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  1. Résultat n°1

    Alixan et Besayes section A et B partie, Bourg-de-péage section D partie, Chatuzange-le-Goubet section D partie, Charpey section P partie, Saint-Marcel-les-Valence section A partie.

    Date

    1963-2001

    Cote

    3372 W 6

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Alixan.
    • Alixan et Besayes section A et B partie, Bourg-de-péage...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  2. Résultat n°2

    SAINT-MARCEL-LES-VALENCE

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 302

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAINT-MARCEL-LES-VALENCE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  3. Résultat n°3

    Alixan avec extension Saint-Marcel-lès-Valence sections YA YC ZP ZR ZS ZT ZV ZW ZX ZY.

    Date

    1963-2001

    Cote

    3372 W 7

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Alixan.
    • Alixan avec extension Saint-Marcel-lès-Valence sections...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    SAINT-MARCEL-LES-VALENCE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 146

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • SAINT-MARCEL-LES-VALENCE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier