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Résultats de la recherche

  • 1
    1913-1922

    16 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1913-1922
  • 2
    1920-1932

    59 medias

    1920-1932

    Date

    1920-1932

    Cote

    4 E 5883

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1920-1932
  • 3

    Volume 1 : folios 1-500 (23 août 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 2107

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1945.
    • Volume 1 : folios 1-500 (23 août 1914).
  • 4

    Volume 2 : folios 501-778.

    Date

    1896

    Cote

    3 P 2105

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1896-1914.
    • Volume 2 : folios 501-778.
  • 5
    Agrandissement des parcelles n°1-138. Villeneuve (la) (hameau).

    1 media

    Agrandissement des parcelles n°1-138. Villeneuve (la) (hameau).

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/13

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Villeneuve (la).
    • Agrandissement des parcelles n°1-138. Villeneuve (la)...
  • 6

    S.A. BONNARDEL Gaston, installation de concassage de matériaux au lieu-dit Lanay, rejet d'une demande d'autorisation d'exploiter.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3402 W 202

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • S.A. BONNARDEL Gaston, installation de concassage de...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 7
    1874-1899

    700 medias

    1874-1899

    Date

    1874-1899

    Cote

    2 Mi 1011/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1874-1899
  • 8

    Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1981

    Cote

    1503 W 341

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Vallier-du-Rhône.
    • Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.
  • 9
    1682-1748

    256 medias

    1682-1748

    Date

    1682-1748

    Cote

    5 Mi 145/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1682-1793).
    • 1682-1748
  • 10

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''de Saint Victor'', section B dite ''de Saint Barthélémy'', section C dite ''de la Villeneuve'', section D dite ''de Blache Lange'', section E dite ''des Plots'', section F dite ''des Bois'' (6 décembre 1827).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 2100

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  • 11
    Section A, Saint-Victor.

    1 media

    Section A, Saint-Victor.

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Saint-Victor.
  • 12

    Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 112

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Vallier.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
  • 13
    1793-1794

    6 medias

    1793-1794

    Date

    1793-1794

    Cote

    5 Mi 145/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1682-1793).
    • 1793-1794
  • 14
    Section D2, Blache Lange.

    2 lots 2 medias

    Section D2, Blache Lange.

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/9, 3 P 3548/16

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D2, Blache Lange.
  • 15
    1943-1952

    13 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1943-1952
  • 16
    1813-1822

    13 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1813-1822
  • 17

    Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 374

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Vallier-du-Rhône.
    • Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.
  • 18

    Contentieux.

    Date

    1792-1830

    Cote

    3 P 2834

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  • 19
    Publications de mariages (1813-1818).

    28 medias

    Publications de mariages (1813-1818).

    Date

    1813-1818

    Cote

    2 Mi 1011/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Publications de mariages (1813-1818).
  • 20
    Section F, Bois (les).

    1 media

    Section F, Bois (les).

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/12

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F, Bois (les).
  • 21

    Volume 5 : comptes annulés 2-349.

    Cote

    2057 W 805

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1946-1974
    • Volume 5 : comptes annulés 2-349.
  • 22

    Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 654

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Saint-Vallier.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
  • 23
    1908-1919

    279 medias

    1908-1919

    Date

    1908-1919

    Cote

    4 E 5882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1908-1919
  • 24
    1823-1832

    15 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1823-1832
  • 25

    Sections D à F et ZA à ZN.

    Cote

    2056 W 484

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Fichier cadastral
    • Sections D à F et ZA à ZN.
  • 26

    Volume 3 : comptes G-P.

    Cote

    2057 W 803

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1946-1974
    • Volume 3 : comptes G-P.
  • 27

    Omblèze, Oriol et Saint-Martin-le-Colonel, Parnans, Peyrins, Peyrus, Ponsas et Saint-Vallier, Pontaix, Portes, Rimon et Savel, Rioms et Saint-Auban, Rochefort-Samson, La Rochette avec Ourches et Vaunaveys, Saint-Andéol, Saint-Étienne-en-Quint et Vachères, Saint-Barthélèmy-de-Vals et Saint-Uze, Saint-Donat, Saint-Laurent et Sainte-Eulalie, Saint-Nazaire, Saint-Restitut, Soyans, Les Tonils, L'Unité-sur-Isère, Villefranche et Séderon, Véronne.

    Date

    1799-1856

    Cote

    1 M 912

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
    • Projets de réunions de communes, choix de chef-lieu,...
    • Omblèze, Oriol et Saint-Martin-le-Colonel, Parnans,...
  • 28

    1990-2007

    Date

    1990-2007

    Cote

    4 E 9310

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1990-2007
  • 29

    Saint-Barthélémy-de-Vals. - Travaux de voirie.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3342 W 89

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals. - Travaux de voirie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 30

    Volume 1 -.pages 1-440 (8 décembre 1827).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 2101

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1827-1896.
    • Volume 1 -.pages 1-440 (8 décembre 1827).
  • 31
    1873-1882

    20 medias

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1873-1882
  • 32
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Villeneuve (la).
    • Plan complet.
  • 33
    1904-1906

    84 medias

    1904-1906

    Date

    1904-1906

    Cote

    2 Mi 3002/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1904-1906
  • 34
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  • 35
    1907

    31 medias

    1907

    Date

    1907

    Cote

    2 Mi 3171/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1907
  • 36
    1833-1842

    230 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    5 Mi 145/R7

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1833-1842
  • 37

    Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 97

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
  • 38

    Fiches annulées après remembrement.

