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34 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

312_0014
Cote
3211 W 16
 Date
1995
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0014
Résultat n°2

312_0015
Cote
3211 W 117
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0015
Résultat n°3

312_0007
Cote
3211 W 55
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0007
Résultat n°4

312_0002
Cote
3211 W 50
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0002
Résultat n°5

312_0013
Cote
3211 W 115
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0013
Résultat n°6

312_0014
Cote
3211 W 116
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0014
Résultat n°7

312_0008
Cote
3211 W 56
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0008
Résultat n°8

312_0003
Cote
3211 W 105
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0003
Résultat n°9

312_0019
Cote
17
 Date
1995
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0019
Résultat n°10

312_0005
Cote
3211 W 107
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0005
Résultat n°11

312_0003
Cote
3211 W 51
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0003
Résultat n°12

312_0002
Cote
3211 W 104
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0002
Résultat n°13

312_0001
Cote
3211 W 81
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0001
Résultat n°14

312_0011
Cote
3211 W 113
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0011
Résultat n°15

312_0001
Cote
3211 W 49
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0001
Résultat n°16

312_0004
Cote
3211 W 106
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0004
Résultat n°17

312_0016
Cote
3211 W 118
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0016
Résultat n°18

312_0004
Cote
3211 W 52
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0004
Résultat n°19

312_0009
Cote
3211 W 57
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0009
Résultat n°20

312_0006
Cote
3211 W 13
 Date
1995
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0006