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29 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commune de Saint-Michel.
Cote
850 W 315
 Date
1973
 Lieu
Saint-Michel (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
  • Déroulement du scrutin et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Cantons de Romans I et II.
  • Commune de Saint-Michel.
2
Section K, Saint-Michel. Laguerre (maisons, parcelles n° 123-129) (agrandissement).

1 media

Section K, Saint-Michel. Laguerre (maisons, parcelles n° 123-129) (agrandissement).
Cote
3 P 3568/5
 Date
25 novembre 1819, 16 avril 1884
 Lieu
Saint-Michel, Laguerre
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Michel
  • Cadastre parcellaire.
  • Section K, Saint-Michel. Laguerre (maisons, parcelles...
3

Commune de Saint-Michel.
Cote
1546 W 265
 Date
1983
 Lieu
Saint-Michel (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
  • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
  • Cantons de Romans I et II.
  • Commune de Saint-Michel.
4
Section L, Jassaudière (la).

1 media

Section L, Jassaudière (la).
Cote
3 P 3568/6
 Date
25 novembre 1819, 16 avril 1884
 Lieu
Jassaudière (la)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Michel
  • Cadastre parcellaire.
  • Section L, Jassaudière (la).
5
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.
Cote
3 P 3568/1
 Date
25 novembre 1819, 16 avril 1884
 Lieu
Saint-Michel (Drôme, France), Saint-Michel-sur-Savasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Michel
  • Cadastre parcellaire.
  • Tableau d'assemblage.
6

Commune de Saint-Michel.
Cote
1503 W 282
 Date
1981
 Lieu
Saint-Michel (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections présidentielles.
  • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
  • Déroulement et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Cantons de Romans I et II.
  • Commune de Saint-Michel.
7

Volume 1 : cases 1-198 (1er septembre 1884).
Cote
3 P 2223
 Date
1884
 Lieu
Saint-Michel (Drôme, France), Saint-Michel-sur-Savasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Saint-Michel.
  • Matrices.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1884-1910.
  • Volume 1 : cases 1-198 (1er septembre 1884).
8

Scrutin du 26 avril 1953.
Cote
2 W 1506
 Date
1953
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
  • Canton de Romans.
  • Commune de Saint-Michel.
  • Scrutin du 26 avril 1953.
9

Saint-Michel.
Cote
1164 W 595
 Date
1977
 Lieu
Saint-Michel (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
  • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
  • Canton de Romans.
  • Saint-Michel.
10

Volume 1 : folios 1-453 (1er septembre 1884).
Cote
3 P 2222
 Date
1884
 Lieu
Saint-Michel (Drôme, France), Saint-Michel-sur-Savasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Saint-Michel.
  • Matrices.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1884-1914.
  • Volume 1 : folios 1-453 (1er septembre 1884).
11

Saint-Michel.
Cote
542 W 278
 Date
1959
 Lieu
Saint-Michel (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
  • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
  • Canton de Romans
  • Saint-Michel.
12

Volume 1 : comptes A-M.
Cote
2057 W 853
 Date- Lieu
Saint-Michel (Drôme, France), Saint-Michel-sur-Savasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Saint-Michel-sur-Savasse.
  • Matrice des propriétés bâties et non bâties
  • Volume 1 : comptes A-M.
13

Saint-Michel.
Cote
1516 W 85
 Date
1982
 Lieu
Saint-Michel (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections cantonales.
  • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
  • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Canton de Romans-sur-Isère II.
  • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
  • Saint-Michel.
14
Section B, Sérans.

1 media

Section B, Sérans.
Cote
3 P 3568/2
 Date
25 novembre 1819, 16 avril 1884
 Lieu
Sérans
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Michel
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B, Sérans.
15
Section M, Bourg (le).

1 media

Section M, Bourg (le).
Cote
3 P 3568/7
 Date
25 novembre 1819, 16 avril 1884
 Lieu
Saint-Michel (Drôme, France), Saint-Michel-sur-Savasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Saint-Michel
  • Cadastre parcellaire.
  • Section M, Bourg (le).
16

Pouzin, Emmanuel Marcel
Cote
1920 W 647
 Date
26 mars 1896
 Lieu
Saint-Michel (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

  • Pouzin, Emmanuel Marcel
17

Volume 1 : cases 1-148 (30 novembre 1910).
Cote
3 P 2224
 Date
1910
 Lieu
Saint-Michel (Drôme, France), Saint-Michel-sur-Savasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Saint-Michel.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés bâties 1910-1933.
  • Volume 1 : cases 1-148 (30 novembre 1910).
18

Fichier cadastral, sections A à C, E et F.
Cote
2056 W 517
 Date- Lieu
Saint-Michel (Drôme, France), Saint-Michel-sur-Savasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Saint-Michel-sur-Savasse.
  • Fichier cadastral, sections A à C, E et F.
19

Commune de Saint-Michel.
Cote
1515 W 285
 Date
1986
 Lieu
Saint-Michel (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives du 16 mars 1986.
  • Déroulement du scrutin et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Cantons de Romans I et II.
  • Commune de Saint-Michel.
20

États de sections des propiétés non bâties et bâties : section B dite ''de Ferand'', section H dite ''de la Tour'', section I dite ''d'Ain'', section K dite ''de Saint Michel'', section L dite ''de la Jassandière''.
Cote
3 P 2221
 Date
[1824]
 Lieu
Saint-Michel (Drôme, France), Saint-Michel-sur-Savasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Saint-Michel.
  • États de sections.
  • États de sections des propiétés non bâties et bâties...