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  1. Résultat n°1

    États récapitulatifs pour le département.

    Date

    1927-1936

    Cote

    4 M 543

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Recensements annuels.
    • États numériques par nationalité des étrangers résidant...
    • États récapitulatifs pour le département.
  2. Résultat n°2

    Août-décembre.

    Date

    2004

    Cote

    2928 W 8

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Notes d'information produites par la direction départementale.
    • 2004
    • Août-décembre.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  3. Résultat n°3

    Vie quotidienne. Fourniture de matériel, de vêtements et de couvertures, doléance des réfugiés au sujet de la nourriture: correspondance, prospectus (1937, 1939). Distribution de timbres spéciaux pour affranchissement de la correspondance des réfugiés : correspondance (1939). Demande de bon de transport : billets, correspondance (1939). Projet de douches ambulantes : devis, plan, correspondance (1939). Recours à des interprètes français pour les échanges avec les réfugiés : correspondance (1939).

    Date

    1937-1939

    Cote

    4 M 647

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Réfugiés.
    • Réfugiés de la guerre d'Espagne.
    • Hébergement.
    • Vie quotidienne. Fourniture de matériel, de vêtements...
  4. Résultat n°4

    1871 (19 janvier - 15 (décembre)

    Date

    1871 (19 janvier - 15 (décembre)

    Cote

    4 M 742

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
    • Saufs-conduits. Délivrance.
    • 1871 (19 janvier - 15 (décembre)
  5. Résultat n°5

    Transferts. Demandes d'admission dans d'autres camps, règlement des frais, réfugiés transférés pour raisons disciplinaires : facture, billets, correspondance (1937-1939). Transfert de domicile dans la Seine et à Paris : circulaire, correspondance (1938).

    Date

    1937-1938

    Cote

    4 M 648

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Réfugiés.
    • Réfugiés de la guerre d'Espagne.
    • Hébergement.
    • Transferts. Demandes d'admission dans d'autres camps,...
  6. Résultat n°6

    Montélimar.

    Date

    1945-2007

    Cote

    2928 W 114

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Montélimar.
    • Montélimar.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  7. Résultat n°7

    Romans - Triors.

    Cote

    4 M 757

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Surveillance légale et politique.
    • Surveillance des condamnés libérés.
    • Individus soumis à la surveillance.
    • Dossiers par communes (contient aussi les indemnités...
    • Romans - Triors.
  8. Résultat n°8

    États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers du département, rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, correspondance.

    Date

    1897-1906

    Cote

    4 M 554

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Main d'œuvre étrangère.
    • États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers...
  9. Résultat n°9

    1999

    Date

    1999

    Cote

    2928 W 22

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Notes au préfet.
    • 1999

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  10. Résultat n°10

    Interdits de séjour.

    Date

    1901-1920

    Cote

    4 M 760

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Surveillance légale et politique.
    • Surveillance des condamnés libérés.
    • Pièces individuelles.
    • Interdits de séjour.
  11. Résultat n°11

    Pebrel-Py.

    Cote

    4 M 732

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Passeports, visas, saufs-conduits et circulation intérieure.
    • Visas.
    • Citoyens français et ressortissants étrangers.
    • Dossiers de demandes.
    • Pebrel-Py.
  12. Résultat n°12

    Giacomin - Hueyghe

    Cote

    4 M 573

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Cartes d'identité.
    • Demande de carte d'identité.
    • Giacomin - Hueyghe
  13. Résultat n°13

    Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1945-2005

    Cote

    2928 W 71

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Canton de Bourg-lès-Valence.
    • Saint-Marcel-lès-Valence.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  14. Résultat n°14

    Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.

    Cote

    4 M 514

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Situation dans les communes. – Surveillance, mouvements...
    • Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.
  15. Résultat n°15

    Janvier-juillet.

    Date

    2004

    Cote

    2928 W 7

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Notes d'information produites par la direction départementale.
    • 2004
    • Janvier-juillet.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  16. Résultat n°16

    Bouvante, Echevis, Léoncel.

    Date

    1945-2007

    Cote

    2928 W 134

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
    • Bouvante, Echevis, Léoncel.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  17. Résultat n°17

    2003

    Date

    2003

    Cote

    2928 W 6

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Notes d'information produites par la direction départementale.
    • 2003

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  18. Résultat n°18

    Enquêtes, statistiques.

    Date

    1809-1877

    Cote

    4 M 753

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Surveillance légale et politique.
    • Surveillance des condamnés libérés.
    • Enquêtes, statistiques.
  19. Résultat n°19

    Chaffal, Chateaudouble, Combovin, Malissard.

    Date

    1944-2000

    Cote

    2928 W 79

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Chabeuil.
    • Chaffal, Chateaudouble, Combovin, Malissard.

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  20. Résultat n°20

    Polonais. Instructions et organisation : textes officiels, formulaires vierges, cas particuliers, relevés numériques, affiches, correspondance. Dénombrement des individus bénéficiaires du droit d'asile : fiches individuelles. Passage devant le conseil de révision (concerne aussi les polonais recensés dans le Vaucluse et en Ardèche) : procès-verbaux des opérations, relevé numériques, listes d'appels. Enquête dans les communes au sujet du recensement complémentaire : réponses des maires, correspondance.

    Cote

    4 M 614

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Droit d'asile.
    • Recensement militaire et révision des étrangers.
    • Polonais. Instructions et organisation : textes officiels,...