SURVEILLANCE DU TERRITOIRE

1
États récapitulatifs pour le département.

Date

1927-1936

Cote

4 M 543
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Recensements annuels.
- États numériques par nationalité des étrangers résidant...
- États récapitulatifs pour le département.
2
Août-décembre.

Date

2004

Cote

2928 W 8
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Notes d'information produites par la direction départementale.
- 2004
- Août-décembre.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
3
Vie quotidienne. Fourniture de matériel, de vêtements et de couvertures, doléance des réfugiés au sujet de la nourriture: correspondance, prospectus (1937, 1939). Distribution de timbres spéciaux pour affranchissement de la correspondance des réfugiés : correspondance (1939). Demande de bon de transport : billets, correspondance (1939). Projet de douches ambulantes : devis, plan, correspondance (1939). Recours à des interprètes français pour les échanges avec les réfugiés : correspondance (1939).

Date

1937-1939

Cote

4 M 647
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Réfugiés.
- Réfugiés de la guerre d'Espagne.
- Hébergement.
- Vie quotidienne. Fourniture de matériel, de vêtements...
4
1871 (19 janvier - 15 (décembre)

Date

1871 (19 janvier - 15 (décembre)

Cote

4 M 742
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
- Saufs-conduits. Délivrance.
- 1871 (19 janvier - 15 (décembre)
5
Transferts. Demandes d'admission dans d'autres camps, règlement des frais, réfugiés transférés pour raisons disciplinaires : facture, billets, correspondance (1937-1939). Transfert de domicile dans la Seine et à Paris : circulaire, correspondance (1938).

Date

1937-1938

Cote

4 M 648
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Réfugiés.
- Réfugiés de la guerre d'Espagne.
- Hébergement.
- Transferts. Demandes d'admission dans d'autres camps,...
6
Montélimar.

Date

1945-2007

Cote

2928 W 114
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Montélimar.
- Montélimar.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
7
Romans - Triors.

Cote

4 M 757
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Surveillance légale et politique.
- Surveillance des condamnés libérés.
- Individus soumis à la surveillance.
- Dossiers par communes (contient aussi les indemnités...
- Romans - Triors.
8
États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers du département, rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, correspondance.

Date

1897-1906

Cote

4 M 554
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Main d'œuvre étrangère.
- États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers...
9
1999

Date

1999

Cote

2928 W 22
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Notes au préfet.
- 1999
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
10
Interdits de séjour.

Date

1901-1920

Cote

4 M 760
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Surveillance légale et politique.
- Surveillance des condamnés libérés.
- Pièces individuelles.
- Interdits de séjour.
11
Pebrel-Py.

Cote

4 M 732
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
- Visas.
- Citoyens français et ressortissants étrangers.
- Dossiers de demandes.
- Pebrel-Py.
12
Giacomin - Hueyghe

Cote

4 M 573
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Réglementation du séjour des étrangers.
- Cartes d'identité.
- Demande de carte d'identité.
- Giacomin - Hueyghe
13
Saint-Marcel-lès-Valence.

Date

1945-2005

Cote

2928 W 71
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Bourg-de-Péage.
- Canton de Bourg-lès-Valence.
- Saint-Marcel-lès-Valence.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
14
Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.

Cote

4 M 514
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Situation dans les communes. Surveillance, mouvements...
- Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.
15
Janvier-juillet.

Date

2004

Cote

2928 W 7
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Notes d'information produites par la direction départementale.
- 2004
- Janvier-juillet.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
16
Bouvante, Echevis, Léoncel.

Date

1945-2007

Cote

2928 W 134
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Saint-Jean-en-Royans.
- Bouvante, Echevis, Léoncel.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
17
2003

Date

2003

Cote

2928 W 6
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Notes d'information produites par la direction départementale.
- 2003
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
18
Enquêtes, statistiques.

Date

1809-1877

Cote

4 M 753
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Surveillance légale et politique.
- Surveillance des condamnés libérés.
- Enquêtes, statistiques.
19
Chaffal, Chateaudouble, Combovin, Malissard.

Date

1944-2000

Cote

2928 W 79
- Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...
- Elections.- Dossier par commune.
- Canton de Chabeuil.
- Chaffal, Chateaudouble, Combovin, Malissard.
Producteur :

Service départemental de l'information générale.
20
Polonais. Instructions et organisation : textes officiels, formulaires vierges, cas particuliers, relevés numériques, affiches, correspondance. Dénombrement des individus bénéficiaires du droit d'asile : fiches individuelles. Passage devant le conseil de révision (concerne aussi les polonais recensés dans le Vaucluse et en Ardèche) : procès-verbaux des opérations, relevé numériques, listes d'appels. Enquête dans les communes au sujet du recensement complémentaire : réponses des maires, correspondance.

Cote

4 M 614
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Réglementation du séjour des étrangers.
- Droit d'asile.
- Recensement militaire et révision des étrangers.
- Polonais. Instructions et organisation : textes officiels,...

Résultats de la recherche

États récapitulatifs pour le département.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Août-décembre.

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

1871 (19 janvier - 15 (décembre)

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Transferts. Demandes d'admission dans d'autres camps, règlement des frais, réfugiés transférés pour raisons disciplinaires : facture, billets, correspondance (1937-1939). Transfert de domicile dans la Seine et à Paris : circulaire, correspondance (1938).

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Montélimar.

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :

Romans - Triors.

Cote

Contexte : 4 M - Police

États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers du département, rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

1999

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :

Interdits de séjour.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Pebrel-Py.

Cote

Contexte : 4 M - Police

Giacomin - Hueyghe

Cote

Contexte : 4 M - Police

Saint-Marcel-lès-Valence.

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :

Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.

Cote

Contexte : 4 M - Police

Janvier-juillet.

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :

Bouvante, Echevis, Léoncel.

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :

2003

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :

Enquêtes, statistiques.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Chaffal, Chateaudouble, Combovin, Malissard.

Date

Cote

Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

Producteur :