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287 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Tromparent, Charles Joseph

1 media

Tromparent, Charles Joseph

Date

25 mai 1885

Cote

1920 W 600

Résultat n°2

Déclaration d'Antoine Plantier à Louis Barthélemy Porte pour la levée d'une opposition à ce que le sieur Porte puisse disposer des effets qui ont été saisis.

Date

08 décembre 1823

Cote

397 J 129

Résultat n°3
1560-1564

415 medias

1560-1564

Date

1560-1564

Cote

E 2658

Résultat n°4

Marie Louise Morier : comptes, factures.

Date

20 janvier 1841-17 octobre 1901

Cote

397 J 100

Résultat n°5

Arbre généalogique comprenant les différentes branches familiales du fonds et les liens existant entre elles.

Date

-

Cote

397 J 1

Résultat n°6

Acte de vente, quittance, obligation entre Pierre Boullaton et André Richard.

Date

31 juillet 1745

Cote

397 J 169

Résultat n°7

Comptabilité générale : facture, bail à grangeage, quittance. Impositions royales concernant Louis Marcelin Fontbonne Béranger : courrier, rôle de la capitation de la noblesse, état des impositions, acte de sépulture, reçus.

Date

1765-23 octobre 1772

Cote

397 J 18

Résultat n°8

Extrait des registres du parlement du Dauphiné concernant noble Augustin De Fouriol et Pierre Gondoin.

Date

20 février 1702

Cote

397 J 123

Résultat n°9

Comptabilité : obligation, transport de créance.

Date

21 juin 1703-1er février 1720

Cote

397 J 33

Résultat n°10

Affaire opposant les pères cordeliers de Romans et les héritiers Ibod concernant des terres à Chabeuil.

Date

1671-1672

Cote

397 J 121

Résultat n°11
Martin, Henri Émile

1 media

Martin, Henri Émile

Date

9 avril 1877

Cote

1920 W 42

Résultat n°12
Stockage dans une cave à vin.

1 media

Stockage dans une cave à vin.

Date

s.d.

Cote

39 Fi 198

Résultat n°13

Sieur Fereol contre Claude Souchon.

Date

05 avril 1798

Cote

397 J 152

Résultat n°14
Valla, Eugène Frédéric

1 media

Valla, Eugène Frédéric

Date

14 mars 1888

Cote

1920 W 112

Résultat n°15

Anne Rodet : acte de partage des biens de son frère François Rodet.

Date

3 mai 1678

Cote

397 J 8

Résultat n°16

Claude Certian contre Jean Pierre Galien.

Date

13 juillet 1795

Cote

397 J 144

Résultat n°17

Jean Terrasse. - Titres personnels, affaire judiciaire : procès. Succession : traité entre ses enfants. Gestion des biens : plans de terres.

Date

28 avr. 1757 - 18 déc. 1795

Cote

397 J 82

Résultat n°18

Portefeuille en cuir où il est noté à l'intérieur "j'appartiens à Mr Morier juge de paix du canton d'Étoile, district de Valence, département de la Drôme."

Date

[1795]

Cote

397 J 62

Résultat n°19

Louis Marcelin Fontbonne Beranger : acte de vente, quittances, reçus, correspondance, reconnaissance de créance.

Date

23 août 1741-3 juin 1766

Cote

397 J 20

Résultat n°20
L'établissement thermal Roche.

1 media

L'établissement thermal Roche.

Date

début XXe siècle

Cote

39 Fi 11