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  1. Résultat n°1
    1590

    273 medias

    1590

    Date

    1590

    Cote

    2 E 329

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude non identifiée.
    • Brenier.
    • Minutes.
    • 1590
  2. Résultat n°2

    7 janvier-28 décembre 1904

    Date

    7 janvier-28 décembre 1904

    Cote

    2 E 32423

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 3.
    • Rondet, Félix Louis Antoine (1863-1924).
    • Minutes.
    • 7 janvier-28 décembre 1904
  3. Résultat n°3

    6 janvier-30 décembre 1896

    Date

    6 janvier-30 décembre 1896

    Cote

    2 E 32454

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 1.
    • Bernard, Émile Auguste.
    • Minutes.
    • 6 janvier-30 décembre 1896
  4. Résultat n°4

    30 vendémiaire an VI-8 vendémiaire an VII

    Date

    30 vendémiaire an VI-8 vendémiaire an VII

    Cote

    2 E 17237

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 1.
    • Ezingeard, Étienne (1740-1817).
    • Minutes.
    • 30 vendémiaire an VI-8 vendémiaire an VII
  5. Résultat n°5

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6
    Section B, Trabute .

    1 media

    Section B, Trabute .

    Date

    26 octobre 1829

    Cote

    3 P 3556/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Trabute .
  7. Résultat n°7

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8

    1701-1716

    Date

    1701-1716

    Cote

    2 E 490

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 1.
    • Brenier, Vincent (1676-1716).
    • Minutes.
    • 1701-1716
  9. Résultat n°9

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  10. Résultat n°10

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  11. Résultat n°11

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12
    A1. 1962.

    1 media

    A1. 1962.

    Date

    1962

    Cote

    2058 W 8511, 2058 W 891 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Section A
    • A1. 1962.
  13. Résultat n°13

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    30 janvier 1766-6 janvier 1767

    Date

    30 janvier 1766-6 janvier 1767

    Cote

    2 E 571

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 5.
    • Vignon, Benoît (1726-1806).
    • Minutes.
    • 30 janvier 1766-6 janvier 1767
  16. Résultat n°16

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    3 janvier-28 décembre 1901

    Date

    3 janvier-28 décembre 1901

    Cote

    2 E 32420

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 3.
    • Rondet, Félix Louis Antoine (1863-1924).
    • Minutes.
    • 3 janvier-28 décembre 1901
  18. Résultat n°18
    Saint-Jean-en-Royans. - Vue du village.

    1 media

    Saint-Jean-en-Royans. - Vue du village.

    Date

    1ère moitié du XXe siècle

    Cote

    61 Fi 2

    • Contexte : 61 Fi - Fonds Veyrier

    • Saint-Jean-en-Royans. - Vue du village.
  19. Résultat n°19

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    1993-2008

    Cote

    3657 W 226

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Saint-Jean-en-Royans.
  22. Résultat n°22

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    1er juillet 1913-31 décembre 1914

    Date

    1er juillet 1913-31 décembre 1914

    Cote

    2 E 32433

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 3.
    • Rondet, Félix Louis Antoine (1863-1924).
    • Minutes.
    • 1er juillet 1913-31 décembre 1914
  27. Résultat n°27
    Vue générale du village.

    1 media

    Vue générale du village.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    101 Fi 131

    • Contexte : 101 Fi - Fonds Antressangle

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Vue générale du village.

    Producteur :

    Gilbert Antressangle

  28. Résultat n°28
    Les halles un jour de marché.

    1 media

    Les halles un jour de marché.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 307/14

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Les halles un jour de marché.
  29. Résultat n°29

    Relevés de propriétés 006 (VIG - ZEN).

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Saint-Jean-en-Royans
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 006 (VIG - ZEN).
  30. Résultat n°30
    AL. 1976.

    1 media

    AL. 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2058 W 8545, 2058 W 894 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Section AL
    • AL. 1976.
  31. Résultat n°31

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    4 E 9400

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Commune de Saint-Jean-en-Royans
    • Naissances, mariages, décès (an X-2014).
    • 1958-1959
  34. Résultat n°34
    1599-1600

    147 medias

    1599-1600

    Date

    1599-1600

    Cote

    2 E 285

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude non identifiée.
    • Terrot, Guillaume.
    • Minutes.
    • 1599-1600
  35. Résultat n°35

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  36. Résultat n°36
    Ferlin, Louis

    1 media

    Ferlin, Louis

    Date

    10 août 1896

    Cote

    1920 W 122

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Ferlin, Louis
  37. Résultat n°37

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40

    Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    1961

    Cote

    542 W 611

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 4 et 11 juin 1961.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Saint-Jean-en-Royans.