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37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

304_0004
Cote
3207 W 418
 Date
2005
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Ferréol-Trente-Pas.
  • 304_0004
Résultat n°2
1876

17 medias

1876
Cote
6 M 438
 Date
1876
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Ferréol-Trente-Pas
  • 1876
Résultat n°3
1896

13 medias

1896
Cote
6 M 438
 Date
1896
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Ferréol-Trente-Pas
  • 1896
Résultat n°4
1851

21 medias

1851
Cote
6 M 438
 Date
1851
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Ferréol-Trente-Pas
  • 1851
Résultat n°5
1931

9 medias

1931
Cote
6 M 438
 Date
1931
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Ferréol-Trente-Pas
  • 1931
Résultat n°6

Saint-Ferréol-Trente-Pas (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).
Cote
6 M 438
 Date
1836-1936
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

  • Population.
  • Dénombrement de la population.
  • Dénombrement de la population par commune.
  • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
  • Saint-Ferréol-Trente-Pas (1836, 1841, 1846, 1851, 1856,...
Résultat n°7
1836

20 medias

1836
Cote
6 M 438
 Date
1836
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Ferréol-Trente-Pas
  • 1836
Résultat n°8

N°85890.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Saint-Ferréol-Trente-Pas" pour M. Yvonnet Pascal et Mme Delrey Florence.
Cote
3208 W 1120
 Date
1999-2000
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Saint-Ferréol-Trente-Pas.
  • N°85890.- Extension du réseau basse tension aérien...
Résultat n°9

N°74720.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur le poste existant "La Baume".
Cote
3208 W 1117
 Date
1997-1999
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Saint-Ferréol-Trente-Pas.
  • N°74720.- Renforcement du réseau basse tension aérien...
Résultat n°10

304_0003
Cote
3207 W 417
 Date
2005
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Ferréol-Trente-Pas.
  • 304_0003
Résultat n°11
1906

13 medias

1906
Cote
6 M 438
 Date
1906
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Ferréol-Trente-Pas
  • 1906
Résultat n°12

Route départementale n°567. - Élargissement de chaussée à Saint-Ferréol-Trente-Pas : dossier de particulier.
Cote
3115 W 219
 Date
1999-2002
 Lieu
Route départementale n°567, Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°567. - Élargissement de chaussée...
Résultat n°13
1881

16 medias

1881
Cote
6 M 438
 Date
1881
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Ferréol-Trente-Pas
  • 1881
Résultat n°14
1846

19 medias

1846
Cote
6 M 438
 Date
1846
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Ferréol-Trente-Pas
  • 1846
Résultat n°15
1886

15 medias

1886
Cote
6 M 438
 Date
1886
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Ferréol-Trente-Pas
  • 1886
Résultat n°16
1872

17 medias

1872
Cote
6 M 438
 Date
1872
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Ferréol-Trente-Pas
  • 1872
Résultat n°17
1841

21 medias

1841
Cote
6 M 438
 Date
1841
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Ferréol-Trente-Pas
  • 1841
Résultat n°18

Saint-Ferréol.
Cote
8 M 327
 Date
1875
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

  • Foires et marchés.
  • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
  • Saint-Ferréol.
Résultat n°19
1911

12 medias

1911
Cote
6 M 438
 Date
1911
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Ferréol-Trente-Pas
  • 1911
Résultat n°20
1861

17 medias

1861
Cote
6 M 438
 Date
1861
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Ferréol-Trente-Pas
  • 1861