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Résultats de la recherche

  • 1

    4 août 1755-20 novembre 1756

    Cote

    2 C 1787

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 4 août 1755-20 novembre 1756
  • 2

    1er juin 1782-2 décembre 1783

    Cote

    2 C 1807

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er juin 1782-2 décembre 1783
  • 3

    Développement de la capacité d'hébergement.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 95

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Domaine de Champos.
    • Développement de la capacité d'hébergement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 4

    Table des partages.

    Date

    1774-an XII

    Cote

    2 C 1816

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Tables.
    • Table des partages.
  • 5

    13 juin 1749-23 septembre 1750

    Cote

    2 C 1782

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 13 juin 1749-23 septembre 1750
  • 6

    N°69400.- Extension du réseau basse tension au poste "HLM" pour alimenter 14 pavillons construits par l'ODH 26.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3208 W 1099

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • N°69400.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 7

    A-F (n° d'ordre d'exploitation 1 à 90).

    Date

    1957-1986

    Cote

    2054 W 220

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • A-F (n° d'ordre d'exploitation 1 à 90).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 8

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse

    Date

    2000

    Cote

    312 J 312

    • Contexte : 312 J - Fonds Patrick Martin

    • Documentation.
    • Documents publiés.
    • Articles de presse
    • Dossiers de presse
    • La Résistance et la guerre dans la presse locale de...
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse

    Producteur :

    Patrick Martin, titulaire d'une thèse d'histoire de l'université Paris IV-Sorbonne.

  • 9

    28 avril 1754-4 août 1755

    Cote

    2 C 1786

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 avril 1754-4 août 1755
  • 10

    30 avril 1778-15 septembre 1779

    Cote

    2 C 1804

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 avril 1778-15 septembre 1779
  • 11

    N°72001.- Renforcement du réseau basse tension sur le poste "Les Fauries", lié à l'extension pour M. Fragnol Sylvain (dossier 3208W1100).

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 1101

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • N°72001.- Renforcement du réseau basse tension sur...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 12

    5 janvier 1759-24 janvier 1760

    Cote

    2 C 1790

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 janvier 1759-24 janvier 1760
  • 13
    1931

    77 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 437

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1931
  • 14

    Saint-Donat-sur-l'HerbasseParis (75)1974

    Cote

    BH 7918, A 4258/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 7901 à Bh 8100

    • Saint-Donat-sur-l'HerbasseParis (75)1974
  • 15

    Acquisition de mobilier pour le Relais assistantes maternelles (Communauté de communes Pays Herbasse).

    Cote

    3143 W 773

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Acquisition de mobilier pour le Relais assistantes...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 16

    19 janvier 1727-28 avril 1729

    Cote

    2 C 1780

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 19 janvier 1727-28 avril 1729
  • 17
    1926

    77 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 437

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1926
  • 18

    Aménagement du parking et de l'aire de jeux.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 772

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Aménagement du parking et de l'aire de jeux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 19

    F-P (n° d'ordre d'exploitation 91 à 238).

    Date

    1957-1988

    Cote

    2054 W 221

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • F-P (n° d'ordre d'exploitation 91 à 238).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 20

    Élargissement du pont.

    Date

    1956

    Cote

    2955 W 53

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n° 53.
    • Pont sur l'Herbasse à Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
    • Élargissement du pont.

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  • 21

    5 janvier 1772-6 mai 1773

    Cote

    2 C 1799

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 janvier 1772-6 mai 1773
  • 22

    N°54861.- Rempacement du poste "Ecole" par un PAC 6 et renforcement basse tension des postes "Ecole" et "Bayard".

