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2 303 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    9 juin 1951 - 25 janvier 1956

    Cote

    3 Q 6883

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 9 juin 1951 - 25 janvier 1956
  2. Résultat n°2

    26 septembre 1878 - 24 février 1879

    Cote

    3 Q 6645

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 septembre 1878 - 24 février 1879
  3. Résultat n°3

    5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII

    Cote

    3 Q 8353

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII
  4. Résultat n°4

    23 janvier 1813 - 15 octobre 1813

    Cote

    3 Q 8372

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 23 janvier 1813 - 15 octobre 1813
  5. Résultat n°5

    4 janvier 1988-29 juin 1988

    Cote

    3 Q 15126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • 4 janvier 1988-29 juin 1988
  6. Résultat n°6

    1856 - 1863

    Cote

    3 Q 6416

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • 1856 - 1863
  7. Résultat n°7

    F à O.

    Date

    1998

    Cote

    3 Q 14917

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès
    • Année 1998.
    • F à O.
  8. Résultat n°8

    1er août 1906 - 7 mai 1907

    Cote

    3 Q 8123

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er août 1906 - 7 mai 1907
  9. Résultat n°9

    A à F.

    Date

    1970

    Cote

    3 Q 14871

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès
    • Année 1970.
    • A à F.
  10. Résultat n°10

    4 janvier 1965- 30 juin 1965

    Cote

    3 Q 14964

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 4 janvier 1965- 30 juin 1965
  11. Résultat n°11

    29 août 1872 - 23 juin 1874

    Cote

    3 Q 8291

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 29 août 1872 - 23 juin 1874
  12. Résultat n°12

    1er août 1959-30 décembre 1959

    Cote

    3 Q 14854

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1er août 1959-30 décembre 1959
  13. Résultat n°13

    1901 - 1906

    Cote

    3 Q 6427

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1901 - 1906
  14. Résultat n°14
    7 mars 1934 - 25 juin 1938

    104 medias

    7 mars 1934 - 25 juin 1938

    Cote

    3 Q 18691

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • 7 mars 1934 - 25 juin 1938
  15. Résultat n°15

    Dossiers nominatifs de C à DO.

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 15421

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de C à DO.
  16. Résultat n°16

    Dossiers nominatifs de MU à Q.

    Date

    2001

    Cote

    3 Q 15485

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de MU à Q.
  17. Résultat n°17

    Tables des appositions et levées de scellés.

    Date

    1807-1823

    Cote

    3 Q 6492

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Tables des appositions et levées de scellés.
  18. Résultat n°18

    1808 - 1811

    Cote

    3 Q 6448

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1808 - 1811
  19. Résultat n°19

    23 avril 1908 - 12 octobre 1908

    Cote

    3 Q 6990

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 23 avril 1908 - 12 octobre 1908
  20. Résultat n°20

    31 janvier 1851 - 29 mars 1852

    Cote

    3 Q 8057

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 janvier 1851 - 29 mars 1852
  21. Résultat n°21

    2 janvier 1974-30 juin 1974

    Date

    1974

    Cote

    3 Q 15223

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 2 janvier 1974-30 juin 1974
  22. Résultat n°22

    3 août 1929 - 27 décembre 1929

    Cote

    3 Q 8336

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 août 1929 - 27 décembre 1929
  23. Résultat n°23

    26 novembre 1945 - 19 mars 1946

    Cote

    3 Q 8180

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 novembre 1945 - 19 mars 1946
  24. Résultat n°24

    19 avril 1867 - 17 juin 1868

    Cote

    3 Q 7801

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 avril 1867 - 17 juin 1868
  25. Résultat n°25

    3 juillet 1895 - 29 novembre 1897

    Cote

    3 Q 7891

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 juillet 1895 - 29 novembre 1897
  26. Résultat n°26

    5 juillet 1843 - 23 septembre 1844

    Cote

    3 Q 7787

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 juillet 1843 - 23 septembre 1844
  27. Résultat n°27

    4 avril 1972- 29 juin 1972

    Cote

    3 Q 14979

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 4 avril 1972- 29 juin 1972
  28. Résultat n°28

    2 janvier 1934 - 28 juin 1934

    Cote

    3 Q 7033

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 2 janvier 1934 - 28 juin 1934
  29. Résultat n°29

    6 septembre 1979-21 décembre 1979

    Date

    1979

    Cote

    3 Q 15238

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 6 septembre 1979-21 décembre 1979
  30. Résultat n°30

    12 août 1922 - 2 avril 1923

    Cote

    3 Q 8142

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 août 1922 - 2 avril 1923
  31. Résultat n°31

    A à I.

