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Résultats de la recherche

  • 1

    Canton de Saint-Donat.

    Date

    1969

    Cote

    622 W 147

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Listes électorales.- Révisions et rectifications.
    • Conseil de prud'hommes de Romans-sur-Isère.
    • Canton de Saint-Donat.
  • 2

    Canton de Saint-Donat, communes de Marsas (1821), Montchenu (1821).

    Date

    1821

    Cote

    3 P 2802

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Avancement des travaux.
    • Correspondance.
    • Demandes des communes pour la confection du cadastre...
    • Canton de Saint-Donat, communes de Marsas (1821), Montchenu...
  • 3

    Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat, Saint-Donat, Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 390

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit,...
  • 4

    Canton de Saint-Donat.

    Date

    1972

    Cote

    670 W 132

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Romans et Valence. Élections des 5 novembre et 19 novembre...
    • Conseil de Prud'hommes de Romans.
    • Canton de Saint-Donat.
  • 5

    Rapports du directeur des contributions.

    Date

    1808

    Cote

    3 P 2748

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Admission des plans.
    • Rapports du directeur des contributions.
  • 6

    Saint-Donat.

    Date

    1979

    Cote

    1164 W 225

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections du 12 décembre 1979.
    • Listes électorales.
    • Conseil de prud'hommes de Romans (classement par canton...
    • Saint-Donat.
  • 7

    Tableaux des communes limitrophes.

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 2829

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Tableaux des communes limitrophes.
  • 8

    Canton de Saint-Donat. - Communes de Bathernay, de Charmes, de Saint-Donat.

    Date

    1833

    Cote

    3 P 2807

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Procès-verbaux de vérification des plans, par communes.
    • Communes des cantons de Buis, Grignan, Luc-en-Diois,...
    • Canton de Saint-Donat. - Communes de Bathernay, de...
  • 9

    Arrondissement de Valence.

    Date

    1810-1850

    Cote

    3 P 2821

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Enquête statistique sur les bois.
    • Contenance des terrains plantés en bois
    • Arrondissement de Valence.
  • 10

    Communes des cantons de Saint-Donat, Tain, Buis, Grignan.

    Date

    1834-1836

    Cote

    3 P 2811

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de Saint-Donat, Tain, Buis, Grignan.
  • 11

    Canton de Saint- Donat : correspondance et extraits des registres des délibérations des conseils municipaux des communes : Bren, Margès, Marsas .

    Date

    1831

    Cote

    3 P 2801

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Assemblées cantonales.
    • Canton de Saint- Donat : correspondance et extraits...
  • 12

    Canton de Saint-Donat.

    Date

    1979

    Cote

    1212 W 26

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections européennes, élections des représentants...
    • Déroulement et résultats du scrutin.
    • Canton de Saint-Donat.
  • 13

    Canton de Saint-Donat (contient quelques ordonnances de nomination d'experts), canton de Romans (Le Châlon - Mours-Saint-Eusèbe).

    Date

    1938

    Cote

    7 M 369

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Saint-Donat (contient quelques ordonnances...
  • 14

    1807-1810.

    Date

    1807-1810

    Cote

    3 P 2760

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Expertises.
    • Généralités.
    • 1807-1810.
  • 15

    Dossiers par canton.

    Date

    1806-1808

    Cote

    3 P 2747

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Vérification.
    • Procès-verbaux de vérification des plans.
    • Dossiers par canton.
  • 16

    Comices agricoles des cantons de Romans, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Vallier, du Vercors.

    Date

    an XI-1906

    Cote

    7 M 308

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Encouragement à l'agriculture.
    • Société d'agriculture, comices agricoles.
    • Comices agricoles du département.
    • Dossiers par comice (29). - Création et demandes de...
    • Comices agricoles des cantons de Romans, Saint-Donat,...
  • 17

    Canton de Saint-Donat.

    Date

    1970

    Cote

    622 W 129

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Conseil de Prud'hommes.
    • Élections des 15 février et 1er mars 1970, conseil...
    • Résultats.
    • Canton de Saint-Donat.
  • 18

    Saint-Donat.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 195

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections professionnelles.
    • Chambres des métiers de Montélimar et Romans.
    • Listes électorales. - Révisions et rectifications.
    • Listes électorales des Chambres des métiers de Romans...
    • Chambre des métiers de Romans.
    • Saint-Donat.
  • 19

    Arrondissement de Valence

    Date

    anXIII-1821

    Cote

    3 P 2762

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Expertises.
    • Dossiers d'expertise par arrondissement .
    • Arrondissement de Valence
  • 20

    Arrondissement de Valence. - Tableau de l'arrondissement, tableaux des cantons de Bourg-de-Péage, Chabeuil, Grand-Serre (Le), Loriol, Romans, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Vallier, Tain, Valence.

    Date

    1879-1881

    Cote

    3 P 2817

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Nouvelle évaluation du revenu des propriétés non bâties.
    • Arrondissement de Valence. - Tableau de l'arrondissement,...