Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France ; canton)

1
Commune de Montchenu.

Date

1981

Cote

1299 W 300
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat.
- Commune de Montchenu.
2
Commune de Charmes-sur-l'Herbasse.

Date

1973

Cote

850 W 333
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Charmes-sur-l'Herbasse.
3
Commune de Chavannes.

Date

1986

Cote

1515 W 304
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 16 mars 1986.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
- Commune de Chavannes.
4
Charmes-sur-l'Herbasse.

Date

1964

Cote

542 W 792
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
- Résultats.
- Canton de Bourdeaux.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Charmes-sur-l'Herbasse.
5
Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse .

Date

1973

Cote

850 W 338
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse .
6
Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

Date

1975

Cote

775 W 133
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections professionnelles.
- Conseil de Prud'hommes.
- Conseil de Prud'hommes de Romans. - Élections du 16...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
7
Bathernay.

Date

1977

Cote

1164 W 611
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de Saint-Donat.
- Bathernay.
8
Margès.

Date

1964

Cote

542 W 794
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
- Résultats.
- Canton de Bourdeaux.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Margès.
9
Scrutin du 26 avril 1535 : procès-verbaux des opérations électorales et d'installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal (1953) ; élection d'un adjoint : procès-verbal, 1954 (24 janvier).

Date

1953

Cote

2 W 1554
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Montchenu.
- Scrutin du 26 avril 1535 : procès-verbaux des opérations...
10
Marsaz.

Date

1976

Cote

1113 W 80
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections des 7 et 14 mars 1976.
- Résultats.
- Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
- Marsaz.
11
Commune d'Arthemonay.

Date

1981

Cote

1299 W 293
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat.
- Commune d'Arthemonay.
12
Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1552
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Marsaz.
- Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
13
Margès.

Date

1959

Cote

542 W 299
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Margès.
14
Commune de Marsaz.

Date

1981

Cote

1299 W 299
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat.
- Commune de Marsaz.
15
Scrutin du 29 avril 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1555
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Scrutin du 29 avril 1945.
16
Procès-verbaux du recensement général des votes émis dans les communes du canton.

Date

1982

Cote

1516 W 88
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
- Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux du recensement général des votes émis...
17
Montchenu.

Date

1959

Cote

542 W 301
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Montchenu.
18
Charmes-sur-l'Herbasse.

Date

1982

Cote

1516 W 92
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
- Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
- Charmes-sur-l'Herbasse.
19
14 et 21 mars 1982. - Canton du Grand-Serre : professions de foi, publications. Cantons de Romans : professions de foi. Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse : professions de foi ; cantons de Valence : professions de foi, publications.

Date

1982

Cote

123 J 7
- Contexte : 123 J - Collection de tracts et d'affiches électoraux
- Collection de tracts et d'affiches électoraux.
- Élections cantonales.
- 14 et 21 mars 1982. - Canton du Grand-Serre : professions...
20
Scrutin du 26 avril 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1544
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Bren.
- Scrutin du 26 avril 1953.
21
Scrutin du 29 avril 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1547
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Chavannes.
- Scrutin du 29 avril 1945.
22
Commune de Margès.

Date

1981

Cote

1299 W 298
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat.
- Commune de Margès.
23
Commune de Margès.

Date

1986

Cote

1515 W 305
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 16 mars 1986.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
- Commune de Margès.
24
Commune de Bathernay.

Date

1981

Cote

1299 W 294
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat.
- Commune de Bathernay.
25
Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse .

Date

1981

Cote

1299 W 301
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat.
- Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse .
26
Charmes-sur-l'Hebasse.

Date

1977

Cote

1164 W 613
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de Saint-Donat.
- Charmes-sur-l'Hebasse.
27
Marsaz.

Date

1959

Cote

542 W 300
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Marsaz.
28
Charmes-sur-l'Herbasse.

Date

1975

Cote

775 W 132
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections professionnelles.
- Conseil de Prud'hommes.
- Conseil de Prud'hommes de Romans. - Élections du 16...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Charmes-sur-l'Herbasse.
29
Bren.

Date

1976

Cote

1113 W 76
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections des 7 et 14 mars 1976.
- Résultats.
- Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
- Bren.
30
Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

Date

1974

Cote

775 W 92
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections professionnelles.
- Chambre de commerce et d'industrie.
- Élections du 11 février 1974.
- Procès verbaux des opérations de l'assemblée électorale.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
31
Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1545
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Charmes-sur-l'Herbasse.
- Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
32
Commune de Margès.

Date

1973

Cote

850 W 335
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Margès.
33
Bren.

Date

1982

Cote

1516 W 91
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
- Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
- Bren.
34
Montchenu.

Date

1976

Cote

1113 W 81
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections des 7 et 14 mars 1976.
- Résultats.
- Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
- Montchenu.
35
Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

Date

1965

Cote

610 W 172
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 14 et 21 mars 1965.
- Déroulement et résultats du scrutin : procès-verbaux...
- Arrondissement de Valence.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
36
Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1542
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Bathernay.
- Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
37
Bathernay.

Date

1964

Cote

542 W 790
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
- Résultats.
- Canton de Bourdeaux.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Bathernay.
38
Charmes-sur-l'Herbasse.

Date

1976

Cote

1113 W 77
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections des 7 et 14 mars 1976.
- Résultats.
- Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
- Charmes-sur-l'Herbasse.
39
Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1549
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Margès.
- Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
40
Scrutin du 29 avril 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1551
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Marsaz.
- Scrutin du 29 avril 1945.
41
Marsaz.

Date

1964

Cote

542 W 795
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
- Résultats.
- Canton de Bourdeaux.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Marsaz.
42
Bathernay.

Date

1959

Cote

542 W 295
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Bathernay.
43
Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

Date

1959

Cote

542 W 302
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
44
Cantons de Rémuzat, Châtillon-en-Diois, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, Romans 1, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, La Chapelle-en-Vercors, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Séderon, Tain-l'Hermitage, Grignan, Montélimar 1.

Date

2007-2010

Cote

3457 W 3
- Contexte : 3457 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...
- Dossiers cantonaux : portraits territoriaux.
- Cantons de Rémuzat, Châtillon-en-Diois, Le Grand-Serre,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Direction
45
Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

Date

1977

Cote

1164 W 618
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de Saint-Donat.
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
46
Chavannes.

Date

1977

Cote

1164 W 614
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de Saint-Donat.
- Chavannes.
47
Commune de Bathernay.

Date

1973

Cote

850 W 331
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Bathernay.
48
Commune d'Arthemonay.

Date

1973

Cote

850 W 330
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune d'Arthemonay.
49
Scrutin du 29 avril 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1541
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Bathernay.
- Scrutin du 29 avril 1945.
50
Arthemonay.

Date

1964

Cote

542 W 789
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
- Résultats.
- Canton de Bourdeaux.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Arthemonay.
51
Commune de Bren.

Date

1986

Cote

1515 W 302
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 16 mars 1986.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
- Commune de Bren.
52
Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

Date

1976

Cote

1113 W 82
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections des 7 et 14 mars 1976.
- Résultats.
- Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
53
Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1546
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Charmes-sur-l'Herbasse.
- Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
54
Bren.

Date

1964

Cote

542 W 791
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
- Résultats.
- Canton de Bourdeaux.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Bren.
55
Montchenu.

Date

1982

Cote

1516 W 96
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
- Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
- Montchenu.
56
Élections cantonales du 23 et 30 septembre 1945. - Crest, imprimerie LACOUR (cantons de Bourdeaux, Crest-Nord, Crest-Sud, Saillans) ; imprimerie VEZIANT (cantons de Bourdeaux, Crest-Nord, Crest-Sud, Loriol). Die, imprimerie JANON et CAYOL (cantons de Châtillon-en-Diois, Die, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Saillans). Montélimar, imprimerie "La Tribune de Montélimar" (cantons de Dieulefit, Marsanne, Montélimar). Nyons, imprimerie BOISSEAU (cantons de Nyons, Rémuzat) ; imprimerie dauphinoise G. AYZAC (cantons de Buis-lès-Baronnies, Dieulefit, Nyons, Rémuzat). Romans, imprimerie DEVAL (canton de Saint-Donat) ; imprimerie MICHELIER et GIRARD (canton de Bourg-de-Péage) ; imprimerie VIANEY-LIAUD (cantons de Romans, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans) ; imprimerie VINAY (cantons de La Chapelle-en-Vercors, Romans). Valence, imprimerie REYNARD et DELOCHE (canton de Valence) ; imprimerie REYNE et DELDON (cantons de Chabeuil, Romans, Valence). Imprimeur hors département, imprimerie LIEUTIER à Sisteron (cantons de Rémuzat, Séderon).

Date

1945

Cote

3366 W 3
- Contexte : 3366 W - Préfecture - Dépôt légal
- Dépôt légal. - Dépôt par les imprimeurs de la propagande...
- Élections cantonales du 23 et 30 septembre 1945. -...
Producteur :

Ces documents avaient pour cotes provisoires C 239 et C 251 (documents identifiés et cotés provisoirement dans les années 1990 et dont la provenance n'est pas connue).
57
Commune de Bren.