    Date

    1999

    Cote

    3 Q 14919

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès
    • Année 1999.
    • A à I.
  32. Résultat n°32

    3 juillet 1957-31 décembre 1957

    Date

    1957

    Cote

    3 Q 15161

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 3 juillet 1957-31 décembre 1957
  33. Résultat n°33

    8 janvier 1970 - 25 juin 1970

    Cote

    3 Q 14974

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 8 janvier 1970 - 25 juin 1970
  34. Résultat n°34

    3 janvier 1964-27 mars 1964

    Date

    1964

    Cote

    3 Q 15179

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 3 janvier 1964-27 mars 1964
  35. Résultat n°35

    5 février 1846 - 6 novembre 1848

    Cote

    3 Q 6854

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 février 1846 - 6 novembre 1848
  36. Résultat n°36
    1832 - 1837

    190 medias

    1832 - 1837

    Cote

    3 Q 6403

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1832 - 1837
  37. Résultat n°37

    25 septembre 1825 - 16 août 1826

    Cote

    3 Q 6558

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 25 septembre 1825 - 16 août 1826
  38. Résultat n°38

    2 juin 1924 - 24 décembre 1924

    Cote

    3 Q 7017

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 2 juin 1924 - 24 décembre 1924
  39. Résultat n°39

    24 avril 1866 - 9 novembre 1866

    Cote

    3 Q 8488

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 24 avril 1866 - 9 novembre 1866
  40. Résultat n°40

    4 mars 1882 - 18 septembre 1882

    Cote

    3 Q 8516

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 4 mars 1882 - 18 septembre 1882
  41. Résultat n°41

    11 février 1992-15 juillet 1992

    Cote

    3 Q 15294

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 11 février 1992-15 juillet 1992
  42. Résultat n°42

    6 juillet 1939-30 décembre 1939

    Cote

    3 Q 14804

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 6 juillet 1939-30 décembre 1939
  43. Résultat n°43

    H à Z.

    Date

    1992

    Cote

    3 Q 14902

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès
    • Année 1992.
    • H à Z.
  44. Résultat n°44
    17 juillet 1843 - 9 février 1849

    210 medias

    17 juillet 1843 - 9 février 1849

    Cote

    3 Q 8281

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 17 juillet 1843 - 9 février 1849
  45. Résultat n°45

    7 décembre 1874 - 29 mai 1876

    Cote

    3 Q 8084

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 décembre 1874 - 29 mai 1876
  46. Résultat n°46

    11 novembre 1845 - 23 février 1846

    Cote

    3 Q 8434

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 11 novembre 1845 - 23 février 1846
  47. Résultat n°47

    26 novembre 1900 - 18 mai 1901

    Cote

    3 Q 6973

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 26 novembre 1900 - 18 mai 1901
  48. Résultat n°48

    2 janvier 1985-26 mai 1989

    Cote

    3 Q 15340

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier 1985-26 mai 1989
  49. Résultat n°49

    Volume 32

    Cote

    3 Q 14862

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 32
  50. Résultat n°50

    1er juillet 1815 - 12 juin 1816

    Cote

    3 Q 8375

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 1er juillet 1815 - 12 juin 1816
  51. Résultat n°51

    14 mars 1914 - 28 novembre 1914

    Cote

    3 Q 7002

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 14 mars 1914 - 28 novembre 1914
  52. Résultat n°52

    27 nivôse an X - 17 messidor an X

    Cote

    3 Q 8356

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 27 nivôse an X - 17 messidor an X
  53. Résultat n°53

    1957

    Cote

    3 Q 14951

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1957
  54. Résultat n°54

    Volume 46

    Cote

    3 Q 6838

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 46
  55. Résultat n°55
    28 mai 1855 - 5 septembre 1857

    205 medias

    28 mai 1855 - 5 septembre 1857

    Cote

    3 Q 6932

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 28 mai 1855 - 5 septembre 1857
  56. Résultat n°56

    Du 1er janvier au 31 décembre 1960.

