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2 479 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    4 janvier - 10 mars 1982

    Cote

    3 Q 13986

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 4 janvier - 10 mars 1982
  2. Résultat n°2

    25 mai 1921 - 26 octobre 1921

    Cote

    3 Q 10350

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mai 1921 - 26 octobre 1921
  3. Résultat n°3

    Volume 12

    Cote

    3 Q 9997

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 12
  4. Résultat n°4

    1er - 29 février 2008

    Cote

    3 Q 14208

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 1er - 29 février 2008
  5. Résultat n°5

    1er avril 2003 - 17 avril 2003

    Date

    2003

    Cote

    3 Q 14438

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er avril 2003 - 17 avril 2003
  6. Résultat n°6

    1er juin - 11 juillet 1963

    Cote

    3 Q 13435

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1er juin - 11 juillet 1963
  7. Résultat n°7

    Janvier-juin 1953

    Date

    1953

    Cote

    3 Q 13308

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Liasses de renvois.
    • Janvier-juin 1953
  8. Résultat n°8

    31 octobre - 30 novembre 2001

    Cote

    3 Q 14127

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 31 octobre - 30 novembre 2001
  9. Résultat n°9
    Volume 21

    202 medias

    Volume 21

    Cote

    3 Q 9622

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 21
  10. Résultat n°10

    17 novembre - 30 décembre 1981

    Cote

    3 Q 13985

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 17 novembre - 30 décembre 1981
  11. Résultat n°11

    17 juin - 31 juillet 1998

    Cote

    3 Q 14102

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 17 juin - 31 juillet 1998
  12. Résultat n°12

    1er février 1883 - 15 avril 1884

    Cote

    3 Q 9695

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er février 1883 - 15 avril 1884
  13. Résultat n°13
    20 novembre 1836 - 26 août 1839

    97 medias

    20 novembre 1836 - 26 août 1839

    Cote

    3 Q 9761

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 novembre 1836 - 26 août 1839
  14. Résultat n°14

    Volume 48

    Cote

    3 Q 10033

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 48
  15. Résultat n°15
    an IV - 1806

    105 medias

    an IV - 1806

    Cote

    3 Q 9892

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Tables des successions acquittées.
    • an IV - 1806
  16. Résultat n°16

    2 mai - 27 juin 1985

    Cote

    3 Q 14507

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 2 mai - 27 juin 1985
  17. Résultat n°17

    Gu à L.

    Date

    1977

    Cote

    3 Q 14324

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1977.
    • Gu à L.
  18. Résultat n°18

    28 mai 1857 - 26 avril 1858

    Cote

    3 Q 10451

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 28 mai 1857 - 26 avril 1858
  19. Résultat n°19

    Janvier-juin 1950

    Date

    1950

    Cote

    3 Q 13297

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Liasses de renvois.
    • Janvier-juin 1950
  20. Résultat n°20

    12 novembre 1945 - 12 mars 1946

    Cote

    3 Q 10405

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 novembre 1945 - 12 mars 1946
  21. Résultat n°21
    1924 - 1939

    177 medias

    1924 - 1939

    Cote

    3 Q 9880

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1924 - 1939
  22. Résultat n°22

    P à Rot.

    Date

    1992

    Cote

    3 Q 15600

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1992.
    • P à Rot.
  23. Résultat n°23

    1er avril 1815 - 1er février 1816

    Cote

    3 Q 10117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er avril 1815 - 1er février 1816
  24. Résultat n°24

    Volume 14

    Cote

    3 Q 9999

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 14
  25. Résultat n°25

    8 novembre 1877 - 13 mars 1878

    Cote

    3 Q 10255

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 novembre 1877 - 13 mars 1878
  26. Résultat n°26

    7 novembre 1995 - 27 décembre 1995

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 14694

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 7 novembre 1995 - 27 décembre 1995
  27. Résultat n°27

    1er mars 1928 - 9 novembre 1928

    Cote

    3 Q 10696

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er mars 1928 - 9 novembre 1928
  28. Résultat n°28
    10 novembre 1837 - 4 avril 1839

    210 medias

    10 novembre 1837 - 4 avril 1839

    Cote

    3 Q 10571

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 10 novembre 1837 - 4 avril 1839
  29. Résultat n°29

    11 juin 1938 - 7 mars 1940

    Cote

    3 Q 9739

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 juin 1938 - 7 mars 1940
  30. Résultat n°30

    1807 - 1811

    Cote

    3 Q 9964

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1807 - 1811
  31. Résultat n°31

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3 Q 13261

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 1937
  32. Résultat n°32
    8 juillet 1845 - 4 octobre 1848

    204 medias

    8 juillet 1845 - 4 octobre 1848

    Cote

    3 Q 10575

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 8 juillet 1845 - 4 octobre 1848
  33. Résultat n°33

    Volume 9

    Cote

    3 Q 9994

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 9
  34. Résultat n°34

    16 août 1833 - 14 janvier 1834

    Cote

    3 Q 10149

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 août 1833 - 14 janvier 1834
  35. Résultat n°35

    3 janvier 1966 - 31 mars 1966

    Date

    1966

    Cote

    3 Q 14561

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier 1966 - 31 mars 1966
  36. Résultat n°36

    2 janvier 1882 - 1er février 1883

    Cote

    3 Q 9694

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 janvier 1882 - 1er février 1883
  37. Résultat n°37

    D à F.

    Date

    1973

    Cote

    3 Q 14313

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1973.
    • D à F.
  38. Résultat n°38

    1944

    Date

    1944

    Cote

    3 Q 13279

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 1944
  39. Résultat n°39

    6 mai 1997 - 17 juin 1997

    Date

    1997

    Cote

    3 Q 14705

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 6 mai 1997 - 17 juin 1997
  40. Résultat n°40

    E à G.

    Date

    1971

    Cote

    3 Q 15503

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1971.
    • E à G.
  41. Résultat n°41

    22 mars 1995 - 4 mai 1995

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 14691

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 22 mars 1995 - 4 mai 1995
  42. Résultat n°42

    1er mars 1877 - 14 juin 1877

    Cote

    3 Q 10253

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mars 1877 - 14 juin 1877
  43. Résultat n°43
    3 septembre 1814 - 17 juin 1816

    206 medias

    3 septembre 1814 - 17 juin 1816

    Cote

    3 Q 10557

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 septembre 1814 - 17 juin 1816
  44. Résultat n°44

    3 février - 14 mars 1997

    Cote

    3 Q 14093

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 3 février - 14 mars 1997
  45. Résultat n°45

    12 septembre 1842 - 24 avril 1843

    Cote

    3 Q 10169

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 septembre 1842 - 24 avril 1843
  46. Résultat n°46

    3 janvier 1945 - 21 décembre 1945

    Cote

    3 Q 9867

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 janvier 1945 - 21 décembre 1945
  47. Résultat n°47

    1857 - 1868

    Cote

    3 Q 9877

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1857 - 1868
  48. Résultat n°48

    30 mai - 30 décembre 1975

    Cote

    3 Q 13966

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 30 mai - 30 décembre 1975
  49. Résultat n°49

    1er octobre 2002 - 6 novembre 2002

    Date

    2002

    Cote

    3 Q 14751

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er octobre 2002 - 6 novembre 2002
  50. Résultat n°50

    C à E.

    Date

    1970

    Cote

    3 Q 15498

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1970.
    • C à E.
  51. Résultat n°51

    1er juillet 1980 - 30 décembre 1980

    Date

    1980

    Cote

    3 Q 14290

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • 1er juillet 1980 - 30 décembre 1980
  52. Résultat n°52

    19 avril 1847 - 8 juillet 1848

    Cote

    3 Q 10444

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 19 avril 1847 - 8 juillet 1848
  53. Résultat n°53

    16 décembre 1991 - 15 janvier 1992

    Cote

    3 Q 14054

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 16 décembre 1991 - 15 janvier 1992
  54. Résultat n°54

    Volume 86

    Cote

    3 Q 10071

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 86
  55. Résultat n°55

    Janvier-juin 1963

    Date

    1963

    Cote

    3 Q 13342

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Liasses de renvois.
    • Janvier-juin 1963
  56. Résultat n°56