Date

1973

Cote

850 W 332
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Bren.
58
Canton de Saint-Donat.

Date

1965-1968

Cote

622 W 97
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections professionnelles.
- Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
- Listes électorales. - Révisions et rectifications.
- Révisions et rectifications.
- Chambre des métiers de Romans. - Listes des chefs d'entreprise...
- Canton de Saint-Donat.
59
Scrutin du 29 avril 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1553
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Montchenu.
- Scrutin du 29 avril 1945.
60
Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse 1er et 2ème : Chavannes, Montchenu, Bren (2ème tour), Arthémonay, Charmes-sur-l'Herbasse, Marsaz, Bathernay, Saint-Donat-sur-l'Herbasse (bureaux de vote 1,2,3), Margès.

Date

2008

Cote

3963 W 12
- Contexte : 3963 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...
- Élections cantonales 9 et 16 mars 2008.
- Listes d'émargement classées par canton.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse 1er et 2ème :...
Producteur :

Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique
61
Commune de Marsaz.

Date

1973

Cote

850 W 336
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Marsaz.
62
Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1550
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Margès.
- Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
63
Chavannes.

Date

1982

Cote

1516 W 93
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
- Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
- Chavannes.
64
Bathernay.

Date

1982

Cote

1516 W 90
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
- Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
- Bathernay.
65
Commune d'Arthemonay.

Date

1986

Cote

1515 W 300
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 16 mars 1986.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
- Commune d'Arthemonay.
66
Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse .

Date

1986

Cote

1515 W 308
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 16 mars 1986.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
- Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse .
67
Cantons de Romans 2, Romans 1, Portes-lès-Valence, Nyons, Montélimar 2, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Tain-l'Hermitage, Séderon, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saillans.

Date

2008-2008

Cote

3457 W 2
- Contexte : 3457 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...
- Dossiers cantonaux : portraits territoriaux.
- Cantons de Romans 2, Romans 1, Portes-lès-Valence,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Direction
68
Marsaz.

Date

1977

Cote

1164 W 616
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de Saint-Donat.
- Marsaz.
69
Montchenu.

Date

1964

Cote

542 W 796
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
- Résultats.
- Canton de Bourdeaux.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Montchenu.
70
Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

Date

1964

Cote

542 W 797
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
- Résultats.
- Canton de Bourdeaux.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
71
Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.

Date

1945

Cote

2 W 1543
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune de Bren.
- Scrutin des 29 avril et 13 mai 1945.
72
Bren.

Date

1977

Cote

1164 W 612
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de Saint-Donat.
- Bren.
73
Chavannes.

Date

1959

Cote

542 W 298
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
- Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Chavannes.
74
Bathernay.

Date

1976

Cote

1113 W 75
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections des 7 et 14 mars 1976.
- Résultats.
- Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
- Bathernay.
75
Margès.

Date

1977

Cote

1164 W 615
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
- Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
- Canton de Saint-Donat.
- Margès.
76
Commune de Bren.

Date

1981

Cote

1299 W 295
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections des 14 et 21 juin 1981.
- Déroulement et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat.
- Commune de Bren.
77
Margès.

Date

1982

Cote

1516 W 94
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
- Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
- Margès.
78
Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

Date

1953

Cote

2 W 1540
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections municipales.
- Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Commune d'Arthemonay.
- Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
79
Margès.

Date

1976

Cote

1113 W 79
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections cantonales.
- Élections des 7 et 14 mars 1976.
- Résultats.
- Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
- Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
- Margès.
80
Commune de Marsaz.

Date

1986

Cote

1515 W 306
- Contexte : Inventaire_methodique_elections
- Élections politiques.
- Élections législatives.
- Élections législatives du 16 mars 1986.
- Déroulement du scrutin et résultats.
- Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
- Canton de Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
- Commune de Marsaz.

Résultats de la recherche

Commune de Montchenu.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Commune de Charmes-sur-l'Herbasse.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Commune de Chavannes.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Charmes-sur-l'Herbasse.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse .

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Bathernay.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Margès.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Scrutin du 26 avril 1535 : procès-verbaux des opérations électorales et d'installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal (1953) ; élection d'un adjoint : procès-verbal, 1954 (24 janvier).

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Marsaz.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Commune d'Arthemonay.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Margès.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Commune de Marsaz.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Scrutin du 29 avril 1945.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Procès-verbaux du recensement général des votes émis dans les communes du canton.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Montchenu.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

Charmes-sur-l'Herbasse.

Date

Cote

Contexte : Inventaire_methodique_elections

14 et 21 mars 1982. - Canton du Grand-Serre : professions de foi, publications. Cantons de Romans : professions de foi. Canton de Saint-Donat-sur-l'Herbasse : professions de foi ; cantons de Valence : professions de foi, publications.

Date

Cote

Contexte : 123 J - Collection de tracts et d'affiches électoraux

Scrutin du 26 avril 1953.

Date

Cote