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108 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1913-1922

    16 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1913-1922
  2. Résultat n°2
    1920-1932

    70 medias

    1920-1932

    Date

    1920-1932

    Cote

    4 E 5883

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1920-1932
  3. Résultat n°3

    Volume 1 : folios 1-500 (23 août 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 2107

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1945.
    • Volume 1 : folios 1-500 (23 août 1914).
  4. Résultat n°4

    CC 3. Courcier.

    Date

    XVIIe s.

    Cote

    E-dépôt 166/3

    • Contexte : E-dépôt 166 - Saint-Barthélémy-de-Vals

    • Archives anciennes
    • CC - Finances, impôts, comptabilité
    • CC 3. Courcier.
  5. Résultat n°5

    Volume 2 : folios 501-778.

    Date

    1896

    Cote

    3 P 2105

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1896-1914.
    • Volume 2 : folios 501-778.
  6. Résultat n°6
    Agrandissement des parcelles n°1-138. Villeneuve (la) (hameau).

    1 media

    Agrandissement des parcelles n°1-138. Villeneuve (la) (hameau).

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/13

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Villeneuve (la).
    • Agrandissement des parcelles n°1-138. Villeneuve (la)...
  7. Résultat n°7

    S.A. BONNARDEL Gaston, installation de concassage de matériaux au lieu-dit Lanay, rejet d'une demande d'autorisation d'exploiter.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3402 W 202

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • S.A. BONNARDEL Gaston, installation de concassage de...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  8. Résultat n°8
    1874-1899

    700 medias

    1874-1899

    Date

    1874-1899

    Cote

    2 Mi 1011/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1874-1899
  9. Résultat n°9

    Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1981

    Cote

    1503 W 341

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Vallier-du-Rhône.
    • Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.
  10. Résultat n°10
    1682-1748

    256 medias

    1682-1748

    Date

    1682-1748

    Cote

    5 Mi 145/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1682-1793).
    • 1682-1748
  11. Résultat n°11

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''de Saint Victor'', section B dite ''de Saint Barthélémy'', section C dite ''de la Villeneuve'', section D dite ''de Blache Lange'', section E dite ''des Plots'', section F dite ''des Bois'' (6 décembre 1827).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 2100

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  12. Résultat n°12
    Section A, Saint-Victor.

    1 media

    Section A, Saint-Victor.

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Saint-Victor.
  13. Résultat n°13

    Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1982

    Cote

    1516 W 112

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
    • Résultats des premier et deuxième tour de scrutin.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Vallier.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans la commune...
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
  14. Résultat n°14
    1793-1794

    6 medias

    1793-1794

    Date

    1793-1794

    Cote

    5 Mi 145/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1682-1793).
    • 1793-1794
  15. Résultat n°15
    Section D2, Blache Lange.

    2 lots 2 medias

    Section D2, Blache Lange.

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/9, 3 P 3548/16

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D2, Blache Lange.
  16. Résultat n°16
    1943-1952

    13 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1943-1952
  17. Résultat n°17
    1813-1822

    13 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1813-1822
  18. Résultat n°18

    Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 374

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saint-Vallier-du-Rhône.
    • Commune de Saint-Barthélémy-de-Vals.
  19. Résultat n°19

    Contentieux.

    Date

    1792-1830

    Cote

    3 P 2834

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  20. Résultat n°20
    Publications de mariages (1813-1818).

    28 medias

    Publications de mariages (1813-1818).

    Date

    1813-1818

    Cote

    2 Mi 1011/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Publications de mariages (1813-1818).
  21. Résultat n°21
    Section F, Bois (les).

    1 media

    Section F, Bois (les).

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/12

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F, Bois (les).
  22. Résultat n°22

    Volume 5 : comptes annulés 2-349.

    Cote

    2057 W 805

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1946-1974
    • Volume 5 : comptes annulés 2-349.
  23. Résultat n°23

    Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 654

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Saint-Vallier.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
  24. Résultat n°24
    1908-1919

    279 medias

    1908-1919

    Date

    1908-1919

    Cote

    4 E 5882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1908-1919
  25. Résultat n°25
    1823-1832

    15 medias

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1823-1832
  26. Résultat n°26

    CC 1. 1645

    Date

    1645

    Cote

    E-dépôt 166/1

    • Contexte : E-dépôt 166 - Saint-Barthélémy-de-Vals

    • Archives anciennes
    • CC - Finances, impôts, comptabilité
    • CC 1-2. Parcellaires.
    • CC 1. 1645
  27. Résultat n°27

    Sections D à F et ZA à ZN.

    Cote

    2056 W 484

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Fichier cadastral
    • Sections D à F et ZA à ZN.
  28. Résultat n°28

    Volume 3 : comptes G-P.

    Cote

    2057 W 803

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1946-1974
    • Volume 3 : comptes G-P.
  29. Résultat n°29

    Omblèze, Oriol et Saint-Martin-le-Colonel, Parnans, Peyrins, Peyrus, Ponsas et Saint-Vallier, Pontaix, Portes, Rimon et Savel, Rioms et Saint-Auban, Rochefort-Samson, La Rochette avec Ourches et Vaunaveys, Saint-Andéol, Saint-Étienne-en-Quint et Vachères, Saint-Barthélèmy-de-Vals et Saint-Uze, Saint-Donat, Saint-Laurent et Sainte-Eulalie, Saint-Nazaire, Saint-Restitut, Soyans, Les Tonils, L'Unité-sur-Isère, Villefranche et Séderon, Véronne.

    Date

    1799-1856

    Cote

    1 M 912

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
    • Projets de réunions de communes, choix de chef-lieu,...
    • Omblèze, Oriol et Saint-Martin-le-Colonel, Parnans,...
  30. Résultat n°30

    1990-2007

    Date

    1990-2007

    Cote

    4 E 9310

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1990-2007
  31. Résultat n°31

    Saint-Barthélémy-de-Vals. - Travaux de voirie.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3342 W 89

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals. - Travaux de voirie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  32. Résultat n°32

    Volume 1 -.pages 1-440 (8 décembre 1827).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 2101

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1827-1896.
    • Volume 1 -.pages 1-440 (8 décembre 1827).
  33. Résultat n°33
    1873-1882

    20 medias

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Tables décennales.
    • 1792-1952
    • 1873-1882
  34. Résultat n°34
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Villeneuve (la).
    • Plan complet.
  35. Résultat n°35
    1904-1906

    84 medias

    1904-1906

    Date

    1904-1906

    Cote

    2 Mi 3002/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1904-1906
  36. Résultat n°36
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    29 avril 1826

    Cote

    3 P 3548/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  37. Résultat n°37
    1907

    31 medias

    1907

    Date

    1907

    Cote

    2 Mi 3171/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1907
  38. Résultat n°38
    1833-1842

    230 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    5 Mi 145/R7

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Barthélémy-de-Vals
    • Naissances, mariages, décès (1830-2014).
    • 1833-1842
  39. Résultat n°39

    Saint-Barthélémy-de-Vals.

    Date

    1976

    Cote

    1113 W 97

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections des 7 et 14 mars 1976.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des résultats, bulleltins de vote annulés.
    • Canton de Saint-Vallier-sur-Rhône.
    • Procès-verbaux des opérations de vote par commune,...
    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
  40. Résultat n°40

    Fiches annulées après remembrement.

    Cote

    2056 W 658

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Saint-Barthélémy-de-Vals.
    • Fichier cadastral
    • Fiches annulées après remembrement.