    1er juillet 1929 - 6 janvier 1932

    Cote

    3 Q 10502

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er juillet 1929 - 6 janvier 1932
  57. Résultat n°57

    3 juillet 1978 - 28 décembre 1978

    Date

    1978

    Cote

    3 Q 14581

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • 3 juillet 1978 - 28 décembre 1978
  58. Résultat n°58

    30 juillet - 8 septembre 1969

    Cote

    3 Q 14223

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 30 juillet - 8 septembre 1969
  59. Résultat n°59

    2 juillet 1917 - 29 décembre 1917

    Cote

    3 Q 10672

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 2 juillet 1917 - 29 décembre 1917
  60. Résultat n°60

    25 mai - 12 août 1976

    Cote

    3 Q 14479

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 25 mai - 12 août 1976
  61. Résultat n°61
    18 juin 1816 - 22 mai 1818

    214 medias

    18 juin 1816 - 22 mai 1818

    Cote

    3 Q 10558

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 18 juin 1816 - 22 mai 1818
  62. Résultat n°62

    9 juillet 1997 - 7 août 1997

    Date

    1997

    Cote

    3 Q 14706

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 9 juillet 1997 - 7 août 1997
  63. Résultat n°63

    1er août - 28 décembre 1978

    Cote

    3 Q 13974

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 1er août - 28 décembre 1978
  64. Résultat n°64

    21 pluviôse an X - 24 vendémiaire an XI

    Cote

    3 Q 10095

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 pluviôse an X - 24 vendémiaire an XI
  65. Résultat n°65

    12 novembre - 28 décembre 1990

    Cote

    3 Q 14532

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 12 novembre - 28 décembre 1990
  66. Résultat n°66

    12 juin 1890 - 15 décembre 1890

    Cote

    3 Q 10291

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 juin 1890 - 15 décembre 1890
  67. Résultat n°67

    2 avril 1825 - 9 août 1827

    Cote

    3 Q 9647

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 avril 1825 - 9 août 1827
  68. Résultat n°68

    3 novembre 1942 - 31 mars 1943

    Cote

    3 Q 10727

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 novembre 1942 - 31 mars 1943
  69. Résultat n°69

    27 septembre 1941 - 21 septembre 1945

    Cote

    3 Q 10537

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 27 septembre 1941 - 21 septembre 1945
  70. Résultat n°70

    2 janvier 1962 - 31 mars 1962

    Date

    1962

    Cote

    3 Q 14550

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier 1962 - 31 mars 1962
  71. Résultat n°71

    14 août 1905 - 14 décembre 1905

    Cote

    3 Q 10647

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 14 août 1905 - 14 décembre 1905
  72. Résultat n°72

    1er janvier 1855 - 23 avril 1857

    Cote

    3 Q 9816

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er janvier 1855 - 23 avril 1857
  73. Résultat n°73

    1er germinal an VII - 14 messidor an VIII

    Cote

    3 Q 9632

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Jean-en-Royans.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er germinal an VII - 14 messidor an VIII
  74. Résultat n°74

    C à Dup.

    Date

    1993

    Cote

    3 Q 15602

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1993.
    • C à Dup.
  75. Résultat n°75

    15 décembre 1905 - 31 décembre 1907

    Cote

    3 Q 10526

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 15 décembre 1905 - 31 décembre 1907
  76. Résultat n°76

    E à I.

    Date

    1969

    Cote

    3 Q 15495

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1969.
    • E à I.
  77. Résultat n°77

    27 août 1987 - 26 novembre 1987

    Date

    1987

    Cote

    3 Q 14391

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 27 août 1987 - 26 novembre 1987
  78. Résultat n°78

    1er - 30 novembre 2007

    Cote

    3 Q 14205

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 1er - 30 novembre 2007
  79. Résultat n°79

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3 Q 13267, 3 Q 13266 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Liasses de renvois.
    • 1939
  80. Résultat n°80

    18 juillet 1873 - 10 janvier 1874

    Cote

    3 Q 10243

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 juillet 1873 - 10 janvier 1874