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2 283 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    9 juin 1951 - 25 janvier 1956

    Cote

    3 Q 6883

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette des actes sous seing privé.
    • 9 juin 1951 - 25 janvier 1956
  • 2

    26 septembre 1878 - 24 février 1879

    Cote

    3 Q 6645

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette actes civils publics.
    • 26 septembre 1878 - 24 février 1879
  • 3

    5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII

    Cote

    3 Q 8353

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII
  • 4

    23 janvier 1813 - 15 octobre 1813

    Cote

    3 Q 8372

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 23 janvier 1813 - 15 octobre 1813
  • 5

    4 janvier 1988-29 juin 1988

    Cote

    3 Q 15126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Bordereaux des actes déposés : registres journaliers.
    • 4 janvier 1988-29 juin 1988
  • 6

    1856 - 1863

    Cote

    3 Q 6416

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Tables.
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • 1856 - 1863
  • 7

    De F à O (1998).

    Date

    1998

    Cote

    3 Q 14917

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Successions.
    • Fiches décès
    • De F à O (1998).
  • 8

    1er août 1906 - 7 mai 1907

    Cote

    3 Q 8123

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er août 1906 - 7 mai 1907
  • 9

    4 janvier 1965- 30 juin 1965

    Cote

    3 Q 14964

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 4 janvier 1965- 30 juin 1965
  • 10

    29 août 1872 - 23 juin 1874

    Cote

    3 Q 8291

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 29 août 1872 - 23 juin 1874
  • 11

    1er août 1959-30 décembre 1959

    Cote

    3 Q 14854

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Extraits des actes passés chez les notaires (partage,...
    • 1er août 1959-30 décembre 1959
  • 12

    1901 - 1906

    Cote

    3 Q 6427

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Tables.
    • Tables des successions et absences.
    • 1901 - 1906
  • 13
    7 mars 1934 - 25 juin 1938

    104 medias

    7 mars 1934 - 25 juin 1938

    Cote

    3 Q 18691

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette des actes judiciaires (correctionnelle,...
    • 7 mars 1934 - 25 juin 1938
  • 14

    Dossiers nominatifs de C à DO.

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 15421

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de C à DO.
  • 15

    Dossiers nominatifs de MU à Q.

    Date

    2001

    Cote

    3 Q 15485

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de MU à Q.
  • 16

    Tables des appositions et levées de scellés.

    Date

    1807-1823

    Cote

    3 Q 6492

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Tables.
    • Tables des appositions et levées de scellés.
  • 17

    1808 - 1811

    Cote

    3 Q 6448

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Tables.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1808 - 1811
  • 18

    23 avril 1908 - 12 octobre 1908

    Cote

    3 Q 6990

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Crest.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette déclarations de mutations par...
    • Déclarations déposées au bureau de Crest.
    • 23 avril 1908 - 12 octobre 1908
  • 19

    31 janvier 1851 - 29 mars 1852

    Cote

    3 Q 8057

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 31 janvier 1851 - 29 mars 1852
  • 20

    3 août 1929 - 27 décembre 1929

    Cote

    3 Q 8336

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 3 août 1929 - 27 décembre 1929