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109 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    4 août 1755-20 novembre 1756

    Cote

    2 C 1787

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 4 août 1755-20 novembre 1756
  • 2

    1er juin 1782-2 décembre 1783

    Cote

    2 C 1807

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er juin 1782-2 décembre 1783
  • 3

    Développement de la capacité d'hébergement.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 95

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Domaine de Champos.
    • Développement de la capacité d'hébergement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 4

    Table des partages.

    Date

    1774-an XII

    Cote

    2 C 1816

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Tables.
    • Table des partages.
  • 5

    13 juin 1749-23 septembre 1750

    Cote

    2 C 1782

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 13 juin 1749-23 septembre 1750
  • 6

    N°69400.- Extension du réseau basse tension au poste "HLM" pour alimenter 14 pavillons construits par l'ODH 26.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3208 W 1099

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • N°69400.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 7

    A-F (n° d'ordre d'exploitation 1 à 90).

    Date

    1957-1986

    Cote

    2054 W 220

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • A-F (n° d'ordre d'exploitation 1 à 90).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 8

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse

    Date

    2000

    Cote

    312 J 312

    • Contexte : 312 J - Fonds Patrick Martin

    • Documentation.
    • Documents publiés.
    • Articles de presse
    • Dossiers de presse
    • La Résistance et la guerre dans la presse locale de...
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse

    Producteur :

    Patrick Martin, titulaire d'une thèse d'histoire de l'université Paris IV-Sorbonne.

  • 9

    28 avril 1754-4 août 1755

    Cote

    2 C 1786

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 avril 1754-4 août 1755
  • 10

    30 avril 1778-15 septembre 1779

    Cote

    2 C 1804

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 avril 1778-15 septembre 1779
  • 11

    N°72001.- Renforcement du réseau basse tension sur le poste "Les Fauries", lié à l'extension pour M. Fragnol Sylvain (dossier 3208W1100).

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 1101

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • N°72001.- Renforcement du réseau basse tension sur...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 12

    5 janvier 1759-24 janvier 1760

    Cote

    2 C 1790

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 janvier 1759-24 janvier 1760
  • 13
    1931

    77 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 437

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1931
  • 14

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse Paris (75) 1974

    Cote

    BH 7918, A 4258/2

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 7901 à Bh 8100

    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse Paris (75) 1974
  • 15

    Acquisition de mobilier pour le Relais assistantes maternelles (Communauté de communes Pays Herbasse).

    Cote

    3143 W 773

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Acquisition de mobilier pour le Relais assistantes...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 16

    19 janvier 1727-28 avril 1729

    Cote

    2 C 1780

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 19 janvier 1727-28 avril 1729
  • 17
    1926

    77 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 437

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1926
  • 18

    Aménagement du parking et de l'aire de jeux.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 772

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Aménagement du parking et de l'aire de jeux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 19

    F-P (n° d'ordre d'exploitation 91 à 238).

    Date

    1957-1988

    Cote

    2054 W 221

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • F-P (n° d'ordre d'exploitation 91 à 238).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 20

    Élargissement du pont.

    Date

    1956

    Cote

    2955 W 53

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n° 53.
    • Pont sur l'Herbasse à Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
    • Élargissement du pont.

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).