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5 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Aménagement de l'office du tourisme.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 324

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Aménagement de l'office du tourisme.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 2

    Aménagement de l'office du tourisme pour la communauté de communes.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 322

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Aménagement de l'office du tourisme pour la communauté...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 3

    Acquisition de mobilier scolaire.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 323

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Acquisition de mobilier scolaire.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 4

    Saint-Jean-en-Royans. - Création d'une voie nouvelle.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3486 W 61

    • Contexte : 3486W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction...

    • Saint-Jean-en-Royans. - Création d'une voie nouvelle.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 5

    Saint-Jean-en-Royans - Communauté de Communes du Pays du Royans.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3342 W 91

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Saint-Jean-en-Royans - Communauté de Communes du Pays...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités