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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1590

    273 medias

    1590

    Date

    1590

    Cote

    2 E 329

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude non identifiée.
    • Brenier.
    • Minutes.
    • 1590
  2. Résultat n°2

    7 janvier-28 décembre 1904

    Date

    7 janvier-28 décembre 1904

    Cote

    2 E 32423

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 3.
    • Rondet, Félix Louis Antoine (1863-1924).
    • Minutes.
    • 7 janvier-28 décembre 1904
  3. Résultat n°3

    6 janvier-30 décembre 1896

    Date

    6 janvier-30 décembre 1896

    Cote

    2 E 32454

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 1.
    • Bernard, Émile Auguste.
    • Minutes.
    • 6 janvier-30 décembre 1896
  4. Résultat n°4

    30 vendémiaire an VI-8 vendémiaire an VII

    Date

    30 vendémiaire an VI-8 vendémiaire an VII

    Cote

    2 E 17237

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 1.
    • Ezingeard, Étienne (1740-1817).
    • Minutes.
    • 30 vendémiaire an VI-8 vendémiaire an VII
  5. Résultat n°5

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6
    Section B, Trabute .

    1 media

    Section B, Trabute .

    Date

    26 octobre 1829

    Cote

    3 P 3556/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Trabute .
  7. Résultat n°7

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8

    1701-1716

    Date

    1701-1716

    Cote

    2 E 490

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 1.
    • Brenier, Vincent (1676-1716).
    • Minutes.
    • 1701-1716
  9. Résultat n°9

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  10. Résultat n°10

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  11. Résultat n°11

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12
    A1. 1962.

    1 media

    A1. 1962.

    Date

    1962

    Cote

    2058 W 8511, 2058 W 891 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Section A
    • A1. 1962.
  13. Résultat n°13

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    30 janvier 1766-6 janvier 1767

    Date

    30 janvier 1766-6 janvier 1767

    Cote

    2 E 571

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 5.
    • Vignon, Benoît (1726-1806).
    • Minutes.
    • 30 janvier 1766-6 janvier 1767
  16. Résultat n°16

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    3 janvier-28 décembre 1901

    Date

    3 janvier-28 décembre 1901

    Cote

    2 E 32420

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 3.
    • Rondet, Félix Louis Antoine (1863-1924).
    • Minutes.
    • 3 janvier-28 décembre 1901
  18. Résultat n°18
    Saint-Jean-en-Royans. - Vue du village.

    1 media

    Saint-Jean-en-Royans. - Vue du village.

    Date

    1ère moitié du XXe siècle

    Cote

    61 Fi 2

    • Contexte : 61 Fi - Fonds Veyrier

    • Saint-Jean-en-Royans. - Vue du village.
  19. Résultat n°19

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    1993-2008

    Cote

    3657 W 226

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Saint-Jean-en-Royans.
  22. Résultat n°22

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    1er juillet 1913-31 décembre 1914

    Date

    1er juillet 1913-31 décembre 1914

    Cote

    2 E 32433

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 3.
    • Rondet, Félix Louis Antoine (1863-1924).
    • Minutes.
    • 1er juillet 1913-31 décembre 1914
  27. Résultat n°27
    Vue générale du village.

    1 media

    Vue générale du village.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    101 Fi 131

    • Contexte : 101 Fi - Fonds Antressangle

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Vue générale du village.

    Producteur :

    Gilbert Antressangle

  28. Résultat n°28
    Les halles un jour de marché.

    1 media

    Les halles un jour de marché.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 307/14

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Les halles un jour de marché.
  29. Résultat n°29

    Relevés de propriétés 006 (VIG - ZEN).

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Saint-Jean-en-Royans
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 006 (VIG - ZEN).
  30. Résultat n°30
    AL. 1976.

    1 media

    AL. 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2058 W 8545, 2058 W 894 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Section AL
    • AL. 1976.
  31. Résultat n°31

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    4 E 9400

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Commune de Saint-Jean-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (an X-2014).
    • 1958-1959
  34. Résultat n°34
    1599-1600

    147 medias

    1599-1600

    Date

    1599-1600

    Cote

    2 E 285

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude non identifiée.
    • Terrot, Guillaume.
    • Minutes.
    • 1599-1600
  35. Résultat n°35

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  36. Résultat n°36
    Ferlin, Louis

    1 media

    Ferlin, Louis

    Date

    10 août 1896

    Cote

    1920 W 122

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Ferlin, Louis
  37. Résultat n°37

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40

    Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 611

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Saint-Jean-en-Royans.
  41. Résultat n°41

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  42. Résultat n°42

    22 février-31 décembre 1868

    Date

    22 février-31 décembre 1868

    Cote

    2 E 32404

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 3.
    • Masclet, François Simon.
    • Minutes.
    • 22 février-31 décembre 1868
  43. Résultat n°43
    1913-1922

    31 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Commune de Saint-Jean-en-Royans
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1913-1922
  44. Résultat n°44

    Blache, Albertine Raymonde

    Cote

    3 R 82

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Blache, Albertine Raymonde
  45. Résultat n°45

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  46. Résultat n°46

    18 janvier 1760-10 janvier 1762

    Date

    18 janvier 1760-10 janvier 1762

    Cote

    2 E 567

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 5.
    • Vignon, Benoît (1726-1806).
    • Minutes.
    • 18 janvier 1760-10 janvier 1762
  47. Résultat n°47

    31 décembre 1757-30 décembre 1759

    Date

    31 décembre 1757-30 décembre 1759

    Cote

    2 E 530

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 2.
    • François, François (1705-...).
    • Minutes.
    • 31 décembre 1757-30 décembre 1759
  48. Résultat n°48

    1e pochette.

