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4 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Étude d'impact.

    Date

    1990

    Cote

    3118W/59

    • Contexte : 3118W - Département de la Drôme, DGA aménagement, Direction...

    • Travaux en communes.
    • Commune de Saint-Marcel-Lès-Valence.
    • Rétablissement des voies après le passage du TGV.
    • Étude d'impact.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement, subdivision de Valence.

  • 2

    Dossier technique.

    Date

    1990

    Cote

    3118 W 61

    • Contexte : 3118W - Département de la Drôme, DGA aménagement, Direction...

    • Travaux en communes.
    • Commune de Saint-Marcel-Lès-Valence.
    • Rétablissement des voies après le passage du TGV.
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement, subdivision de Valence.

  • 3

    Convention SNCF/Département, commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1990

    Cote

    3118W/60

    • Contexte : 3118W - Département de la Drôme, DGA aménagement, Direction...

    • Travaux en communes.
    • Commune de Saint-Marcel-Lès-Valence.
    • Rétablissement des voies après le passage du TGV.
    • Convention SNCF/Département, commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement, subdivision de Valence.

  • 4

    Assainissement eaux usées, collecteur intercommunal de transport entre les quartiers les Soubredioux et Thodure.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3118 W 58

    • Contexte : 3118W - Département de la Drôme, DGA aménagement, Direction...

    • Travaux en communes.
    • Commune de Saint-Marcel-Lès-Valence.
    • Assainissement eaux usées, collecteur intercommunal...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement, subdivision de Valence.