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29 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Commune de Saint-Michel.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 315

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Saint-Michel.
  • 2
    Section K, Saint-Michel. Laguerre (maisons, parcelles n° 123-129) (agrandissement).

    1 media

    Section K, Saint-Michel. Laguerre (maisons, parcelles n° 123-129) (agrandissement).

    Date

    25 novembre 1819, 16 avril 1884

    Cote

    3 P 3568/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Michel
    • Cadastre parcellaire.
    • Section K, Saint-Michel. Laguerre (maisons, parcelles...
  • 3

    Commune de Saint-Michel.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 265

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Saint-Michel.
  • 4
    Section L, Jassaudière (la).

    1 media

    Section L, Jassaudière (la).

    Date

    25 novembre 1819, 16 avril 1884

    Cote

    3 P 3568/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Michel
    • Cadastre parcellaire.
    • Section L, Jassaudière (la).
  • 5
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    25 novembre 1819, 16 avril 1884

    Cote

    3 P 3568/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Michel
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  • 6

    Commune de Saint-Michel.

    Date

    1981

    Cote

    1503 W 282

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Saint-Michel.
  • 7

    Volume 1 : cases 1-198 (1er septembre 1884).

    Date

    1884

    Cote

    3 P 2223

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Michel.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1884-1910.
    • Volume 1 : cases 1-198 (1er septembre 1884).
  • 8

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1506

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Romans.
    • Commune de Saint-Michel.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  • 9

    Saint-Michel.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 595

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Romans.
    • Saint-Michel.
  • 10

    Volume 1 : folios 1-453 (1er septembre 1884).

    Date

    1884

    Cote

    3 P 2222

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Michel.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1884-1914.
    • Volume 1 : folios 1-453 (1er septembre 1884).
  • 11

    Saint-Michel.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 278

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Romans
    • Saint-Michel.
  • 12

    Volume 1 : comptes A-M.

    Cote

    2057 W 853

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties
    • Volume 1 : comptes A-M.
  • 13

    Saint-Michel.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 85

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Romans-sur-Isère II.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Saint-Michel.
  • 14
    Section B, Sérans.

    1 media

    Section B, Sérans.

    Date

    25 novembre 1819, 16 avril 1884

    Cote

    3 P 3568/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Michel
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Sérans.
  • 15
    Section M, Bourg (le).

    1 media

    Section M, Bourg (le).

    Date

    25 novembre 1819, 16 avril 1884

    Cote

    3 P 3568/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Michel
    • Cadastre parcellaire.
    • Section M, Bourg (le).
  • 16

    Pouzin, Emmanuel Marcel

    Date

    26 mars 1896

    Cote

    1920 W 647

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Pouzin, Emmanuel Marcel
  • 17

    Volume 1 : cases 1-148 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 2224

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Michel.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1933.
    • Volume 1 : cases 1-148 (30 novembre 1910).
  • 18

    Fichier cadastral, sections A à C, E et F.

    Cote

    2056 W 517

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • Fichier cadastral, sections A à C, E et F.
  • 19

    Commune de Saint-Michel.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 285

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Saint-Michel.
  • 20

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section B dite ''de Ferand'', section H dite ''de la Tour'', section I dite ''d'Ain'', section K dite ''de Saint Michel'', section L dite ''de la Jassandière''.

    Date

    [1824]

    Cote

    3 P 2221

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Michel.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  • 21

    Volume 2 : comptes N-Z.

    Cote

    2057 W 854

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties
    • Volume 2 : comptes N-Z.
  • 22

    Communes de :

    Date

    1844-1885

    Cote

    3 P 2840

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Modifications communales.
    • Créations de communes.
    • Communes de :
  • 23

    Commune de Saint-Michel.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 278

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Cantons de Romans I et II.
    • Commune de Saint-Michel.
  • 24

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1505

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Romans.
    • Commune de Saint-Michel.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 25
    Section I, Ain. Bard (maison) et Truchet (lieu-dit, parcelles n° 216-224) (agrandissement).

    1 media

    Section I, Ain. Bard (maison) et Truchet (lieu-dit, parcelles n° 216-224) (agrandissement).

    Date

    25 novembre 1819, 16 avril 1884

    Cote

    3 P 3568/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Michel
    • Cadastre parcellaire.
    • Section I, Ain. Bard (maison) et Truchet (lieu-dit,...
  • 26

    Volume 1 : folios 1-349 (25 juillet 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 2225

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Michel.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1933.
    • Volume 1 : folios 1-349 (25 juillet 1914).
  • 27

    Saint-Michel.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 279

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Romans
    • Saint-Michel.
  • 28
    Section H, Tour (la).

    1 media

    Section H, Tour (la).

    Date

    25 novembre 1819, 16 avril 1884

    Cote

    3 P 3568/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Michel
    • Cadastre parcellaire.
    • Section H, Tour (la).
  • 29

    Années 1975-1979.

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1571

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1975-1979.