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287 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tromparent, Charles Joseph

    1 media

    Tromparent, Charles Joseph

    Date

    25 mai 1885

    Cote

    1920 W 600

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Tromparent, Charles Joseph
  2. Résultat n°2

    Déclaration d'Antoine Plantier à Louis Barthélemy Porte pour la levée d'une opposition à ce que le sieur Porte puisse disposer des effets qui ont été saisis.

    Date

    08 décembre 1823

    Cote

    397 J 129

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Déclaration d'Antoine Plantier à Louis Barthélemy Porte...
  3. Résultat n°3
    1560-1564

    415 medias

    1560-1564

    Date

    1560-1564

    Cote

    E 2658

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (départements voisins)

    • Saint-Péray (Ardèche).
    • Saint-Péray (Ardèche). Étude non identifiée.
    • La Baume, Gilibert de.
    • Minutes.
    • 1560-1564
  4. Résultat n°4

    Marie Louise Morier : comptes, factures.

    Date

    20 janvier 1841-17 octobre 1901

    Cote

    397 J 100

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Malet.
    • Marie Louise Morier : comptes, factures.
  5. Résultat n°5

    Arbre généalogique comprenant les différentes branches familiales du fonds et les liens existant entre elles.

    Cote

    397 J 1

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Arbre généalogique comprenant les différentes branches...
  6. Résultat n°6

    Acte de vente, quittance, obligation entre Pierre Boullaton et André Richard.

    Date

    31 juillet 1745

    Cote

    397 J 169

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Actes notariés.
    • Acte de vente, quittance, obligation entre Pierre Boullaton...
  7. Résultat n°7

    Comptabilité générale : facture, bail à grangeage, quittance. Impositions royales concernant Louis Marcelin Fontbonne Béranger : courrier, rôle de la capitation de la noblesse, état des impositions, acte de sépulture, reçus.

    Date

    1765-23 octobre 1772

    Cote

    397 J 18

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Marie Magdelaine Fontbonne Béranger.
    • Comptabilité générale : facture, bail à grangeage,...
  8. Résultat n°8

    Extrait des registres du parlement du Dauphiné concernant noble Augustin De Fouriol et Pierre Gondoin.

    Date

    20 février 1702

    Cote

    397 J 123

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Extrait des registres du parlement du Dauphiné concernant...
  9. Résultat n°9

    Comptabilité : obligation, transport de créance.

    Date

    21 juin 1703-1er février 1720

    Cote

    397 J 33

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Marie Magdeleine Lhostellier.
    • Comptabilité : obligation, transport de créance.
  10. Résultat n°10

    Affaire opposant les pères cordeliers de Romans et les héritiers Ibod concernant des terres à Chabeuil.

    Date

    1671-1672

    Cote

    397 J 121

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Affaire opposant les pères cordeliers de Romans et...
  11. Résultat n°11
    Martin, Henri Émile

    1 media

    Martin, Henri Émile

    Date

    9 avril 1877

    Cote

    1920 W 42

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Martin, Henri Émile
  12. Résultat n°12
    Stockage dans une cave à vin.

    1 media

    Stockage dans une cave à vin.

    Date

    s.d.

    Cote

    39 Fi 198

    • Contexte : 39 Fi - Fonds Rouhette

    • Saint-Péray (Ardèche)
    • Stockage dans une cave à vin.
  13. Résultat n°13

    Sieur Fereol contre Claude Souchon.

    Date

    05 avril 1798

    Cote

    397 J 152

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
    • Sieur Fereol contre Claude Souchon.
  14. Résultat n°14
    Valla, Eugène Frédéric

    1 media

    Valla, Eugène Frédéric

    Date

    14 mars 1888

    Cote

    1920 W 112

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Valla, Eugène Frédéric
  15. Résultat n°15

    Anne Rodet : acte de partage des biens de son frère François Rodet.

    Date

    3 mai 1678

    Cote

    397 J 8

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Anne Rodet : acte de partage des biens de son frère...
  16. Résultat n°16

    Claude Certian contre Jean Pierre Galien.

    Date

    13 juillet 1795

    Cote

    397 J 144

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Pièces isolées.
    • Affaires judiciaires.
    • Documents d'ordre judiciaire provenant du cabinet du...
    • Claude Certian contre Jean Pierre Galien.
  17. Résultat n°17

    Jean Terrasse. - Titres personnels, affaire judiciaire : procès. Succession : traité entre ses enfants. Gestion des biens : plans de terres.

    Date

    28 avr. 1757 - 18 déc. 1795

    Cote

    397 J 82

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Sayn/Terrasse.
    • Jean Terrasse. - Titres personnels, affaire judiciaire...
  18. Résultat n°18

    Portefeuille en cuir où il est noté à l'intérieur "j'appartiens à Mr Morier juge de paix du canton d'Étoile, district de Valence, département de la Drôme."

    Date

    [1795]

    Cote

    397 J 62

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Morier.
    • Antoine Balthazard Morier.
    • Portefeuille en cuir où il est noté à l'intérieur "j'appartiens...
  19. Résultat n°19

    Louis Marcelin Fontbonne Beranger : acte de vente, quittances, reçus, correspondance, reconnaissance de créance.

    Date

    23 août 1741-3 juin 1766

    Cote

    397 J 20

    • Contexte : 397 J - Fonds de la famille Morier

    • Famille Fontbonne / Béranger.
    • Louis Marcelin Fontbonne Beranger : acte de vente,...
  20. Résultat n°20
    L'établissement thermal Roche.

    1 media

    L'établissement thermal Roche.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    39 Fi 11

    • Contexte : 39 Fi - Fonds Rouhette

    • Saint-Péray (Ardèche)
    • L'établissement thermal Roche.