.

    Date

    27 juin 1793-14 mars 1799

    Cote

    397 J 139

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
    • Jean Antoine Paulet et Marianne Salamon contre Louis...
  52. Résultat n°52

    Antoine Beranger/Marie Goudert : acte de mariage, testament.

    Date

    3 novembre 1644-29 mars 1699

    Cote

    397 J 5

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Antoine Beranger/Marie Goudert : acte de mariage, testament.
  53. Résultat n°53
    Monteil, Louis Édouard Auguste

    1 media

    Monteil, Louis Édouard Auguste

    Date

    3 décembre 1876

    Cote

    1920 W 586

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Monteil, Louis Édouard Auguste
  54. Résultat n°54

    Affaires judiciaires : procès, procès concernant la succession d'Antoine Morier (son père), pourvoi en cassation.

    Date

    1720-27 mars 1756

    Cote

    397 J 14

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Marie Magdelaine Morier.
    • Affaires judiciaires : procès, procès concernant la...
  55. Résultat n°55
    Les ruines du château de Crussol.

    1 media

    Les ruines du château de Crussol.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    39 Fi 240

    • Contexte : 39 Fi - Fonds Rouhette

    • Saint-Péray (Ardèche)
    • Les ruines du château de Crussol.
  56. Résultat n°56

    Affaire judiciaire : procès contre l'hôpital d'Étoile.

    Date

    1657-1756

    Cote

    397 J 36

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Louis Morier.
    • Affaire judiciaire : procès contre l'hôpital d'Étoile.
  57. Résultat n°57

    Marie Élisabeth Moral contre Etienne Élie Dupuy.

    Date

    17 mai 1790-25 novembre 1791

    Cote

    397 J 137

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
    • Marie Élisabeth Moral contre Etienne Élie Dupuy.
  58. Résultat n°58

    Comptes de Madame veuve d'Antoine (Ponut).

    Date

    [1746]

    Cote

    397 J 156

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Comptabilité.
    • Comptes de Madame veuve d'Antoine (Ponut).
  59. Résultat n°59

    Pierre Antoine Eynard contre Claude Béranger.

    Date

    21 juillet 1750-30 juillet 1750

    Cote

    397 J 134

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
    • Pierre Antoine Eynard contre Claude Béranger.
  60. Résultat n°60
    Les curistes de l'établissement thermal Roche.

    1 media

    Les curistes de l'établissement thermal Roche.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    39 Fi 35

    • Contexte : 39 Fi - Fonds Rouhette

    • Saint-Péray (Ardèche)
    • Les curistes de l'établissement thermal Roche.
  61. Résultat n°61

    Honoré Ferdinand Malet : bail à ferme.

    Date

    13 avril 1862

    Cote

    397 J 96

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Malet.
    • Honoré Ferdinand Malet : bail à ferme.
  62. Résultat n°62

    Comptes de Simon Bérard.

    Date

    23 février 1803

    Cote

    397 J 158

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Comptabilité.
    • Comptes de Simon Bérard.
  63. Résultat n°63

    Bouis, Victor Adrien Noël

    Date

    6 décembre 1896

    Cote

    1920 W 132

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bouis, Victor Adrien Noël
  64. Résultat n°64

    Valla, Paul Désiré

    Date

    9 décembre 1898

    Cote

    1920 W 678

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Valla, Paul Désiré
  65. Résultat n°65

    Titres personnels. - Gestion des biens : obligation, acte de vente. Service militaire : convention de remplacement, quittance.

    Date

    19 juin 1843-23 octobre 1879

    Cote

    397 J 75

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Frédéric Balthazard Morier.
    • Titres personnels. - Gestion des biens : obligation,...
  66. Résultat n°66

    Société frères Borel. - Comptabilité : inventaires généraux, résumés d'inventaires, résultats d'inventaires, quittance, reçus.

    Date

    21 mai 1787-09 mai 1817

    Cote

    397 J 106

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Borel.
    • Société frères Borel. - Comptabilité : inventaires...
  67. Résultat n°67

    Antoine Vernet contre Jean Charles Vallentin.