    Date

    1996-1998

    Cote

    3208 W 1098

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • N°54861.- Rempacement du poste "Ecole" par un PAC 6...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 23
    1921

    80 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 437

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1921
  • 24

    1774-1786

    Cote

    2 C 1819

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Tables.
    • Tables des acquéreurs.
    • 1774-1786
  • 25

    14 avril 1785-4 mars 1788

    Cote

    2 C 1809

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 14 avril 1785-4 mars 1788
  • 26

    Rien qu'un village de FranceGap (05)Ophrys / Imp. Louis Jean

    Date

    -

    Cote

    BH 3091

    • Contexte : Bibliothèque

    • Rien qu'un village de FranceGap (05)Ophrys / Imp. Louis...
  • 27

    Saint-Donat-sur-l’Herbasse (1836, 1841, 1846, 1851, 1856).

    Date

    1836-1856

    Cote

    6 M 435

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Saint-Donat-sur-l’Herbasse (1836, 1841, 1846, 1851,...
  • 28

    28 avril 1729-26 octobre 1730

    Cote

    2 C 1781

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 avril 1729-26 octobre 1730
  • 29

    28 décembre 1724-19 janvier 1727

    Cote

    2 C 1779

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 décembre 1724-19 janvier 1727
  • 30

    Table des contrats de mariage.

    Date

    1774-1823

    Cote

    2 C 1815

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Tables.
    • Table des contrats de mariage.
  • 31

    Saint-Donat-sur-l’Herbasse (1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).

    Date

    1896-1936

    Cote

    6 M 437

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Saint-Donat-sur-l’Herbasse (1896, 1901, 1906, 1911,...
  • 32
    1906

    89 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 437

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1906
  • 33

    27 décembre 1751-31 décembre 1752

    Cote

    2 C 1784

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 27 décembre 1751-31 décembre 1752
  • 34

    N°81830.- Extension du réseau basse tension aérien au poste "Vallernaud", quartier Les Fontanis, pour M. Delimotte Christian.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 1104

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • N°81830.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 35
    1901

    95 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 437

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1901
  • 36
    1841

    90 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 435

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1841
  • 37

    3 janvier 1753-28 avril 1754

    Cote

    2 C 1785

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 3 janvier 1753-28 avril 1754
  • 38
    1891

    86 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 436

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1891
  • 39
    1911

    89 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 437

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1911
  • 40

    23 octobre 1775-3 janvier 1777

    Cote

    2 C 1802

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 23 octobre 1775-3 janvier 1777
  • 41

    1774-1785

    Cote

    2 C 1817

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Tables.
    • Tables des vendeurs.
    • 1774-1785
  • 42

    Rue Georges Bert, réseaux d'eau. - Restructuration.

    Date

    2003

    Cote

    3122 W 1

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Rue Georges Bert, réseaux d'eau. - Restructuration.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 43

    Table des successions acquittées.

    Date

    1774-an XII

    Cote

    2 C 1813

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Tables.
    • Table des successions acquittées.
  • 44

    Table des extraits de sépulture.

    Date

    1764-1788

    Cote

    2 C 1812

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Tables.
    • Table des extraits de sépulture.
  • 45

    1786-1806

    Cote

    2 C 1820

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Tables.
    • Tables des acquéreurs.
    • 1786-1806
  • 46

    6 mai 1773-12 août 1774

    Cote

    2 C 1800

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 6 mai 1773-12 août 1774
  • 47

    Travaux à l'école suite à un sinistre.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 767

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Travaux à l'école suite à un sinistre.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 48
    1872

    87 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 436

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1872
  • 49

    Successeur Barret Henri.

    Date

    1903-1933

    Cote

    Up 2864

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Saint-Donat.
    • Successeur Barret Henri.
  • 50

    N°72000.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Les Fauries" pour M. Fragnol Sylvain.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3208 W 1100

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • N°72000.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 51

    N°74650.- Extension du réseau basse tension au poste "Bec", lieu-dit Chantesse, pour M. Vanlierde Patrice.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 1102

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • N°74650.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 52

    P.V. de visite.

    Date

    1978

    Cote

    2955 W 51

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n° 53.
    • Pont sur l'Herbasse à Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
    • P.V. de visite.

