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Résultats de la recherche

  • 1

    4 août 1755-20 novembre 1756

    Cote

    2 C 1787

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 4 août 1755-20 novembre 1756
  • 2

    1er juin 1782-2 décembre 1783

    Cote

    2 C 1807

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er juin 1782-2 décembre 1783
  • 3

    Développement de la capacité d'hébergement.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 95

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Domaine de Champos.
    • Développement de la capacité d'hébergement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 4

    Table des partages.

    Date

    1774-an XII

    Cote

    2 C 1816

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Tables.
    • Table des partages.
  • 5

    13 juin 1749-23 septembre 1750

    Cote

    2 C 1782

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 13 juin 1749-23 septembre 1750
  • 6

    N°69400.- Extension du réseau basse tension au poste "HLM" pour alimenter 14 pavillons construits par l'ODH 26.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3208 W 1099

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • N°69400.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 7

    A-F (n° d'ordre d'exploitation 1 à 90).

    Date

    1957-1986

    Cote

    2054 W 220

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • A-F (n° d'ordre d'exploitation 1 à 90).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 8

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse

    Date

    2000

    Cote

    312 J 312

    • Contexte : 312 J - Fonds Patrick Martin

    • Documentation.
    • Documents publiés.
    • Articles de presse
    • Dossiers de presse
    • La Résistance et la guerre dans la presse locale de...
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse

    Producteur :

    Patrick Martin, titulaire d'une thèse d'histoire de l'université Paris IV-Sorbonne.

  • 9

    28 avril 1754-4 août 1755

    Cote

    2 C 1786

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 avril 1754-4 août 1755
  • 10

    30 avril 1778-15 septembre 1779

    Cote

    2 C 1804

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 avril 1778-15 septembre 1779
  • 11

    N°72001.- Renforcement du réseau basse tension sur le poste "Les Fauries", lié à l'extension pour M. Fragnol Sylvain (dossier 3208W1100).

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 1101

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • N°72001.- Renforcement du réseau basse tension sur...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 12

    5 janvier 1759-24 janvier 1760

    Cote

    2 C 1790

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 janvier 1759-24 janvier 1760
  • 13
    1931

    77 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 437

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1931
  • 14

    Saint-Donat-sur-l'HerbasseParis (75)1974

    Cote

    BH 7918, A 4258/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 7901 à Bh 8100

    • Saint-Donat-sur-l'HerbasseParis (75)1974
  • 15

    Acquisition de mobilier pour le Relais assistantes maternelles (Communauté de communes Pays Herbasse).

    Cote

    3143 W 773

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Acquisition de mobilier pour le Relais assistantes...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 16

    19 janvier 1727-28 avril 1729

    Cote

    2 C 1780

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 19 janvier 1727-28 avril 1729
  • 17
    1926

    77 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 437

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1926
  • 18

    Aménagement du parking et de l'aire de jeux.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 772

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Aménagement du parking et de l'aire de jeux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 19

    F-P (n° d'ordre d'exploitation 91 à 238).

    Date

    1957-1988

    Cote

    2054 W 221

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • F-P (n° d'ordre d'exploitation 91 à 238).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 20

    Élargissement du pont.

    Date

    1956

    Cote

    2955 W 53

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n° 53.
    • Pont sur l'Herbasse à Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
    • Élargissement du pont.

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  • 21

    5 janvier 1772-6 mai 1773

    Cote

    2 C 1799

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 janvier 1772-6 mai 1773
  • 22

    N°54861.- Rempacement du poste "Ecole" par un PAC 6 et renforcement basse tension des postes "Ecole" et "Bayard".

    Date

    1996-1998

    Cote

    3208 W 1098

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • N°54861.- Rempacement du poste "Ecole" par un PAC 6...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 23
    1921

    80 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 437

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1921
  • 24

    1774-1786

    Cote

    2 C 1819

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Tables.
    • Tables des acquéreurs.
    • 1774-1786
  • 25

    14 avril 1785-4 mars 1788

    Cote

    2 C 1809

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 14 avril 1785-4 mars 1788
  • 26

    Rien qu'un village de FranceGap (05)Ophrys / Imp. Louis Jean

    Date

    -

    Cote

    BH 3091

    • Contexte : Bibliothèque

    • Rien qu'un village de FranceGap (05)Ophrys / Imp. Louis...
  • 27

    Saint-Donat-sur-l’Herbasse (1836, 1841, 1846, 1851, 1856).

    Date

    1836-1856

    Cote

    6 M 435

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Saint-Donat-sur-l’Herbasse (1836, 1841, 1846, 1851,...
  • 28

    28 avril 1729-26 octobre 1730

    Cote

    2 C 1781

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 avril 1729-26 octobre 1730
  • 29

    28 décembre 1724-19 janvier 1727

    Cote

    2 C 1779

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 décembre 1724-19 janvier 1727
  • 30

    Table des contrats de mariage.

    Date

    1774-1823

    Cote

    2 C 1815

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Tables.
    • Table des contrats de mariage.
  • 31

    Saint-Donat-sur-l’Herbasse (1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).

    Date

    1896-1936

    Cote

    6 M 437

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Saint-Donat-sur-l’Herbasse (1896, 1901, 1906, 1911,...
  • 32
    1906

    89 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 437

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1906
  • 33

    27 décembre 1751-31 décembre 1752

    Cote

    2 C 1784

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 27 décembre 1751-31 décembre 1752
  • 34

    N°81830.- Extension du réseau basse tension aérien au poste "Vallernaud", quartier Les Fontanis, pour M. Delimotte Christian.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 1104

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • N°81830.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 35
    1901

    95 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 437

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1901
  • 36
    1841

    90 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 435

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1841
  • 37

    3 janvier 1753-28 avril 1754

    Cote

    2 C 1785

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 3 janvier 1753-28 avril 1754
  • 38
    1891

    86 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 436

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1891
  • 39
    1911

    89 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 437

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
    • 1911
  • 40

    23 octobre 1775-3 janvier 1777

    Cote

    2 C 1802

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Donat.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 23 octobre 1775-3 janvier 1777