    Date

    1960

    Cote

    3 Q 15355

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Du 1er janvier au 31 décembre 1960.
  57. Résultat n°57

    2000-2003

    Cote

    3 Q 15490

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Déclarations.
    • Particuliers : déclarations de dons manuels.
    • 2000-2003
  58. Résultat n°58

    1823 - 1824

    Cote

    3 Q 6466

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1823 - 1824
  59. Résultat n°59

    1er juillet 1941-23 décembre 1941

    Cote

    3 Q 14808

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er juillet 1941-23 décembre 1941
  60. Résultat n°60

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières.

    Date

    1872 - 1943

    Cote

    3 Q 7905

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Sommiers.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
  61. Résultat n°61

    1838 - 1848

    Cote

    3 Q 7752

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1838 - 1848
  62. Résultat n°62

    Du 1er janvier au 31 décembre 1958.

    Date

    1958

    Cote

    3 Q 15353

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Du 1er janvier au 31 décembre 1958.
  63. Résultat n°63

    1er octobre 1960-23 février 1961

    Cote

    3 Q 14857

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1er octobre 1960-23 février 1961
  64. Résultat n°64

    20 septembre 1976-23 décembre 1976

    Date

    1976

    Cote

    3 Q 15229

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 20 septembre 1976-23 décembre 1976
  65. Résultat n°65

    Du 1er janvier au 31 décembre 1957.

    Date

    1957

    Cote

    3 Q 15352

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Du 1er janvier au 31 décembre 1957.
  66. Résultat n°66

    1955

    Cote

    3 Q 14949

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1955
  67. Résultat n°67

    Successions : Etats et listes nominatifs annuels.

    Date

    1975-2002

    Cote

    3 Q 15449

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Successions.
    • Successions : Etats et listes nominatifs annuels.
  68. Résultat n°68

    25 janvier 1825 - 22 juillet 1825

    Cote

    3 Q 8389

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 25 janvier 1825 - 22 juillet 1825
  69. Résultat n°69

    17 juin 1891 - 23 novembre 1891

    Cote

    3 Q 6672

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 juin 1891 - 23 novembre 1891
  70. Résultat n°70

    8 août 1899 - 11 septembre 1900

    Cote

    3 Q 8116

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 août 1899 - 11 septembre 1900
  71. Résultat n°71

    1821 - 1824

    Cote

    3 Q 7953

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1821 - 1824
  72. Résultat n°72

    6 janvier 1999-29 avril 1999

    Cote

    3 Q 15314

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 6 janvier 1999-29 avril 1999
  73. Résultat n°73

    1861 - 1865

    Cote

    3 Q 6445

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1861 - 1865
  74. Résultat n°74

    26 mai 1864 - 21 novembre 1864

    Cote

    3 Q 8484

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 26 mai 1864 - 21 novembre 1864
  75. Résultat n°75

    Volume 3

    Cote

    3 Q 7758

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 3
  76. Résultat n°76
    9 février 1930 - 6 mars 1934

    105 medias

    9 février 1930 - 6 mars 1934

    Cote

    3 Q 18690

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • 9 février 1930 - 6 mars 1934
  77. Résultat n°77
    an X - 1811

    85 medias

    an X - 1811

    Cote

    3 Q 7922

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Tables des décès.
    • Autres communes.
    • an X - 1811
  78. Résultat n°78

    2 janvier 1968-23 décembre 1968

    Cote

    3 Q 15265

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 2 janvier 1968-23 décembre 1968
  79. Résultat n°79

    4 mars 1856 - 2 mars 1857

    Cote

    3 Q 8062

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 mars 1856 - 2 mars 1857
  80. Résultat n°80

    1er janvier 1809 - 30 juin 1819

    Cote

    3 Q 7835

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er janvier 1809 - 30 juin 1819