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2 440 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    4 janvier - 10 mars 1982

    Cote

    3 Q 13986

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 4 janvier - 10 mars 1982
  2. Résultat n°2

    01/03/1988 - 25/05/1988

    Cote

    3 Q 14663

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 01/03/1988 - 25/05/1988
  3. Résultat n°3

    29 novembre - 21 décembre 1999

    Date

    29 novembre - 21 décembre 1999

    Cote

    3 Q 14423

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registre des déclarations de successions.
    • 23 avril - 18 mai 1998
    • 29 novembre - 21 décembre 1999
  4. Résultat n°4

    25 mai 1921 - 26 octobre 1921

    Cote

    3 Q 10350

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 mai 1921 - 26 octobre 1921
  5. Résultat n°5

    Volume 12

    Cote

    3 Q 9997

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 12
  6. Résultat n°6

    3 août 1898 - 18 décembre 1899

    Cote

    3 Q 9550

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 août 1898 - 18 décembre 1899
  7. Résultat n°7

    1er - 29 février 2008

    Cote

    3 Q 14208

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 1er - 29 février 2008
  8. Résultat n°8

    1er juin - 11 juillet 1963

    Cote

    3 Q 13435

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1er juin - 11 juillet 1963
  9. Résultat n°9

    Janvier-juin 1953

    Date

    1953

    Cote

    3 Q 13308

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Liasses de renvois.
    • Janvier-juin 1953
  10. Résultat n°10

    31 octobre - 30 novembre 2001

    Cote

    3 Q 14127

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 31 octobre - 30 novembre 2001
  11. Résultat n°11

    17 novembre - 30 décembre 1981

    Cote

    3 Q 13985

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 17 novembre - 30 décembre 1981
  12. Résultat n°12

    17 juin - 31 juillet 1998

    Cote

    3 Q 14102

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • Actes sous seing privé.
    • 17 juin - 31 juillet 1998
  13. Résultat n°13

    28 janvier 1848 - 25 mai 1849

    Cote

    3 Q 9383

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 janvier 1848 - 25 mai 1849
  14. Résultat n°14

    29 juin 1841 - 2 mai 1844

    Cote

    3 Q 9495

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 29 juin 1841 - 2 mai 1844
  15. Résultat n°15

    Volume 48

    Cote

    3 Q 10033

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 48
  16. Résultat n°16
    an IV - 1806

    105 medias

    an IV - 1806

    Cote

    3 Q 9892

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Tables des successions acquittées.
    • an IV - 1806
  17. Résultat n°17

    2 mai - 27 juin 1985

    Cote

    3 Q 14507

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 2 mai - 27 juin 1985
  18. Résultat n°18

    Gu à L.

    Date

    1977

    Cote

    3 Q 14324

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1977.
    • Gu à L.
  19. Résultat n°19

    28 mai 1857 - 26 avril 1858

    Cote

    3 Q 10451

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 28 mai 1857 - 26 avril 1858
  20. Résultat n°20

    Janvier-juin 1950

    Date

    1950

    Cote

    3 Q 13297

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Romans.
    • Registres de formalité.
    • Liasses de renvois.
    • Janvier-juin 1950