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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
4 août 1755-20 novembre 1756

107 medias

4 août 1755-20 novembre 1756
Cote
2 C 1787
 Date- Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Saint-Donat.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 4 août 1755-20 novembre 1756
2
1er juin 1782-2 décembre 1783

107 medias

1er juin 1782-2 décembre 1783
Cote
2 C 1807
 Date- Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Saint-Donat.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 1er juin 1782-2 décembre 1783
3

Développement de la capacité d'hébergement.
Cote
3122 W 95
 Date
2001-2004
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • Domaine de Champos.
  • Développement de la capacité d'hébergement.
4
Table des partages.

107 medias

Table des partages.
Cote
2 C 1816
 Date
1774-an XII
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Saint-Donat.
  • Tables.
  • Table des partages.
5
13 juin 1749-23 septembre 1750

107 medias

13 juin 1749-23 septembre 1750
Cote
2 C 1782
 Date- Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Saint-Donat.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 13 juin 1749-23 septembre 1750
6

N°69400.- Extension du réseau basse tension au poste "HLM" pour alimenter 14 pavillons construits par l'ODH 26.
Cote
3208 W 1099
 Date
1996-1998
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • N°69400.- Extension du réseau basse tension au poste...
7

A-F (n° d'ordre d'exploitation 1 à 90).
Cote
2054 W 220
 Date
1957-1986
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

  • Cadastre viticole du département de la Drôme :
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • A-F (n° d'ordre d'exploitation 1 à 90).
8

Saint-Donat-sur-l'Herbasse
Cote
312 J 312
 Date
2000
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 312 J - Fonds Patrick Martin

  • Documentation.
  • Documents publiés.
  • Articles de presse
  • Dossiers de presse
  • La Résistance et la guerre dans la presse locale de...
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
9
28 avril 1754-4 août 1755

107 medias

28 avril 1754-4 août 1755
Cote
2 C 1786
 Date- Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Saint-Donat.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 28 avril 1754-4 août 1755
10
30 avril 1778-15 septembre 1779

107 medias

30 avril 1778-15 septembre 1779
Cote
2 C 1804
 Date- Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Saint-Donat.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 30 avril 1778-15 septembre 1779
11

N°72001.- Renforcement du réseau basse tension sur le poste "Les Fauries", lié à l'extension pour M. Fragnol Sylvain (dossier 3208W1100).
Cote
3208 W 1101
 Date
1997-1998
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • N°72001.- Renforcement du réseau basse tension sur...
12
5 janvier 1759-24 janvier 1760

107 medias

5 janvier 1759-24 janvier 1760
Cote
2 C 1790
 Date- Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Saint-Donat.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 5 janvier 1759-24 janvier 1760
13
1931

77 medias

1931
Cote
6 M 437
 Date
1931
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
  • 1931
14

Saint-Donat-sur-l'HerbasseParis (75)1974
Cote
BH 7918, A 4258/2 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 7901 à Bh 8100

  • Saint-Donat-sur-l'HerbasseParis (75)1974
15

Acquisition de mobilier pour le Relais assistantes maternelles (Communauté de communes Pays Herbasse).
Cote
3143 W 773
 Date- Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • Acquisition de mobilier pour le Relais assistantes...
16
19 janvier 1727-28 avril 1729

107 medias

19 janvier 1727-28 avril 1729
Cote
2 C 1780
 Date- Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Saint-Donat.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 19 janvier 1727-28 avril 1729
17
1926

77 medias

1926
Cote
6 M 437
 Date
1926
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse
  • 1926
18

Aménagement du parking et de l'aire de jeux.
Cote
3143 W 772
 Date
2009-2010
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • Aménagement du parking et de l'aire de jeux.
19

F-P (n° d'ordre d'exploitation 91 à 238).
Cote
2054 W 221
 Date
1957-1988
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

  • Cadastre viticole du département de la Drôme :
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • F-P (n° d'ordre d'exploitation 91 à 238).
20

Élargissement du pont.
Cote
2955 W 53
 Date
1956
 Lieu
Route départementale n°53
 Type de document -

  • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

  • Route départementale n° 53.
  • Pont sur l'Herbasse à Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
  • Élargissement du pont.