    Date

    1969-1969

    Cote

    2848 W 252

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Enquête fruitière.- Photos aériennes (1969).
    • 1e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  49. Résultat n°49

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  50. Résultat n°50

    Notes étendues (1595).

    Date

    1595

    Cote

    2 E 383

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude non identifiée.
    • Brenier, François.
    • Minutes.
    • Notes étendues (1595).
  51. Résultat n°51
    AL. 1962.

    1 media

    AL. 1962.

    Date

    1962

    Cote

    2058 W 8537, 2058 W 894 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Section AL
    • AL. 1962.
  52. Résultat n°52

    1626-1627

    Date

    1626-1627

    Cote

    2 E 422

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 1.
    • Brenier, Vincent.
    • Minutes.
    • 1626-1627
  53. Résultat n°53

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  54. Résultat n°54
    Notes étendues (1604).

    394 medias

    Notes étendues (1604).

    Date

    1604

    Cote

    2 E 392

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude non identifiée.
    • Brenier, François.
    • Minutes.
    • Notes étendues (1604).
  55. Résultat n°55

    Felix-Naix, Albert

    Date

    20 février 1901

    Cote

    1920 W 635

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Felix-Naix, Albert
  56. Résultat n°56
    Bénistant, Louis Albert

    1 media

    Bénistant, Louis Albert

    Date

    6 septembre 1891

    Cote

    1920 W 587

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bénistant, Louis Albert
  57. Résultat n°57

    1966-1968

    Date

    1966-1968

    Cote

    4 E 9403

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Commune de Saint-Jean-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (an X-2014).
    • 1966-1968
  58. Résultat n°58
    1625

    327 medias

    1625

    Date

    1625

    Cote

    2 E 421

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 1.
    • Brenier, Vincent.
    • Minutes.
    • 1625
  59. Résultat n°59

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  60. Résultat n°60

    1847

    Date

    1847

    Cote

    2 E 17338

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 3.
    • Gaudo-Paquet, Robert.
    • Minutes.
    • 1847
  61. Résultat n°61

    3 janvier-29 mars 1927

    Date

    3 janvier-29 mars 1927

    Cote

    2 E 32491

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 1.
    • Sylvestre, Léon Siméon Georges Arthur.
    • Minutes.
    • 3 janvier-29 mars 1927
  62. Résultat n°62
    Répertoire général (1633-1750).

    219 medias

    Répertoire général (1633-1750).

    Date

    1633-1750

    Cote

    2 E 504

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 1.
    • Brenier, Vincent.
    • Répertoires.
    • Répertoire général (1633-1750).
  63. Résultat n°63

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  64. Résultat n°64

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  65. Résultat n°65

    5 vendémiaire-2e jour complémentaire an X

    Date

    5 vendémiaire-2e jour complémentaire an X

    Cote

    2 E 17241

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 1.
    • Ezingeard, Étienne (1740-1817).
    • Minutes.
    • 5 vendémiaire-2e jour complémentaire an X
  66. Résultat n°66

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  67. Résultat n°67
    Faure, Georges René

    1 media

    Faure, Georges René

    Date

    17 février 1893

    Cote

    1920 W 103

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Faure, Georges René
  68. Résultat n°68

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  69. Résultat n°69

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  70. Résultat n°70
    Notes étendues (1602).

    343 medias

    Notes étendues (1602).

    Date

    1602

    Cote

    2 E 390

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude non identifiée.
    • Brenier, François.
    • Minutes.
    • Notes étendues (1602).
  71. Résultat n°71
    Belle, Laurent Lucien

    1 media

    Belle, Laurent Lucien

    Date

    28 août 1891

    Cote

    1920 W 39

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Belle, Laurent Lucien
  72. Résultat n°72

    Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    1911-1939

    Cote

    Xsup 174

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Saint-Jean-en-Royans.
  73. Résultat n°73

    1600

    Date

    1600

    Cote

    2 E 286

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude non identifiée.
    • Terrot, Guillaume.
    • Minutes.
    • 1600
  74. Résultat n°74

    1649-1652

    Date

    1649-1652

    Cote

    2 E 447

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude non identifiée.
    • Brenier, César.
    • Minutes.
    • 1649-1652
  75. Résultat n°75

    1822

    Date

    1822

    Cote

    2 E 17296

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 3.
    • François, Auguste Casimir (1789-...).
    • Minutes.
    • 1822
  76. Résultat n°76
    C. 1979.

    1 media

    C. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 2390, 2842 W 69 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Section C
    • C. 1979.
  77. Résultat n°77

    1708-1709

    Date

    1708-1709

    Cote

    2 E 484

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 1.
    • Brenier, Vincent (1676-1716).
    • Minutes.
    • 1708-1709
  78. Résultat n°78

    Volume 1 : comptes A-B.

    Cote

    2057 W 827

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 1 : comptes A-B.
  79. Résultat n°79

    Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 165

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  80. Résultat n°80

    Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 821

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Soyans.
    • Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme