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70 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

3 janvier 1731-30 janvier 1733
Cote
2 C 1744
 Date- Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Saint-Auban.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 3 janvier 1731-30 janvier 1733
Résultat n°2

292_0004
Cote
3207 W 411
 Date
2005
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze.
  • 292_0004
Résultat n°3

Table des baux.
Cote
2 C 1774
 Date
1727-1789
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Saint-Auban.
  • Tables.
  • Table des baux.
Résultat n°4

Correspondances inspection du travail, courriers comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord.
Cote
3074 W 15
 Date
2000-2004
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
  • Correspondances inspection du travail, courriers comité...
Résultat n°5

Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, couriers délégués syndicaux et délégués du personnel.
Cote
3074 W 2
 Date
1998-2006
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
  • Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal...
Résultat n°6

Sommier d'ordre de régie.
Cote
2 C 1776
 Date
1771-1791
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Saint-Auban.
  • Sommier d'ordre de régie.
Résultat n°7

292_0001
Cote
3207 W 408
 Date
2005
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze.
  • 292_0001
Résultat n°8

292_0005
Cote
3207 W 169
 Date
2000
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Auban-sur- Ouvèze.
  • 292_0005
Résultat n°9

N°68710.- Extension du réseau basse tension issu du poste H 61 "Douas", lieu-dit Le Clot, pour M. Westehoff Johannès.
Cote
3208 W 1062
 Date
1996-1998
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
  • N°68710.- Extension du réseau basse tension issu du...
Résultat n°10

292_0006
Cote
3207 W 170
 Date
2000
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Auban-sur- Ouvèze.
  • 292_0006
Résultat n°11

N°71591.- Extension du réseau basse tension aérien issu du poste H 61 "Le Pont", quartier La Blache, pour M. Franco Raphaël.
Cote
3208 W 1065
 Date
1996-2000
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
  • N°71591.- Extension du réseau basse tension aérien...
Résultat n°12

2 janvier 1769-20 février 1772
Cote
2 C 1755
 Date- Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Saint-Auban.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 2 janvier 1769-20 février 1772
Résultat n°13

10 novembre 1726-8 novembre 1728
Cote
2 C 1742
 Date- Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Saint-Auban.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 10 novembre 1726-8 novembre 1728
Résultat n°14

N°86960.- Extension du réseau basse tension au poste "Douas", quartier Le Clot, pour M. Rymer David.
Cote
3208 W 1068
 Date
1999-2002
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
  • N°86960.- Extension du réseau basse tension au poste...
Résultat n°15

10 octobre 1785-22 juillet 1791
Cote
2 C 1760
 Date- Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Saint-Auban.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 10 octobre 1785-22 juillet 1791
Résultat n°16

292_0002
Cote
3207 W 166
 Date
2000
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Auban-sur- Ouvèze.
  • 292_0002
Résultat n°17

25 novembre 1728-31 décembre 1730
Cote
2 C 1743
 Date- Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Saint-Auban.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 25 novembre 1728-31 décembre 1730
Résultat n°18

20 février 1772-6 novembre 1774
Cote
2 C 1756
 Date- Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Saint-Auban.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 20 février 1772-6 novembre 1774
Résultat n°19

Saint-Auban-sur-Ouvèze.
Cote
2054 W 214
 Date
1957-1970
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

  • Cadastre viticole du département de la Drôme :
  • Saint-Auban-sur-Ouvèze.
Résultat n°20

14 juin 1745-22 septembre 1749
Cote
2 C 1748
 Date- Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Saint-Auban.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 14 juin 1745-22 septembre 1749