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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

312_0014
Cote
3211 W 16
 Date
1995
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0014
2

312_0015
Cote
3211 W 117
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0015
3

312_0007
Cote
3211 W 55
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0007
4

312_0002
Cote
3211 W 50
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0002
5

312_0013
Cote
3211 W 115
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0013
6

312_0014
Cote
3211 W 116
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0014
7

312_0008
Cote
3211 W 56
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0008
8

312_0003
Cote
3211 W 105
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0003
9

312_0019
Cote
17
 Date
1995
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0019
10

312_0005
Cote
3211 W 107
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0005
11

312_0003
Cote
3211 W 51
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0003
12

312_0002
Cote
3211 W 104
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0002
13

312_0001
Cote
3211 W 81
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0001
14

312_0011
Cote
3211 W 113
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0011
15

312_0001
Cote
3211 W 49
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0001
16

312_0004
Cote
3211 W 106
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0004
17

312_0016
Cote
3211 W 118
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0016
18

312_0004
Cote
3211 W 52
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0004
19

312_0009
Cote
3211 W 57
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0009
20

312_0006
Cote
3211 W 13
 Date
1995
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0006
21

312_0012
Cote
3211 W 114
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0012
22

312_0008
Cote
3211 W 110
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0008
23

312_0010
Cote
3211 W 14
 Date
1995
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0010
24

312_0006
Cote
3211 W 108
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0006
25

312_0007
Cote
3211 W 109
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0007
26

312_0010
Cote
3211 W 58
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0010
27

312_0005
Cote
3211 W 53
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0005
28

312_0001
Cote
3211 W 103
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0001
29

312_0002
Cote
3211 W 82
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0002
30

312_0005
Cote
3211 W 12
 Date
1995
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0005
31

312_0010
Cote
3211 W 112
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0010
32

312_0009
Cote
3211 W 111
 Date
2005
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0009
33

312_0012
Cote
3211 W 15
 Date
1995
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0012
34

312_0006
Cote
3211 W 54
 Date
2000
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0006