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Résultats de la recherche

  • 1

    Dégâts d'orage.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 824

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • Dégâts d'orage.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 2

    Mur de soutènement dans le village.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 823

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • Mur de soutènement dans le village.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 3

    Référence interne n° 4565, commune de Saint-Michel-sur-Savasse. - Renforcement et extension poste " Seran" pour M. CAR.

    Date

    1999-1999

    Cote

    3093 W 23

    • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier article 50 avec servitudes.
    • Référence interne n° 4565, commune de Saint-Michel-sur-Savasse....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 4

    Travaux de voirie.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 826

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • Travaux de voirie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 5

    Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Michel-sur-Savasse, Saint-Paul-lès-Romans, Triors.

    Date

    1945-2001

    Cote

    2928 W 133

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Romans-sur-Isère.
    • Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Laurent-d'Onay,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 6
    1886

    24 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 450

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Michel-sur-Savasse
    • 1886
  • 7
    1921

    19 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 450

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Michel-sur-Savasse
    • 1921
  • 8

    N°80241.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur le poste "Seran", lié à l'extension pour M. Carmet Sébastien (dossier 3208W1168).

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 1169

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • N°80241.- Renforcement du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 9
    1901

    22 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 450

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Michel-sur-Savasse
    • 1901
  • 10

    N°80240.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Seran", quartier Les Clecs, pour M. Carmet Sébastien.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3208 W 1168

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • N°80240.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 11

    Acquisition de matériel pour sécuriser les zones dangeureuses de la commune.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 825

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • Acquisition de matériel pour sécuriser les zones dangeureuses...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 12
    1911

    21 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 450

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Michel-sur-Savasse
    • 1911
  • 13
    1896

    23 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 450

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Michel-sur-Savasse
    • 1896
  • 14
    1926

    17 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 450

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Michel-sur-Savasse
    • 1926
  • 15
    1891

    25 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 450

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Michel-sur-Savasse
    • 1891
  • 16

    N°79200.- Aménagement esthétique des réseaux basse tension aériens au poste "Saint-Michel" sur la place du village.

    Date

    1998-2001

    Cote

    3208 W 1167

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • N°79200.- Aménagement esthétique des réseaux basse...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 17

    Commune de Saint-Michel-sur-Savasse.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3120 W 166

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Saint-Michel-sur-Savasse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 18

    Saint-Michel.

    Date

    1886-1895

    Cote

    8 M 339

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Saint-Michel.
  • 19
    1931

    17 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 450

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Michel-sur-Savasse
    • 1931
  • 20

    Travaux de rénovation de la salle du conseil.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 828

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • Travaux de rénovation de la salle du conseil.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités