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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section G1, Britière (la) et Ruillers.

    1 media

    Section G1, Britière (la) et Ruillers.

    Date

    25 juin 1830

    Cote

    3 P 3543/18

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Agnan-en-Vercors
    • Cadastre parcellaire.
    • Section G1, Britière (la) et Ruillers.
  2. Résultat n°2

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  3. Résultat n°3
    Gelly, Léon Régis Frédéric

    1 media

    Gelly, Léon Régis Frédéric

    Date

    14 octobre 1881

    Cote

    1920 W 169

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Gelly, Léon Régis Frédéric
  4. Résultat n°4

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  5. Résultat n°5

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15
    Saint-Agnan-en-Vercors.- Restaurant à l'entrée du village.

    1 media

    Saint-Agnan-en-Vercors.- Restaurant à l'entrée du village.

    Date

    1964

    Cote

    95 Fi 1927

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Saint-Agnan-en-Vercors.
    • Saint-Agnan-en-Vercors.- Restaurant à l'entrée du village.
  16. Résultat n°16

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17
    F4. 1985.

    1 media

    F4. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 2251, 2842 W 63 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Agnan-en-Vercors
    • Section F
    • F4. 1985.
  18. Résultat n°18

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24
    Section H4, Saint-Agnan.

    1 media

    Section H4, Saint-Agnan.

    Date

    25 juin 1830

    Cote

    3 P 3543/26

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Agnan-en-Vercors
    • Cadastre parcellaire.
    • Section H4, Saint-Agnan.
  25. Résultat n°25

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  28. Résultat n°28
    C2. 1985.

    1 media

    C2. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 2242, 2842 W 63 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Agnan-en-Vercors
    • Section C
    • C2. 1985.
  29. Résultat n°29

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  31. Résultat n°31

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 165

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35
    L'hôtel Revol.

    1 media

    L'hôtel Revol.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 290/1

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Agnan-en-Vercors.
    • L'hôtel Revol.
  36. Résultat n°36

    Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 821

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Soyans.
    • Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 740

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saillans.
    • Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Relevés de propriétés 002 (D A – SIB).

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Saint-Agnan-en-Vercors
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (D A – SIB).
  39. Résultat n°39

    Saint-Agnan-en-Vercors.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1164 W 757

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales complémentaires, partielles.
    • Élections municipales partielles.
    • Élections municipales partielles suite à nominations,...
    • Saint-Agnan-en-Vercors.
  40. Résultat n°40
    Saint-Agnan-en-Vercors.- La mairie et la poste.

    1 media

    Saint-Agnan-en-Vercors.- La mairie et la poste.

    Date

    1956

    Cote

    95 Fi 1606

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Saint-Agnan-en-Vercors.
    • Saint-Agnan-en-Vercors.- La mairie et la poste.
  41. Résultat n°41
    Section F3, Rousset et Ribauds. Rousset (hameau de) (agrandissement). Parcelles n° 959-1062, 1070-1191, 1202-1205). Rousset (hameau de) (agrandissement sur F5).

    1 media

    Section F3, Rousset et Ribauds. Rousset (hameau de) (agrandissement). Parcelles n° 959-1062, 1070-1191, 1202-1205). Rousset (hameau de) (agrandissement sur F5).

    Date

    25 juin 1830

    Cote

    3 P 3543/15

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Agnan-en-Vercors
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F3, Rousset et Ribauds. Rousset (hameau de)...
  42. Résultat n°42
    an XI-1812

    327 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    5 Mi 186/R4

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Agnan-en-Vercors
    • Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
    • Naissances, mariages, décès (an VI-2014).
    • an XI-1812
  43. Résultat n°43

    Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter un lotissement (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 240

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montélier.
    • Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  44. Résultat n°44

    Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 675

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montségur-sur-Lauzon.
    • Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  45. Résultat n°45

    Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 714

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Pont-de-Barret.
    • Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  46. Résultat n°46

    Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT pour un habitat collectif (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 493

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  47. Résultat n°47

    Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. BEAUME (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 62

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Buis-lès-Baronnies.
    • Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  48. Résultat n°48

    Raccordement pour alimentaire la construction de M. BARRE (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 679

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montvendre.
    • Raccordement pour alimentaire la construction de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  49. Résultat n°49

    Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter la zone artisanale Les Gonnets Nord (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 167

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  50. Résultat n°50

    Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 756

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  51. Résultat n°51

    Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PETER (dossier n°01AER et 01ART).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 277

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Peyrus.
    • Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  52. Résultat n°52
    Gély, Martin Amédée Benjamin

    1 media

    Gély, Martin Amédée Benjamin

    Date

    29 novembre 1895

    Cote

    1920 W 60

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Gély, Martin Amédée Benjamin
  53. Résultat n°53

    Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement du quartier Chaloy (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 512

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crépol.
    • Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  54. Résultat n°54

    Poste "Les Faures", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. MEYRAND (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 332

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Poste "Les Faures", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  55. Résultat n°55
    1792-an X

    16 medias

    1792-an X

    Date

    1792-an X

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Saint-Agnan-en-Vercors
    • Commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1792-an X
  56. Résultat n°56

    Poste "Saint Baudile", renforcement du réseau pour un habitat collectif (dossier n°03AER et 03ART).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 395

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Upie.
    • Poste "Saint Baudile", renforcement du réseau pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  57. Résultat n°57

    Poste "Les Peris", renforcement du réseau BT suite à la demande de la GAEC des Peris (dossier n°03AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 479

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteaudouble.
    • Poste "Les Peris", renforcement du réseau BT suite...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  58. Résultat n°58

    Poste "Jonchier", renforcement du réseau (dossier n°14AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 465

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Buis-lès-Baronnies.
    • Poste "Jonchier", renforcement du réseau (dossier n°14AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  59. Résultat n°59
    Section H1, Saint-Agnan.

    1 media

    Section H1, Saint-Agnan.

    Date

    25 juin 1830

    Cote

    3 P 3543/23

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Agnan-en-Vercors
    • Cadastre parcellaire.
    • Section H1, Saint-Agnan.
  60. Résultat n°60

    Plaine de Beauregard, branchement électrique collectif pour alimenter 6 compteurs (dossier n°21AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 490

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Plaine de Beauregard, branchement électrique collectif...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  61. Résultat n°61

    Poste "Les Plantas", extension du réseau BT pour alimenter la déchetterie (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 26

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Les Plantas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  62. Résultat n°62
    Breyton, Charles Léon Joseph

    1 media

    Breyton, Charles Léon Joseph

    Date

    9 novembre 1888

    Cote

    1920 W 64

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Breyton, Charles Léon Joseph
  63. Résultat n°63

    Saint-Maurice-sur-Eygues. - Poste "ZA", Quartier Les Routes, alimentation BTA parcelles Richard (dossier n° 09AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 777

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues. - Poste "ZA", Quartier Les...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  64. Résultat n°64

    Poste "Voltaire", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°C8590).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 293

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-lès-Valence.
    • Poste "Voltaire", aménagement esthétique des réseaux...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  65. Résultat n°65

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  66. Résultat n°66

    Poste "Coutelier", renforcement du réseau BT et démolition du poste C.R.G (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 505

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Cléon-d'Andran.
    • Poste "Coutelier", renforcement du réseau BT et démolition...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  67. Résultat n°67
    Saint-Agnan-en-Vercors.- Vue du village

    1 media

    Saint-Agnan-en-Vercors.- Vue du village

    Date

    1964

    Cote

    95 Fi 1926

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Saint-Agnan-en-Vercors.
    • Saint-Agnan-en-Vercors.- Vue du village
  68. Résultat n°68
    Skieur de randonnée.

    1 media

    Skieur de randonnée.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 290/21

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Agnan-en-Vercors.
    • Skieur de randonnée.
  69. Résultat n°69

    Postes "St Laurent" et "La Claire", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°05AER et 05ART).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 336

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Postes "St Laurent" et "La Claire", aménagement esthétique...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  70. Résultat n°70

    Relevés de propriétés 001 (ASS – CUZ).

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Saint-Agnan-en-Vercors
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS – CUZ).
  71. Résultat n°71
    Le col du Rousset.

    1 media

    Le col du Rousset.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 290/29

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Agnan-en-Vercors.
    • Le col du Rousset.
  72. Résultat n°72

    Clansayes. - Poste "Ladoux", renforcement du réseau BT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 99

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Clansayes. - Poste "Ladoux", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  73. Résultat n°73

    Avias

    Date

    1981-1984

    Cote

    282 J 55

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 15 – Industrie du cuir et de la chaussure.
    • 15.12 – Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie...
    • Avias

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  74. Résultat n°74

    Quartier Les Berthalais, raccordement au réseau pour alimenter le pompage de M. BLANC (dossier n°09AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 638

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Mirabel-et-Blacons.
    • Quartier Les Berthalais, raccordement au réseau pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  75. Résultat n°75

    Desserte intérieure d'un immeuble pour la SCI Chlarine, raccordement au réseau (dossier n°15AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 384

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Suze-la-Rousse.
    • Desserte intérieure d'un immeuble pour la SCI Chlarine,...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  76. Résultat n°76

    Poste "Gouillasson", extension du réseau BT pour alimenter une vanne motorisée sur oléoduc (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 12

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Allex.
    • Poste "Gouillasson", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  77. Résultat n°77
    Section F3, Rousset et Ribauds. Rousset (hameau de) (agrandissement). Rousset (hameau de) (agrandissement).

    1 media

    Section F3, Rousset et Ribauds. Rousset (hameau de) (agrandissement). Rousset (hameau de) (agrandissement).

    Date

    25 juin 1830

    Cote

    3 P 3543/30

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Saint-Agnan-en-Vercors
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F3, Rousset et Ribauds. Rousset (hameau de)...
  78. Résultat n°78

    Poste "Salle des fêtes", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 16

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Andancette.
    • Poste "Salle des fêtes", aménagement esthétique des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  79. Résultat n°79

    Poste Montanay, renforcement du réseau BT (dossier n°04AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 588

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Poste Montanay, renforcement du réseau BT (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  80. Résultat n°80

    ZA Zone de Clairac, création d'un poste pour l'alimentation (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 43

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Beaumont-lès-Valence.
    • ZA Zone de Clairac, création d'un poste pour l'alimentation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme