Saint-Gervais (Drôme, France)

1
Propriétés non bâties, articles 1-259.

Date

1812

Cote

3 P 2147
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Saint-Gervais.
- Matrices.
- Matrice antérieure à la réforme de 1821
- Propriétés non bâties, articles 1-259.
2
Volume 1 : folios 1-640 (30 juin 1884).

Date

1884

Cote

3 P 2151
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Saint-Gervais.
- Matrices.
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1884-1913.
- Volume 1 : folios 1-640 (30 juin 1884).
3
Scrutin du 26 avril 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1332
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Marsanne.
- Commune de Saint-Gervais.
- Scrutin du 26 avril 1953.
4
Volume 1 : cases 1-271 (30 novembre 1910).

Date

1910

Cote

3 P 2152
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Saint-Gervais.
- Matrices.
- Matrice des propriétés bâties 1910-1950.
- Volume 1 : cases 1-271 (30 novembre 1910).
5
Canton de Marsanne.- Communes de Bâtie-Rolland (La) (1809-1810), Bonlieu (1809), Condillac (1810), Lachamp (1810), Laupie (La) (1810), Manas (1806-1808), Saint-Gervais (1809-1810), Sauzet (s.d.), Savasse (1810).

Date

1806-1810

Cote

3 P 2887
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Marsanne.- Communes de Bâtie-Rolland (La)...
6
Volume 2 : pages 325-424.

Date

1822

Cote

3 P 2149
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Saint-Gervais.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1822-1884.
- Volume 2 : pages 325-424.
7
Canton de Marsanne. - Communes de :

Date

1809-1810

Cote

3 P 2960
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Atlas.
- Atlas cantonaux.
- Canton de Marsanne. - Communes de :
8
Volume 1 : pages 1-324 (22 juin 1822).

Date

1822

Cote

3 P 2148
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Saint-Gervais.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1822-1884.
- Volume 1 : pages 1-324 (22 juin 1822).
9

1 media
Tableau d'assemblage.

Date

25 mai 1810

Cote

3 P 3555/1
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Gervais
- Cadastre parcellaire.
- Tableau d'assemblage.
10

1 media
Section F, Laga.

Date

25 mai 1810

Cote

3 P 3555/9
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Gervais
- Cadastre parcellaire.
- Section F, Laga.
11

1 media
Section B, Andran.

Date

25 mai 1810

Cote

3 P 3555/3
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Gervais
- Cadastre parcellaire.
- Section B, Andran.
12
États de classement des propriétés non bâties, puis des propriétés bâties : section A dite ''des Viollettes'', section B dite ''d'Andran'', section B bis dite ''de Fenouillet'', section C dite ''des Taffetas'', section D dite ''de Saint Gervais'', section E dite ''de Saint Rom'', section E bis dite ''de Samon'', section F dite ''de Laga'', section G dite ''du Village''.

Date

[1812]

Cote

3 P 2146
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Saint-Gervais.
- États de sections.
- États de classement des propriétés non bâties, puis...
13
Propriétés non bâties, articles 260 -552 (1813-1818). Propriétés bâties, articles 190-266 (1813-1821).

Date

1813-1821

Cote

3 P 2726
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Saint-Gervais.
- Matrices.
- Matrice antérieure à la réforme de 1821
- Propriétés non bâties, articles 260 -552 (1813-1818)....
14
Canton de Marsanne.

Cote

3 P 2935
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Atlas.
- Atlas portatifs.
- Canton de Marsanne.
15
Scrutin du 13 mai 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1331
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Marsanne.
- Commune de Saint-Gervais.
- Scrutin du 13 mai 1945.
16

1 media
Section E, Saint-Rom.

Date

25 mai 1810

Cote

3 P 3555/7
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Gervais
- Cadastre parcellaire.
- Section E, Saint-Rom.
17

1 media
Section D, Saint-Gervais.

Date

25 mai 1810

Cote

3 P 3555/6
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Gervais
- Cadastre parcellaire.
- Section D, Saint-Gervais.
18

1 media
Section G, Village (le).

Date

25 mai 1810

Cote

3 P 3555/10
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Gervais
- Cadastre parcellaire.
- Section G, Village (le).
19
Volume 1 : folios 1-492 (28 mai 1913).

Date

1913

Cote

3 P 2153
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Saint-Gervais.
- Matrices.
- Matrice des propriétés non bâties 1913-1950.
- Volume 1 : folios 1-492 (28 mai 1913).
20

1 media
Section A, Violettes (les).

Date

25 mai 1810

Cote

3 P 3555/2
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Gervais
- Cadastre parcellaire.
- Section A, Violettes (les).
21

1 media
Section C, Taffetas.

Date

25 mai 1810

Cote

3 P 3555/5
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Gervais
- Cadastre parcellaire.
- Section C, Taffetas.
22
Volume 1 : cases 1-347 (20 janvier 1882).

Date

1882

Cote

3 P 2150
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Saint-Gervais.
- Matrices.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
- Volume 1 : cases 1-347 (20 janvier 1882).
23

1 media
Section E bis, Famom.

Date

25 mai 1810

Cote

3 P 3555/8
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Gervais
- Cadastre parcellaire.
- Section E bis, Famom.
24

1 media
Section B bis, Fenouillet.

Date

25 mai 1810

Cote

3 P 3555/4
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Saint-Gervais
- Cadastre parcellaire.
- Section B bis, Fenouillet.

Résultats de la recherche

Propriétés non bâties, articles 1-259.

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Volume 1 : folios 1-640 (30 juin 1884).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Scrutin du 26 avril 1953.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Volume 1 : cases 1-271 (30 novembre 1910).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Canton de Marsanne.- Communes de Bâtie-Rolland (La) (1809-1810), Bonlieu (1809), Condillac (1810), Lachamp (1810), Laupie (La) (1810), Manas (1806-1808), Saint-Gervais (1809-1810), Sauzet (s.d.), Savasse (1810).

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Volume 2 : pages 325-424.

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Canton de Marsanne. - Communes de :

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Volume 1 : pages 1-324 (22 juin 1822).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Tableau d'assemblage.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section F, Laga.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section B, Andran.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Propriétés non bâties, articles 260 -552 (1813-1818). Propriétés bâties, articles 190-266 (1813-1821).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Canton de Marsanne.

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Scrutin du 13 mai 1945.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Section E, Saint-Rom.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section D, Saint-Gervais.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section G, Village (le).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Volume 1 : folios 1-492 (28 mai 1913).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Section A, Violettes (les).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section C, Taffetas.