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  • 1

    Commune de Montchenu.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 300

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Donat.
    • Commune de Montchenu.
  • 2

    Commune de Charmes-sur-l'Herbasse.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 333

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Commune de Charmes-sur-l'Herbasse.
  • 3

    Commune de Chavannes.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 304

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
    • Commune de Chavannes.
  • 4

    Charmes-sur-l'Herbasse.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 792

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Charmes-sur-l'Herbasse.
  • 5

    Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse .

    Date

    1973

    Cote

    850 W 338

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse .
  • 6

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

    Date

    1975

    Cote

    775 W 133

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Conseil de Prud'hommes de Romans. - Élections du 16...
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • 7

    Bathernay.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 611

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Saint-Donat.
    • Bathernay.
  • 8

    Margès.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 794

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Margès.
  • 9

    Scrutin du 26 avril 1535 : procès-verbaux des opérations électorales et d'installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal (1953) ; élection d'un adjoint : procès-verbal, 1954 (24 janvier).

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1554

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Commune de Montchenu.
    • Scrutin du 26 avril 1535 : procès-verbaux des opérations...
  • 10

    Marsaz.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 80

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
    • Marsaz.
  • 11

    Commune d'Arthemonay.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 293

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Donat.
    • Commune d'Arthemonay.
  • 12

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1552

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Commune de Marsaz.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  • 13

    Margès.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 299

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Margès.
  • 14

    Commune de Marsaz.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 299

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Donat.
    • Commune de Marsaz.
  • 15

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1555

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  • 16

    Procès-verbaux du recensement général des votes émis dans les communes du canton.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 88

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Procès-verbaux du recensement général des votes émis...
  • 17

    Montchenu.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 301

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Montchenu.
  • 18

    Charmes-sur-l'Herbasse.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 92

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Charmes-sur-l'Herbasse.
  • 19

    14 et 21 mars 1982. - Canton du Grand-Serre : professions de foi, publications. Cantons de Romans : professions de foi. Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse : professions de foi ; cantons de Valence : professions de foi, publications.

    Date

    1982

    Cote

    123 J 7

    • Contexte : 123 J - Collection de tracts et d'affiches électoraux

    • Collection de tracts et d'affiches électoraux.
    • Élections cantonales.
    • 14 et 21 mars 1982. - Canton du Grand-Serre : professions...
  • 20

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1544

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Commune de Bren.
    • Scrutin du 26 avril 1953.