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Résultats de la recherche

  • 1

    317_0001

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 182

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Saint-Maurice.
    • 317_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 2
    1896

    21 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 449

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues
    • 1896
  • 3

    317_0007

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 421

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Saint-Maurice.
    • 317_0007

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 4

    317_0015

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 423

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Saint-Maurice.
    • 317_0015

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 5

    Saint-Maurice.

    Date

    1808-1809

    Cote

    8 M 338

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Saint-Maurice.
  • 6
    1936

    15 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 449

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues
    • 1936
  • 7
    1861

    22 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 449

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues
    • 1861
  • 8

    317_0004

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 420

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Saint-Maurice.
    • 317_0004

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 9

    317_0005

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 186

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Saint-Maurice.
    • 317_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 10

    Saint-Maurice-sur-Eygues. - Réalisation de ralentisseurs sur le chemin du Visan et chemin de Villedieu.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 822

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Maurice-sur-Eygues. - Réalisation de ralentisseurs...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 11
    1856

    25 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 449

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues
    • 1856
  • 12

    Saint-Maurice-sur-Eygues, Valouse, Venterol, Vinsobres.

    Date

    1945-2005

    Cote

    2928 W 120

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Nyons.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues, Valouse, Venterol, Vinsobres.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 13

    N°84810.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Saint-Maurice", parcelle AK 213, pour M. Tournier Eric.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 1160

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues.
    • N°84810.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 14
    1891

    18 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 449

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues
    • 1891
  • 15

    317_0005

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 248

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Saint-Maurice.
    • 317_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 16
    1906

    16 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 449

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues
    • 1906
  • 17

    N°84811.- Renforcement du réseau basse tension sur le poste "Saint-Maurice" lié à l'extention pour M. Tournier Eric (dossier 3208W1160).

    Date

    1999-2002

    Cote

    3208 W 1161

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues.
    • N°84811.- Renforcement du réseau basse tension sur...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 18
    1886

    22 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 449

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues
    • 1886
  • 19

    N°84650.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Village", quartier La Combe, pour M. Mazoyer Jean-Pierre.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3208 W 1159

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues.
    • N°84650.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 20

    317_0002

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 245

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Saint-Maurice.
    • 317_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud