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50 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

317_0001
Cote
3207 W 182
 Date
2000
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Maurice.
  • 317_0001
Résultat n°2
1896

21 medias

1896
Cote
6 M 449
 Date
1896
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Maurice-sur-Eygues
  • 1896
Résultat n°3

317_0007
Cote
3207 W 421
 Date
2005
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Maurice.
  • 317_0007
Résultat n°4

317_0015
Cote
3207 W 423
 Date
2005
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Maurice.
  • 317_0015
Résultat n°5

Saint-Maurice.
Cote
8 M 338
 Date
1808-1809
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

  • Foires et marchés.
  • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
  • Saint-Maurice.
Résultat n°6
1936

15 medias

1936
Cote
6 M 449
 Date
1936
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Maurice-sur-Eygues
  • 1936
Résultat n°7
1861

22 medias

1861
Cote
6 M 449
 Date
1861
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Maurice-sur-Eygues
  • 1861
Résultat n°8

317_0004
Cote
3207 W 420
 Date
2005
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Maurice.
  • 317_0004
Résultat n°9

317_0005
Cote
3207 W 186
 Date
2000
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Maurice.
  • 317_0005
Résultat n°10

Saint-Maurice-sur-Eygues. - Réalisation de ralentisseurs sur le chemin du Visan et chemin de Villedieu.
Cote
3143 W 822
 Date
2009-2010
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Maurice-sur-Eygues. - Réalisation de ralentisseurs...
Résultat n°11
1856

25 medias

1856
Cote
6 M 449
 Date
1856
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Maurice-sur-Eygues
  • 1856
Résultat n°12

Saint-Maurice-sur-Eygues, Valouse, Venterol, Vinsobres.
Cote
2928 W 120
 Date
1945-2005
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues, Valouse, Venterol, Vinsobres
 Type de document -

  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Nyons.
  • Saint-Maurice-sur-Eygues, Valouse, Venterol, Vinsobres.
Résultat n°13

N°84810.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Saint-Maurice", parcelle AK 213, pour M. Tournier Eric.
Cote
3208 W 1160
 Date
1999-2000
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Saint-Maurice-sur-Eygues.
  • N°84810.- Extension du réseau basse tension sur le...
Résultat n°14
1891

18 medias

1891
Cote
6 M 449
 Date
1891
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Maurice-sur-Eygues
  • 1891
Résultat n°15

317_0005
Cote
3207 W 248
 Date
2000
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Maurice.
  • 317_0005
Résultat n°16
1906

16 medias

1906
Cote
6 M 449
 Date
1906
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Maurice-sur-Eygues
  • 1906
Résultat n°17

N°84811.- Renforcement du réseau basse tension sur le poste "Saint-Maurice" lié à l'extention pour M. Tournier Eric (dossier 3208W1160).
Cote
3208 W 1161
 Date
1999-2002
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Saint-Maurice-sur-Eygues.
  • N°84811.- Renforcement du réseau basse tension sur...
Résultat n°18
1886

22 medias

1886
Cote
6 M 449
 Date
1886
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Maurice-sur-Eygues
  • 1886
Résultat n°19

N°84650.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Village", quartier La Combe, pour M. Mazoyer Jean-Pierre.
Cote
3208 W 1159
 Date
1999-2001
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Saint-Maurice-sur-Eygues.
  • N°84650.- Extension du réseau basse tension sur le...
Résultat n°20

317_0002
Cote
3207 W 245
 Date
2000
 Lieu
Saint-Maurice-sur-Eygues
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Maurice.
  • 317_0002