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28 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dégâts d'orage.
Cote
3143 W 824
 Date
2008-2010
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Michel-sur-Savasse.
  • Dégâts d'orage.
Résultat n°2

Mur de soutènement dans le village.
Cote
3143 W 823
 Date
2010
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Michel-sur-Savasse.
  • Mur de soutènement dans le village.
Résultat n°3

Référence interne n° 4565, commune de Saint-Michel-sur-Savasse. - Renforcement et extension poste " Seran" pour M. CAR.
Cote
3093 W 23
 Date
1999-1999
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 4565, commune de Saint-Michel-sur-Savasse....
Résultat n°4

Travaux de voirie.
Cote
3143 W 826
 Date
2008-2010
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Michel-sur-Savasse.
  • Travaux de voirie.
Résultat n°5

Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Michel-sur-Savasse, Saint-Paul-lès-Romans, Triors.
Cote
2928 W 133
 Date
1945-2001
 Lieu
Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Michel-sur-Savasse, Saint-Paul-lès-Romans, Triors
 Type de document -

  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Romans-sur-Isère.
  • Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Laurent-d'Onay,...
Résultat n°6
1886

24 medias

1886
Cote
6 M 450
 Date
1886
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Michel-sur-Savasse
  • 1886
Résultat n°7
1921

19 medias

1921
Cote
6 M 450
 Date
1921
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Michel-sur-Savasse
  • 1921
Résultat n°8

N°80241.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur le poste "Seran", lié à l'extension pour M. Carmet Sébastien (dossier 3208W1168).
Cote
3208 W 1169
 Date
1999-2000
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Saint-Michel-sur-Savasse.
  • N°80241.- Renforcement du réseau basse tension aérien...
Résultat n°9
1901

22 medias

1901
Cote
6 M 450
 Date
1901
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Michel-sur-Savasse
  • 1901
Résultat n°10

N°80240.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Seran", quartier Les Clecs, pour M. Carmet Sébastien.
Cote
3208 W 1168
 Date
1998-2000
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Saint-Michel-sur-Savasse.
  • N°80240.- Extension du réseau basse tension aérien...
Résultat n°11

Acquisition de matériel pour sécuriser les zones dangeureuses de la commune.
Cote
3143 W 825
 Date
2009-2010
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Michel-sur-Savasse.
  • Acquisition de matériel pour sécuriser les zones dangeureuses...
Résultat n°12
1911

21 medias

1911
Cote
6 M 450
 Date
1911
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Michel-sur-Savasse
  • 1911
Résultat n°13
1896

23 medias

1896
Cote
6 M 450
 Date
1896
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Michel-sur-Savasse
  • 1896
Résultat n°14
1926

17 medias

1926
Cote
6 M 450
 Date
1926
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Michel-sur-Savasse
  • 1926
Résultat n°15
1891

25 medias

1891
Cote
6 M 450
 Date
1891
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Michel-sur-Savasse
  • 1891
Résultat n°16

N°79200.- Aménagement esthétique des réseaux basse tension aériens au poste "Saint-Michel" sur la place du village.
Cote
3208 W 1167
 Date
1998-2001
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Saint-Michel-sur-Savasse.
  • N°79200.- Aménagement esthétique des réseaux basse...
Résultat n°17

Commune de Saint-Michel-sur-Savasse.
Cote
3120 W 166
 Date
2001-2008
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Saint-Michel-sur-Savasse.
Résultat n°18

Saint-Michel.
Cote
8 M 339
 Date
1886-1895
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

  • Foires et marchés.
  • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
  • Saint-Michel.
Résultat n°19
1931

17 medias

1931
Cote
6 M 450
 Date
1931
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Michel-sur-Savasse
  • 1931
Résultat n°20

Travaux de rénovation de la salle du conseil.
Cote
3143 W 828
 Date
2010
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Michel-sur-Savasse.
  • Travaux de rénovation de la salle du conseil.