    Date

    21 septembre 1794-15 décembre 1795

    Cote

    397 J 141

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
    • Antoine Vernet contre Jean Charles Vallentin.
  68. Résultat n°68

    Jean François Louis Metre contre Raymond Valentin, Louis Ciprien Valentin, Elizabeth Marie Valentin et Françoise Valentin.

    Date

    04 septembre 1795-12 novembre 1795

    Cote

    397 J 145

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
    • Jean François Louis Metre contre Raymond Valentin,...
  69. Résultat n°69

    Livre d'exercices et pratiques de piété en l'honneur de l'immaculée conception de Marie, Chanoine de Valence, (1861).

    Date

    1861

    Cote

    397 J 116

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Livres et presse.
    • Livre d'exercices et pratiques de piété en l'honneur...
  70. Résultat n°70

    Communauté d'Étoile : état des fournitures, compte rendu d'assemblée.

    Date

    14 mars 1718-15 juin 1719

    Cote

    397 J 183

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Pièces ne pouvant être rattachées à aucun ensemble...
    • Communauté d'Étoile : état des fournitures, compte...
  71. Résultat n°71

    Procès de succession concernant le testament de Jeanne Déagent, veuve en premières noces de sieur Du Vache et en secondes noces de Pierre Faure. Le procès oppose Marguerite Cherfils, Françoise Cherfils et Jeanne Cherfils héritières de Pierre Faure et Antoinette Armand, légataire par substitution.

    Date

    09 juillet 1697-28 mai 1781

    Cote

    397 J 122

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Procès de succession concernant le testament de Jeanne...
  72. Résultat n°72

    Maratrat, René Georges

    Cote

    3 R 281

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Maratrat, René Georges
  73. Résultat n°73
    Mise en bouteille et bouchage, dans une cave à vin.

    1 media

    Mise en bouteille et bouchage, dans une cave à vin.

    Date

    s.d.

    Cote

    39 Fi 197

    • Contexte : 39 Fi - Fonds Rouhette

    • Saint-Péray (Ardèche)
    • Mise en bouteille et bouchage, dans une cave à vin.
  74. Résultat n°74

    Affaire opposant Joseph Ravier et Eugène Béranger concernant l'achat d'un mulet.

    Date

    16 août 1876-21 avril 1877

    Cote

    397 J 130

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Affaire opposant Joseph Ravier et Eugène Béranger concernant...
  75. Résultat n°75

    Moneron, Francis Joseph

    Date

    2 août 1896

    Cote

    1920 W 650

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Moneron, Francis Joseph
  76. Résultat n°76

    Marie Goudert : testament, obligation.

    Date

    15 mai 1702-5 septembre 1707

    Cote

    397 J 6

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Marie Goudert : testament, obligation.
  77. Résultat n°77

    Bail à ferme entre Mathieu Joubert et Mr de Tardivon, abbé de Saint Ruf.

    Date

    15 décembre 1766-08 février 1776

    Cote

    397 J 172

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires foncières.
    • Bail à ferme entre Mathieu Joubert et Mr de Tardivon,...
  78. Résultat n°78

    Titres personnels. - Gestion des biens : convention.

    Date

    22 mai 1864

    Cote

    397 J 97

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Malet.
    • Louis Florentin Ferdinand Malet.
    • Titres personnels. - Gestion des biens : convention.
  79. Résultat n°79
    1540

    531 medias

    1540

    Date

    1540

    Cote

    E 2657

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (départements voisins)

    • Saint-Péray (Ardèche).
    • Saint-Péray (Ardèche). Étude non identifiée.
    • Novier.
    • Minutes.
    • 1540
  80. Résultat n°80

    Affaires judiciaires. - Succession de François Borel, entre ses héritiers et Marie Julie Morier : Procès. Reconstruction de l'église de Crest : procès.

    Date

    15 mars 1818 - 26 sept. 1843

    Cote

    397 J 113

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Borel.
    • Marie Julie Morier.
    • Affaires judiciaires. - Succession de François Borel,...