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  • 53

    N°75430.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Les Fauries", quartier Les Fauries et la Combe Osternaud, pour M. Willems Pascal.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 1103

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • N°75430.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 54
    1881

    86 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 436

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1881
  • 55

    24 janvier 1781-1er juin 1782

    Cote

    2 C 1806

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 24 janvier 1781-1er juin 1782
  • 56

    10 avril 1761-8 août 1762

    Cote

    2 C 1792

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 10 avril 1761-8 août 1762
  • 57

    10 janvier 1766-19 août 1767

    Cote

    2 C 1795

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 10 janvier 1766-19 août 1767
  • 58

    30 janvier 1760-10 avril 1761

    Cote

    2 C 1791

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 janvier 1760-10 avril 1761
  • 59

    Sondages.

    Date

    1985

    Cote

    2955 W 57

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n° 53.
    • Pont sur l'Herbasse à Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
    • Réfection du radier.
    • Sondages.

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  • 60
    1861

    85 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 436

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1861
  • 61

    1785-an XI

    Cote

    2 C 1818

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Tables.
    • Tables des vendeurs.
    • 1785-an XI
  • 62

    Métré, épure de la chute.

    Date

    1985

    Cote

    2955 W 56

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n° 53.
    • Pont sur l'Herbasse à Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
    • Réfection du radier.
    • Métré, épure de la chute.

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  • 63
    1851

    83 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 435

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1851
  • 64

    17 décembre 1763-10 janvier 1766

    Cote

    2 C 1794

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 17 décembre 1763-10 janvier 1766
  • 65

    Travaux à l'école.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 771

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Travaux à l'école.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 66

    Pont sur la Combe Oternaud à Saint-Donat-sur-L'Herbasse. - Élargissement du pont sur la Combe Oternaud et construction d'un mur de soutènement.

    Date

    1978-1989

    Cote

    2955 W 89

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n° 67.
    • Pont sur la Combe Oternaud à Saint-Donat-sur-L'Herbasse....

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  • 67

    Projet d'élargissement du pont.

    Date

    1956

    Cote

    2955 W 52

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n° 53.
    • Pont sur l'Herbasse à Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
    • Projet d'élargissement du pont.

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  • 68

    5 février 1723-1er décembre 1724

    Cote

    2 C 1778

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 février 1723-1er décembre 1724
  • 69
    1866

    87 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 436

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1866
  • 70

    Table des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    1774-1825

    Cote

    2 C 1814

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Tables.
    • Table des donations et autres dispositions éventuelles.
  • 71

    9 août 1762-15 décembre 1763

    Cote

    2 C 1793

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 9 août 1762-15 décembre 1763
  • 72

    Marché.

    Date

    1985

    Cote

    2955 W 55

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n° 53.
    • Pont sur l'Herbasse à Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
    • Réfection du radier.
    • Marché.

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  • 73

    16 septembre 1779-23 janvier 1781

    Cote

    2 C 1805

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 16 septembre 1779-23 janvier 1781
  • 74

    4 janvier 1777-30 avril 1778

    Cote

    2 C 1803

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 4 janvier 1777-30 avril 1778
  • 75

    Acquisition de mobilier scolaire.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 768

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Acquisition de mobilier scolaire.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 76

    10 mars 1769-31 octobre 1770

    Cote

    2 C 1797

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 10 mars 1769-31 octobre 1770
  • 77

    Licenciement de salariés protégés. - Entreprise TOUTGEL (commune de Pont-de-l'Isère) (1985) ; entreprise DROM'PACK (commune de Saint- Donat sur l'Herbasse) (2001).

    Date

    1985-2001

    Cote

    3021 W 25

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de plus de cinquante salariés...
    • Licenciement de salariés protégés. - Entreprise TOUTGEL...

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)

  • 78

    Saint-Donat-sur-l’Herbasse (1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891).

    Date

    1861-1891

    Cote

    6 M 436

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Saint-Donat-sur-l’Herbasse (1861, 1866, 1872, 1876,...
  • 79
    1886

    89 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 436

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1886
  • 80

    Equipement de loisirs.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3122 W 93

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Domaine de Champos.
    • Equipement de loisirs.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.