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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pont sur l'Herbasse à Saint-Donat.- Réparation et élargissement du pont.

    Date

    1975-1979

    Cote

    3094 W 306

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°574.
    • Pont sur l'Herbasse à Saint-Donat.- Réparation et élargissement...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  2. Résultat n°2

    Jugement Chartron et Cie contre Maurage industriels à Saint-Donat et directeurs propriétaires de la mine d'Hauterives.

    Date

    1916-1919

    Cote

    J 657/2

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives privées
    • Série J - Fonds d'archives d'origine privée.
    • J Pièces isolées
    • Jugement Chartron et Cie contre Maurage industriels...
  3. Résultat n°3

    Rectification d'un virage à Saint-Donat-sur-L'Herbasse : dossiers de particuliers.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3115 W 24

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°53.
    • Rectification d'un virage à Saint-Donat-sur-L'Herbasse...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  4. Résultat n°4

    Liaison avec RD 112. - Aménagement d'un carrefour giratoire à Saint-Donat-sur-L'Herbasse : dossiers particuliers, actes non régularisés.

    Date

    1997-2005

    Cote

    3115 W 37

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Liaison avec RD 112. - Aménagement d'un carrefour giratoire...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  5. Résultat n°5

    Commune de Saint-Donat-sur-L'Herbasse. - Coopérative tabacole.

    Date

    1984-2005

    Cote

    3113 W 119

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de Saint-Donat-sur-L'Herbasse. - Coopérative...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.