    Cote

    2056 W 658

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Fichier cadastral
    • Fiches annulées après remembrement.
  • 39
    Mariages (an X-1829).

    187 medias

    Mariages (an X-1829).

    Date

    an X-1829

    Cote

    1 Num 685

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Mariages (an X-1829).
  • 40
    1853-1862

    21 medias

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1853-1862
  • 41
    Section E1, Plots (les).

    1 media

    Section E1, Plots (les).

    Cote

    3 P 3548/10

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E1, Plots (les).
  • 42

    Années 1975-1977.

    Date

    1975-1977

    Cote

    2057 W 1549

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1975-1977.
  • 43

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4 E 9307

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1963-1972
  • 44
    an XI-1812

    11 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • an XI-1812
  • 45
    1923-1932

    12 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1923-1932
  • 46

    2009-2014

    Date

    2009-2014

    Cote

    4 E 9311

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 2009-2014
  • 47
    Section E2, Plots (les).

    1 media

    Section E2, Plots (les).

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/11

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E2, Plots (les).
  • 48

    Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1926-1937

    Cote

    7 M 676

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Communes seules.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  • 49
    1833-1842

    18 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1833-1842
  • 50

    Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 344

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Vallier-du-Rhône.
    • Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.
  • 51

    1973-1980

    Date

    1973-1980

    Cote

    4 E 9308

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1973-1980
  • 52
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/13

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Villeneuve (la).
    • Plan avec lacunes.
  • 53

    SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 145

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 54
    1900-1903

    117 medias

    1900-1903

    Date

    1900-1903

    Cote

    2 Mi 1173/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1900-1903
  • 55

    Volume 1 : folios 1-500 (31 mars 1896).

    Date

    1896

    Cote

    3 P 2104

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1896-1914.
    • Volume 1 : folios 1-500 (31 mars 1896).
  • 56

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4 E 9305

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1943-1952
  • 57
    1883-1892

    19 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1883-1892
  • 58

    1981-1989

    Date

    1981-1989

    Cote

    4 E 9309

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1981-1989
  • 59

    Saint-Agnan-en-Vercors : fours à chaux (1832-1880), porcherie (1898-1899), dépôt d'explosifs (1920-1936), dépôt d'essence et de liquides inflammables (1929). Saint-Barthélemy-de-Vals : taillanderie (1853), four à chaux (1854-1855), fabrique de poterie (1879), atelier de maréchalerie avec marteau pilon (1928).

    Date

    1832-1936

    Cote

    5 M 295

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Saint-Agnan-en-Vercors : fours à chaux (1832-1880),...
  • 60
    Section B2, Saint-Barthélémy.

    1 media

    Section B2, Saint-Barthélémy.

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Saint-Barthélémy.
  • 61
    1839-1857

    467 medias

    1839-1857

    Date

    1839-1857

    Cote

    2 Mi 1011/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1839-1857
  • 62
    1903-1912

    13 medias

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1903-1912
  • 63

    Volume 1 : cases 1-312 (14 février 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 2103

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-312 (14 février 1882).
  • 64

    Scrutin du 13 mai 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1631

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saint-Vallier.
    • Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Scrutin du 13 mai 1945.
  • 65

    Sections A à C.

    Cote

    2056 W 483

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Fichier cadastral
    • Sections A à C.
  • 66

    1973-2002

    Date

    1973-2002

    Cote

    5 E 1009

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1973-2002
  • 67

    Volume 4 : comptes R-Z.

    Cote

    2057 W 804

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1946-1974
    • Volume 4 : comptes R-Z.
  • 68
    1748-1793

    246 medias

    1748-1793

    Date

    1748-1793

    Cote

    5 Mi 145/R2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1682-1793).
    • 1748-1793
  • 69

    Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 322

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Saint-Vallier-du-Rhône.
    • Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.
  • 70

    SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 284

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 71

    Volume 1 : cases 1-378 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 2106

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1945.
    • Volume 1 : cases 1-378 (30 novembre 1910).
  • 72
    Naissances, mariages, décès (1793-an X).

    178 medias

    Naissances, mariages, décès (1793-an X).

    Date

    1793-an X

    Cote

    2 Mi 3197 /R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1793-an X).
  • 73

    Saint-Barthélémy-de-Vals. - Réfection de la toiture de la mairie.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 314

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Barthélémy-de-Vals. - Réfection de la toiture...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 74

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4 E 9306

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1953-1962
  • 75

    Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 337

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.
  • 76

    Saint-Barthélémy-de-Vals. - Décès (11 décembre 1960), (8 septembre 1963).

    Date

    1960-1963

    Cote

    542 W 412

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales complémentaires, partielles.
    • Élections municipales complémentaires.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals. - Décès (11 décembre 1960),...
  • 77

    BILLON ex MAZERAT, dépôt enterré d'hydrocarbures, dossiers de déclaration d'activité et succession.

    Date

    1956-1978

    Cote

    3402 W 201

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • BILLON ex MAZERAT, dépôt enterré d'hydrocarbures, dossiers...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 78
    1863-1872

    20 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1863-1872
  • 79
    Section C3, Villeneuve (la).

    1 media

    Section C3, Villeneuve (la).

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C3, Villeneuve (la).
  • 80
    1858-1873

    434 medias

    1858-1873

    Date

    1858-1873

    Cote

    2 Mi 1011/R2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1858-1873