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Résultats de la recherche

  • 1
    3 janvier 1731-30 janvier 1733

    107 medias

    3 janvier 1731-30 janvier 1733

    Cote

    2 C 1744

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 3 janvier 1731-30 janvier 1733
  • 2

    292_0004

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 411

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • 292_0004

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 3
    Table des baux.

    107 medias

    Table des baux.

    Date

    1727-1789

    Cote

    2 C 1774

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Tables.
    • Table des baux.
  • 4

    Correspondances inspection du travail, courriers comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3074 W 15

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
    • Correspondances inspection du travail, courriers comité...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 5

    Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, couriers délégués syndicaux et délégués du personnel.

    Date

    1998-2006

    Cote

    3074 W 2

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
    • Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 6
    Sommier d'ordre de régie.

    107 medias

    Sommier d'ordre de régie.

    Date

    1771-1791

    Cote

    2 C 1776

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Sommier d'ordre de régie.
  • 7

    292_0001

    Date

    2005

    Cote

    3207 W 408

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
    • Année 2005.
    • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • 292_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 8

    292_0005

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 169

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Saint-Auban-sur- Ouvèze.
    • 292_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 9

    N°68710.- Extension du réseau basse tension issu du poste H 61 "Douas", lieu-dit Le Clot, pour M. Westehoff Johannès.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3208 W 1062

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • N°68710.- Extension du réseau basse tension issu du...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 10

    292_0006

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 170

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Saint-Auban-sur- Ouvèze.
    • 292_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 11

    N°71591.- Extension du réseau basse tension aérien issu du poste H 61 "Le Pont", quartier La Blache, pour M. Franco Raphaël.

    Date

    1996-2000

    Cote

    3208 W 1065

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • N°71591.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 12
    2 janvier 1769-20 février 1772

    107 medias

    2 janvier 1769-20 février 1772

    Cote

    2 C 1755

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 2 janvier 1769-20 février 1772
  • 13
    10 novembre 1726-8 novembre 1728

    107 medias

    10 novembre 1726-8 novembre 1728

    Cote

    2 C 1742

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 10 novembre 1726-8 novembre 1728
  • 14

    N°86960.- Extension du réseau basse tension au poste "Douas", quartier Le Clot, pour M. Rymer David.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3208 W 1068

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
    • N°86960.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 15
    10 octobre 1785-22 juillet 1791

    107 medias

    10 octobre 1785-22 juillet 1791

    Cote

    2 C 1760

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 10 octobre 1785-22 juillet 1791
  • 16

    292_0002

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 166

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Saint-Auban-sur- Ouvèze.
    • 292_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 17
    25 novembre 1728-31 décembre 1730

    107 medias

    25 novembre 1728-31 décembre 1730

    Cote

    2 C 1743

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 25 novembre 1728-31 décembre 1730
  • 18
    20 février 1772-6 novembre 1774

    107 medias

    20 février 1772-6 novembre 1774

    Cote

    2 C 1756

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 20 février 1772-6 novembre 1774
  • 19

    Saint-Auban-sur-Ouvèze.

    Date

    1957-1970

    Cote

    2054 W 214

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze.

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 20
    14 juin 1745-22 septembre 1749

    107 medias

    14 juin 1745-22 septembre 1749

    Cote

    2 C 1748

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Saint-Auban.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 14 juin 1745-22 septembre 1749