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  1. Résultat n°1
    1590

    273 medias

    1590

    Date

    1590

    Cote

    2 E 329

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude non identifiée.
    • Brenier.
    • Minutes.
    • 1590
  2. Résultat n°2

    7 janvier-28 décembre 1904

    Date

    7 janvier-28 décembre 1904

    Cote

    2 E 32423

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 3.
    • Rondet, Félix Louis Antoine (1863-1924).
    • Minutes.
    • 7 janvier-28 décembre 1904
  3. Résultat n°3

    6 janvier-30 décembre 1896

    Date

    6 janvier-30 décembre 1896

    Cote

    2 E 32454

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 1.
    • Bernard, Émile Auguste.
    • Minutes.
    • 6 janvier-30 décembre 1896
  4. Résultat n°4

    30 vendémiaire an VI-8 vendémiaire an VII

    Date

    30 vendémiaire an VI-8 vendémiaire an VII

    Cote

    2 E 17237

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 1.
    • Ezingeard, Étienne (1740-1817).
    • Minutes.
    • 30 vendémiaire an VI-8 vendémiaire an VII
  5. Résultat n°5

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6
    Section B, Trabute .

    1 media

    Section B, Trabute .

    Date

    26 octobre 1829

    Cote

    3 P 3556/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Trabute .
  7. Résultat n°7

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8

    1701-1716

    Date

    1701-1716

    Cote

    2 E 490

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 1.
    • Brenier, Vincent (1676-1716).
    • Minutes.
    • 1701-1716
  9. Résultat n°9

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  10. Résultat n°10

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  11. Résultat n°11

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12
    A1. 1962.

    1 media

    A1. 1962.

    Date

    1962

    Cote

    2058 W 8511, 2058 W 891 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Jean-en-Royans
    • Section A
    • A1. 1962.
  13. Résultat n°13

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    30 janvier 1766-6 janvier 1767

    Date

    30 janvier 1766-6 janvier 1767

    Cote

    2 E 571

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 5.
    • Vignon, Benoît (1726-1806).
    • Minutes.
    • 30 janvier 1766-6 janvier 1767
  16. Résultat n°16

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    3 janvier-28 décembre 1901

    Date

    3 janvier-28 décembre 1901

    Cote

    2 E 32420

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Jean-en-Royans)

    • Saint-Jean-en-Royans. Étude n° 3.
    • Rondet, Félix Louis Antoine (1863-1924).
    • Minutes.
    • 3 janvier-28 décembre 1901
  18. Résultat n°18
    Saint-Jean-en-Royans. - Vue du village.

    1 media

    Saint-Jean-en-Royans. - Vue du village.

    Date

    1ère moitié du XXe siècle

    Cote

    61 Fi 2

    • Contexte : 61 Fi - Fonds Veyrier

    • Saint-Jean-en-Royans. - Vue du village.
  19. Résultat n°19

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme