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173 résultats

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  • 1

    Rochechinard.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 610

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Rochechinard.
  • 2

    Commune de Léoncel.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 341

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Commune de Léoncel.
  • 3

    Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1579

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Commune de Sainte-Eulalie-en-Royans.
    • Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
  • 4

    Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 611

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Saint-Jean-en-Royans.
  • 5

    Saint-Thomas-en-Royans.

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 133

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Scrutin du 25 mars 1979 (deuxième tour).
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Saint-Thomas-en-Royans.
  • 6

    Canton de Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    1965-1968

    Cote

    622 W 98

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
    • Listes électorales. - Révisions et rectifications.
    • Révisions et rectifications.
    • Chambre des métiers de Romans. - Listes des chefs d'entreprise...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
  • 7

    Échevis.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 304

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Échevis.
  • 8

    Bouvante.

    Date

    1975

    Cote

    775 W 134

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Conseil de Prud'hommes de Romans. - Élections du 16...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Bouvante.
  • 9

    Léoncel.

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 125

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Scrutin du 25 mars 1979 (deuxième tour).
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Léoncel.
  • 10

    Canton de Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    1972

    Cote

    670 W 133

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Romans et Valence. Élections des 5 novembre et 19 novembre...
    • Conseil de Prud'hommes de Romans.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
  • 11

    Cantons de : Saint-Jean-en-Royans (1807-1900), Saint-Paul-Trois-Châteaux (1831-1900).

    Date

    1807-1900

    Cote

    5 M 133

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Soins médicaux et actions de prévention.
    • Vaccination contre la variole.
    • États, statistiques, rapports.
    • Dossiers par canton.
    • Cantons de : Saint-Jean-en-Royans (1807-1900), Saint-Paul-Trois-Châteaux...
  • 12

    Scrutins des 26 avril et 8 novembre 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1564

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Commune de La Motte-Fanjas.
    • Scrutins des 26 avril et 8 novembre 1953.
  • 13

    Saint-Thomas-en-Royans.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 313

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Saint-Thomas-en-Royans.
  • 14

    Canton de Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    1979

    Cote

    1212 W 27

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections européennes, élections des représentants...
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
  • 15

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1580

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Commune de Sainte-Eulalie-en-Royans.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  • 16

    Commune de Léoncel.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 291

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Commune de Léoncel.
  • 17

    Canton de Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    1965

    Cote

    610 W 173

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 14 et 21 mars 1965.
    • Déroulement et résultats du scrutin : procès-verbaux...
    • Arrondissement de Valence.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
  • 18

    Commune de Saint-Nazaire-en-Royans.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 318

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Commune de Saint-Nazaire-en-Royans.
  • 19

    Canton de Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    1978

    Cote

    1075 W 66

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections du 12 et 19 mars 1978.
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Troisième circonscription.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
  • 20

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1565

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Commune d'Oriol-en-Royans.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 21

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1558

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Commune de Bouvantes.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  • 22

    Léoncel.

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 112

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Scrutin du 18 mars 1979 (premier tour).
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune.
    • Léoncel.
  • 23

    Procès-verbal du recensement général des votes émis dans les collèges électoraux du canton.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 604

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Procès-verbal du recensement général des votes émis...
  • 24

    Canton de Saint-Jean-en-Royans. - Communes de Bouvante, d'Echevis, de La Motte-Fanjas , d'Oriol-en-Royans, de Rochechinard, de Saint-Jean-en-Royans, de Saint-Laurent-en-Royans, de Saint-Martin-le-Colonel, de Saint-Thomas, de Sainte-Eulalie.

    Date

    1830

    Cote

    3 P 2810

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, Luc-en-Diois,...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans. - Communes de Bouvante,...
  • 25

    Commune de Saint-Nazaire-en-Royans.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 298

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Commune de Saint-Nazaire-en-Royans.
  • 26

    Commune de Saint-Laurent-en-Royans.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 346

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Commune de Saint-Laurent-en-Royans.
  • 27

    Oriol-en-Royans.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 609

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Oriol-en-Royans.
  • 28

    Canton de Saint-Jean-en-Royans, premier tour de scrutin.

    Date

    1967

    Cote

    670 W 57

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales du 24 septembre et 1er octobre...
    • Résultats.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans, premier tour de scrutin.
  • 29

    Commune de Saint-Martin-le-Colonel.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 310

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Commune de Saint-Martin-le-Colonel.
  • 30

    Oriol-en-Royans.

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 114

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Scrutin du 18 mars 1979 (premier tour).
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune.
    • Oriol-en-Royans.
  • 31

    Canton de Luc-en-Diois. - Communes d'Aucelon, de La Bâtie-Crémezin,de La Bâtie-des-Fonts, de Beaumont-en-Diois, de Beaurières, de Charens, de Fourcinet, de Jansac, de Jonchères, de Lesches, de Miscon, de Montlaur, de Luc-en-Diois, de Pennes, de Le Pilhon, de Poyols, de Les Prés, de Recoubeau.

    Date

    1834

    Cote

    3 P 2810

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, Luc-en-Diois,...
    • Canton de Luc-en-Diois. - Communes d'Aucelon, de La...
  • 32

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1576

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Commune de Saint-Martin-le-Colonel.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  • 33

    Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    1978

    Cote

    78

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambre d'agriculture.
    • Listes électorales.
    • Listes des années 1978-1979.
    • Établissement. - Électeurs votant individuellement....
    • Saint-Jean-en-Royans.
  • 34

    La Motte-Fanjas.

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 126

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Scrutin du 25 mars 1979 (deuxième tour).
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • La Motte-Fanjas.
  • 35

    Rapports du directeur des contributions.

    Date

    1808

    Cote

    3 P 2748

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Admission des plans.
    • Rapports du directeur des contributions.
  • 36

    Commune de Rochechinard.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 344

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Commune de Rochechinard.
  • 37

    Saint-Laurent-en-Royans.

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 130

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Scrutin du 25 mars 1979 (deuxième tour).
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Saint-Laurent-en-Royans.
  • 38

    Bouvante (contient aussi le procès-verbal du recensement des votes fait au bureau centralisateur de la commune).

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 123

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Scrutin du 25 mars 1979 (deuxième tour).
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Bouvante (contient aussi le procès-verbal du recensement...
  • 39

    Canton de Saint-Jean-en-Royans. - Communes de Bouvante,d' Echevis, de La Motte-Fanjas, d'Oriol-en-Royans, de Rochechinard, de Saint-Jean-en-Royans, de Saint-Laurent-en-Royans, de Saint-Martin-le-Colonel, de Saint-Thomas, de Sainte-Eulalie.

    Date

    1829-1830

    Cote

    3 P 2806

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Procès-verbaux de vérification des plans, par communes.
    • Communes des cantons de La Chapelle-en-Vercors, La...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans. - Communes de Bouvante,d'...
  • 40

    Oriol-en-Royans.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 307

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Oriol-en-Royans.