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2 283 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    9 juin 1951 - 25 janvier 1956

    Cote

    3 Q 6883

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette des actes sous seing privé.
    • 9 juin 1951 - 25 janvier 1956
  2. Résultat n°2

    26 septembre 1878 - 24 février 1879

    Cote

    3 Q 6645

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette actes civils publics.
    • 26 septembre 1878 - 24 février 1879
  3. Résultat n°3

    5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII

    Cote

    3 Q 8353

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII
  4. Résultat n°4

    23 janvier 1813 - 15 octobre 1813

    Cote

    3 Q 8372

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 23 janvier 1813 - 15 octobre 1813
  5. Résultat n°5

    4 janvier 1988-29 juin 1988

    Cote

    3 Q 15126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Bordereaux des actes déposés : registres journaliers.
    • 4 janvier 1988-29 juin 1988
  6. Résultat n°6

    1856 - 1863

    Cote

    3 Q 6416

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Tables.
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • 1856 - 1863
  7. Résultat n°7

    De F à O (1998).

    Date

    1998

    Cote

    3 Q 14917

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Successions.
    • Fiches décès
    • De F à O (1998).
  8. Résultat n°8

    1er août 1906 - 7 mai 1907

    Cote

    3 Q 8123

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er août 1906 - 7 mai 1907
  9. Résultat n°9

    4 janvier 1965- 30 juin 1965

    Cote

    3 Q 14964

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 4 janvier 1965- 30 juin 1965
  10. Résultat n°10

    29 août 1872 - 23 juin 1874

    Cote

    3 Q 8291

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 29 août 1872 - 23 juin 1874
  11. Résultat n°11

    1er août 1959-30 décembre 1959

    Cote

    3 Q 14854

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Extraits des actes passés chez les notaires (partage,...
    • 1er août 1959-30 décembre 1959
  12. Résultat n°12

    1901 - 1906

    Cote

    3 Q 6427

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1901 - 1906
  13. Résultat n°13
    7 mars 1934 - 25 juin 1938

    104 medias

    7 mars 1934 - 25 juin 1938

    Cote

    3 Q 18691

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette des actes judiciaires (correctionnelle,...
    • 7 mars 1934 - 25 juin 1938
  14. Résultat n°14

    Dossiers nominatifs de C à DO.

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 15421

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de C à DO.
  15. Résultat n°15

    Dossiers nominatifs de MU à Q.

    Date

    2001

    Cote

    3 Q 15485

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de MU à Q.
  16. Résultat n°16

    Tables des appositions et levées de scellés.

    Date

    1807-1823

    Cote

    3 Q 6492

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Tables.
    • Tables des appositions et levées de scellés.
  17. Résultat n°17

    1808 - 1811

    Cote

    3 Q 6448

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Tables.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1808 - 1811
  18. Résultat n°18

    23 avril 1908 - 12 octobre 1908

    Cote

    3 Q 6990

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette déclarations de mutations par...
    • Déclarations déposées au bureau de Crest.
    • 23 avril 1908 - 12 octobre 1908
  19. Résultat n°19

    31 janvier 1851 - 29 mars 1852

    Cote

    3 Q 8057

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 31 janvier 1851 - 29 mars 1852
  20. Résultat n°20

    3 août 1929 - 27 décembre 1929

    Cote

    3 Q 8336

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 3 août 1929 - 27 décembre 1929
  21. Résultat n°21

    26 novembre 1945 - 19 mars 1946

    Cote

    3 Q 8180

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 26 novembre 1945 - 19 mars 1946
  22. Résultat n°22

    19 avril 1867 - 17 juin 1868

    Cote

    3 Q 7801

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 19 avril 1867 - 17 juin 1868
  23. Résultat n°23

    3 juillet 1895 - 29 novembre 1897

    Cote

    3 Q 7891

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées au bureau de Saillans.
    • 3 juillet 1895 - 29 novembre 1897
  24. Résultat n°24

    5 juillet 1843 - 23 septembre 1844

    Cote

    3 Q 7787

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saillans.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 5 juillet 1843 - 23 septembre 1844
  25. Résultat n°25

    4 avril 1972- 29 juin 1972

    Cote

    3 Q 14979

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 4 avril 1972- 29 juin 1972
  26. Résultat n°26

    2 janvier 1934 - 28 juin 1934

    Cote

    3 Q 7033

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette déclarations de mutations par...
    • Déclarations déposées au bureau de Crest.
    • 2 janvier 1934 - 28 juin 1934
  27. Résultat n°27

    12 août 1922 - 2 avril 1923

    Cote

    3 Q 8142

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 12 août 1922 - 2 avril 1923
  28. Résultat n°28

    De A à I (1999).

    Date

    1999

    Cote

    3 Q 14919

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Successions.
    • Fiches décès
    • De A à I (1999).
  29. Résultat n°29

    8 janvier 1970 - 25 juin 1970

    Cote

    3 Q 14974

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 8 janvier 1970 - 25 juin 1970
  30. Résultat n°30

    5 février 1846 - 6 novembre 1848

    Cote

    3 Q 6854

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette des actes sous seing privé.
    • 5 février 1846 - 6 novembre 1848
  31. Résultat n°31
    1832 - 1837

    190 medias

    1832 - 1837

    Cote

    3 Q 6403

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1832 - 1837
  32. Résultat n°32

    25 septembre 1825 - 16 août 1826

    Cote

    3 Q 6558

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette actes civils publics.
    • 25 septembre 1825 - 16 août 1826
  33. Résultat n°33

    2 juin 1924 - 24 décembre 1924

    Cote

    3 Q 7017

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette déclarations de mutations par...
    • Déclarations déposées au bureau de Crest.
    • 2 juin 1924 - 24 décembre 1924
  34. Résultat n°34

    24 avril 1866 - 9 novembre 1866

    Cote

    3 Q 8488

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 24 avril 1866 - 9 novembre 1866
  35. Résultat n°35

    4 mars 1882 - 18 septembre 1882

    Cote

    3 Q 8516

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 4 mars 1882 - 18 septembre 1882
  36. Résultat n°36

    11 février 1992-15 juillet 1992

    Cote

    3 Q 15294

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes sous seing privé
    • 11 février 1992-15 juillet 1992
  37. Résultat n°37

    6 juillet 1939-30 décembre 1939

    Cote

    3 Q 14804

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette déclarations de mutations par...
    • Déclarations déposées au bureau de Crest.
    • 6 juillet 1939-30 décembre 1939
  38. Résultat n°38

    De HAU à ZER (1992).

    Date

    1992

    Cote

    3 Q 14902

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Successions.
    • Fiches décès
    • De HAU à ZER (1992).
  39. Résultat n°39
    17 juillet 1843 - 9 février 1849

    210 medias

    17 juillet 1843 - 9 février 1849

    Cote

    3 Q 8281

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 17 juillet 1843 - 9 février 1849
  40. Résultat n°40

    7 décembre 1874 - 29 mai 1876

    Cote

    3 Q 8084

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 7 décembre 1874 - 29 mai 1876